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Compte-Rendu - 818 reunion du 23 janvier 2019
Document publié le Mercredi 23 janvier 2019 par la commune d'Offlanges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 818 reunion du 23 janvier 2019)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2019
Offlanges, le 31 janvier 2019
Présents : Cédric BARBIER, Marc BARBIER, Claude COMTE, Ludivine GERARDIN, Jean-Michel
GRAS, Gilbert JACQUOT, Alexandre LENOBLE, Thierry VINCENT, Jean-Claude THABARD.
Excusés : MM Sylvie LEROY (pouvoir à Thierry VINCENT), Jean MICHAUD.
Secrétaire de séance : Mme Ludivine GERARDIN.
APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 30/11/2018
Il est approuvé à l’unanimité.
APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 09/01/2019
Il est approuvé à l’unanimité.
BUDGET PRINCIPAL 2018 - DECISION MODIFICATIVE N°2
Afin de permettre l'intégration des travaux réalisés sous mandat SIDEC pour l'opération N° 139002M Restauration de l’intérieur de l’église, le conseil municipal décide, à l’unanimité, des modifications budgétaires suivantes :
Dépenses : Article 2313 (041) Constructions 57 096.16 €
Recettes : Article 238 (041) Avances versées sur cdes immos corporelles 57 096.16 €
BUDGET PRINCIPAL 2018 - DECISION MODIFICATIVE N°3
Afin de permettre l'intégration des travaux réalisés sous mandat SIDEC pour l'opération N° 1836250 Renouvellement matériel vétuste 2ème tranche, le conseil municipal décide, à l’unanimité, des modifications budgétaires suivantes :
Dépenses : Article 21534 (041) Réseaux d’électrification 7 429.12 € Recettes : Article 16878 (041) Autres organismes et particuliers 4 309.12 € Recettes : Article 238 (041) Avances versées sur cdes immos corporelles 3 120.00 €
BUDGET PRINCIPAL 2019 – OUVERTURE CREDITS INVESTISSEMENT
Afin de permettre le remboursement de la caution à l’ancienne locataire du logement situé au 4 impasse de la Grande vigne, le conseil municipal décide, à l’unanimité, d’ouvrir des crédits au compte 165 (Dépôts et cautionnements reçus) sur le budget principal 2019 pour 375 €.
OPPOSITION AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE EAU A LA CCJN
Les conseillers renouvellent, à l’unanimité, leur opposition au transfert de la compétence eau à la
communauté de communes Jura Nord au 1re janvier 2020.
RESOLUTION GENERALE DE l’AMF
M le maire propose aux conseillers de soutenir la résolution générale de l’AMF.
Les conseillers acceptent par 3 abstentions, 2 voix contre et cinq voix pour ce soutien.
QUESTIONS DIVERSES
- Restauration des retables : L’ouverture des plis a eu lieu le 16 janvier et le cabinet ARCHIPAT
analyse les offres. Mais il n’y a pas eu de réponse pour le lot 1.
Deux solutions sont possibles :
1. Choisir une entreprise pour le lot 2, déclarer le lot 1 infructueux et engager une procédure
négociée pour ce lot 1
2. Déclarer l’appel d’offres complet infructueux et relancer une consultation.
Le choix sera fait après le résultat de l’analyse des offres du lot 2.
- M. JACQUOT rappelle la demande faite pour un troc livres au niveau de l’abri de bus.
Le conseil est favorable à cette proposition mais souhaiterait qu’il soit installé sous le préau. A
suivre.
L’ordre du jour est terminé, M. le maire lève la séance à 21h05.