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Procès Verbal - pv cm 15 01 2026
Document publié le Jeudi 15 janvier 2026 par la commune de Magnien.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 15 01 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
République Française
Département : COTE-D'OR
Arrondissement : Beaune
MAGNIEN — COMMUNE
Procès verbal
Le jeudi 15 janvier 2026 à 19 heures, l'assemblée, régulièrement convoquée le 6 janvier 2026, s'est réunie
sous la présidence de Jean-Louis BOULEY.
Secrétaire de la séance : Colette TIXIER
Présents : Jean-Louis BOULEY, Colette TIXIER, Joël ANDRE, Didier DAUGE, Pierre LAURENT, Guy PERRIN,
Michel RABEUTHE, Didier RAYDON
Représentés : Annick PRIMARD représentée par Colette TIXIER
Absents et excusés :
Ordre du jour :
- Examen des ambitions concernant le projet de l'ancien site thermal à Maizières et suite à donner pour l'étude,
- Mandatement de l'investissement avant le budget primitif 2026,
- Plan d'aménagement forestier 2025-2045,
- Questions diverses,
- Communications du Maire.
1) CHOIX DU SCENARIO D'AMENAGEMENT DE L'ANCIEN SITE THERMAL A MAIZIERES
Le Maire expose au conseil municipal les différents scenarii d'aménagement de l'ancien site thermal à
Maïzières suite au COPIL n°3 qui s'est déroulé le 15 décembre 2026.
Le conseil municipal décide à l'unanimité de choisir le scenario d'aménagement ambition 1 bis et de
demander au bureau d'études At-Zou une étude financière pour que les frais de fonctionnement du site soient pris en charge.
2) MANDATEMENT DE L'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026
Le Conseil Municipal décide d'autoriser le mandatement de la facture 1200573625 du 21 octobre 2025 de
l'ONF, d’un montant de 1 290,99 € et de la facture 1200574824 du 4 novembre 2025 de l'ONF, d'un montant
de 481,14 €, en investissement au compte 2117, avant le vote du budget Primitif 2026.
3) FACTURE MICHEL BIDAULT
Le Maire explique au Conseil Municipal que la facture de Michel Bidault, du 15 décembre 2025, d'un montant
de 11448 £, pour le déneigement 2024-25, le broyage réalisé au printemps 2025 et celui fait en automne,
nécessité une délibération afin de la mandater.
Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité le mandatement de la facture de l'entreprise de Michel Bidault
et autorise le Maire à signer tous documents afférents.
4) AMENAGEMENT DES FORÊTS DE LA COMMUNE DE MAGNIEN 2026-2045
Suite aux réunions de concertation, le Maire et le Conseil Municipal prennent connaissance du document
final d'aménagement des forêts de la commune de Magnien d'une surface totale de 214,25 ha pour la période 2026-2045.
Le Maire invite le conseil à se prononcer sur ce projet établi par l'ONF.
Il expose les grandes lignes du projet qui comprend un ensemble d'analyses sur la forêt et son
environnement, la définition des objectifs assignés à cette forêt et un programme d'actions nécessaires où souhaitables sur le moyen terme.
Le conseil Municipal approuve le document d'aménagement forestier pour la période 2026-2045, demande
aux services de l'Etat l'application des dispositions du 2° de l'article L.212-1 du code forestier et s'engage à
l'appliquer durant la période pour laquelle il a été établi.
La séance est levée à 20h30.
Le Maire soussigné constate que le procès-verbal de la séance du jeudi 15 janvier 2026 comprenant toutes
les délibérations prises par le conseil municipal au cours de cette séance, a été affiché le 16 janvier 2026 et
mis sur le site internet conformément aux prescriptions {Ill et IV de l'article L. 2131 et L. 5211-3 du CGCT).
Colette TIXIER
Secrétaire de séance
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