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Convocation - Convocation et ordre du jour conseil municipal dinstallation du 28 mars 2026
Document publié le Samedi 28 mars 2026 par la commune de Cugnaux.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ordre du jour conseil municipal dinstallation du 28 mars 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
:( CUGNAUX ROBE)
Mairie de Cugnaux
Hôtel de Ville - 5 place de l'Église
31270 Cugnaux
Tél. 05 62 20 76 20
Fax 05 62 20 76 00
www.ville-cugnaux.fr
Madame, Monsieur,
1/1
Cugnaux, le 23 mars 2026
CONVOCATION
Conseil municipal d'installation
28 mars 2026
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal d'installation (séance publique) qui aura lieu le :
Samedi 28 mars 2026 à 10 heures — Salle Albert CAMUS
Cette séance fera l’objet d'une retransmission vidéo sur la chaîne YouTube de la Commune.
ORDRE DU JOUR
Nomination du ou des secrétaires de séance
1 - Election du Maire
2 - Détermination du nombre d’adjoints au Maire
3 - Election des adjoints au Maire
4 - Lecture de la charte de l’élu local
Annexe : Charte de l'élu local et dispositions du Code général des collectivités territoriales
5 - Détermination du nombre d’administrateurs du conseil d'administration du CCAS
Approbation du procès-verbal du 17 décembre 2025
Compte-rendu des décisions prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT Relevé de décisions prises en application de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Albert Sanchez
République Française - Département de la Haute-Garonne - Arrondissement de Toulouse see