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Compte-Rendu - 820 reunion du 8 mars 2019
Document publié le Vendredi 8 mars 2019 par la commune d'Offlanges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 820 reunion du 8 mars 2019)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Économie et finances,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2019
Offlanges, le 18 mars 2019
Présents: Marc BARBIER, Claude COMTE, Jean-Michel GRAS, Gilbert JACQUOT, Alexandre
LENOBLE, Sylvie LEROY, Thierry VINCENT.
Excusés: MM. Cédric BARBIER, Ludivine GERARDIN (pouvoir à Jean-Michel GRAS), Jean
MICHAUD, Jean-Claude THABARD.
Secrétaire de séance : M. Gilbert JACQUOT.
APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 08/02/2019
Il est approuvé à l'unanimité (7 voix).
Arrivée de Mme Sylvie LEROY
RPQS EAU 2018
l'est présenté sur écran aux conseillers qui acceptent le rapport à l'unanimité (8 voix)
SUBVENTIONS VOYAGES SCOLAIRES COLLEGE DE PESMES
M GRAS quitte la salle pour cette délibération.
Considérant les demandes du collège de Pesmes et de l'association des parents d'élèves, le
conseil municipal décide à l'unanimité de verser directement aux familles concernées la
Subvention de 65 € par enfant domicilié à Offlanges et participant au voyage scolaire en Italie
(délibération 2018-35 du 26/10/2018)
RESTAURATION DES RETABLES
M. le maire présente le dossier d'analyse des offres du cabinet ARCHIPAT après la nouvelle
consultation pour le lot 1. Trois entreprises ont répondu.
Le coût des échafaudages proposé par l'entreprise CREN pose beaucoup d'interrogations et les
conseillers demandent de justifier que cette somme correspond au deux périodes de 10 mois sur
lesquels le lot 2 est organisé. Des informations techniques complémentaires seront demandées à
l'entreprise VAGANAY
La décision est reportée au vendredi 15 mars.
COMPTES ADMINISTRATIFS 2018
lls sont présentés par M Thierry VINCENT, 2%" adjoint.
M.le maire quitte la salle pour les votes.
COMPTE ANNEXE POUR EAU
FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT ENSEMBLE
Dépenses | Recettes ou Dépenses Recettes ou | Dépenses | Recettes ou
LIBELLE ou déficit | excédent ou déficit |excédent |ou déficit | excédent
Résultats reportés / 4 485.62 37 153.22 41 638.84
Op. de l'exercice 25 167.17 24 175.52 3076.64, 17531.11| 28 243.81 41 706.63
TOTAUX 25 167.17 28 661.14 3076.64 54684.33| 28 243.31 83 345.47
Résultats de clôture 3 493.97 51 607.69 55 101.66
Ce compte administratif pour le budget eau est adopté à l'unanimité (7 voix).
1/2 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2019
Offlanges, le 18 mars 2019
COMPTE ADMINISTRATIF PRINCIPAL
FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT ENSEMBLE
Dépenses |Recettes ou | Dépenses | Recettes ou | Dépenses ou | Recettes ou
LIBELLE ou déficit | excédent ou déficit |excédent | déficit excédent Résultats reportés Î 121 608.39 101 158.43 222 766.82 Op. de lexercice 123 530.67 | 237 529.95 | 317 348.54 | 156 667.49| 440 879.21 394 197.44 TOTAUX 123 530.67 | 359 138.34 | 317 348.54 | 257 825.92| 440 879.21| 616 964.26 Résultats de clôture 235 607.67| 59 522.62 176 085.05 Restes à réaliser 24 900.00! 37 500.00 24 900.00 37 500.00 Totaux cumulés 123 530.67 | 359 138.34 | 342 248.54 | 295 325.92| 465 779.21| 654 464.26 Résultats définitifs 235 607.67| 46 922.62 188 685.05
Ce compte administratif pour le budget principal est adopté par 4 voix pour, 2 voix contre et 1 abstention.
COMPTES DE GESTION 2018
Ils correspondent aux comptes administratifs de la commune.
Et les résultats de clôture de l'exercice 2018 du budget principal comprennent les opérations non budgétaires prises en compte par la trésorerie, à savoir: l'intégration des résultats du budget assainissement et des restes à recouvrer après dissolution de la communauté de communes Nord Ouest Jura, pour 12 554. 57 € en investissement et — 1848.66 € en fonctionnement. Les résultats de clôture 2018 sont les suivants :
Fonctionnement : 233 759.01
Investissement : - 46 968.05
TOTAL : 186 790.96
Les comptes de gestion sont approuvés à l'unanimité.
AFFECTATION DES RESULTATS
Service eau
Le résultat de fonctionnement de 3 493.97 € est reporté en excédent de fonctionnement au
compte R0O02 (vote à l’unanimité : 8 voix).
Budget principal
Le résultat de fonctionnement de 233 759.01 € est réparti comme suit :
Au compte 1068 excédents de fonctionnement capitalisés 34 368.05 €
Au compte R002 En excédent de fonctionnement reporté 199 390.96 €
(vote à l'unanimité : 8 voix).
QUESTIONS DIVERSES
Le prochain conseil aura lieu le 5 avril pour le vote des budgets.
L'ordre du jour est terminé, le maire lève la séance à 22 h50.
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