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Convocation - convocation au conseil municipal dinstallation 22 mars 2026
Document publié le Dimanche 22 mars 2026 par la commune de Chenôve.
Lien du pdf (Convocation - convocation au conseil municipal dinstallation 22 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ville de Liberté, Égalité, Fraternité
> CHENÔVE
Le maire
Vice-président de Dijon Métropole
Chenôve, le 18 mars 2026
Affaire suivie par : Chartes-Henri MAXEL, direction générale des services
Objet : Annule et remplace la précédente convocation au Conseil Municipal, transmise le lundi 16 mars 2026, en raison d’un aléa technique ayant affecté les modalités de transmission numérique de certains documents préparatoires
Mesdames, Messieurs, Cher(e)s collègue(s),
Conformément aux articles L.2121-10, L.2121-12, L.2122-1, L.2122-2, L.2122-4, L.2122-7, L.2122-7-2, L.2122-8, L.2122-10 et L.2122-14 du Code Général des Collectivités Territoriales, je vous prie de bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal relative à l'élection du Maire et des adjoints qui aura lieu le :
Dimanche 22 mars 2026 à 17 h 00
A l'Hôtel de Ville
Salle du Conseil Municipal
Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour, ainsi que les projets de délibérations et une notice explicative de celles-ci.
Comptant vivement sur votre présence,
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, Cher(e)s collègue(s), à l'assurance de mes salutations distinguées.
HÔTEL DE VILLE + BP 130 - 21303 Chenôve Cedex
Téléphone +33(0)3 80 51 55 00. wwwille-chenovefr Pouvoir
Je soussigné(e) empêché(e),
donne pouvoir à
pour voter en mon nom lors du Conseil municipal de CHENÔVE, du dimanche 22 mars 2026 à17h00,
conformément à l'article L.2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Fait à Chenôve
Le
Signature
À imprimer, à compléter et à remettre au mandataire.
Le pouvoir doit être remis par le mandataire au Président de séance au plus tard en début de séance. VILLE DE CHENÔVE
CONSEIL MUNICIPAL
DU 22 MARS 2026
ORDRE DU JOUR
Es ORGANISATION INSTITUTIONNELLE mi |
1 [ÉLECTION DU MAIRE
__2 | DÉTERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS AU MAIRE
3 | ÉLECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
| ADMINISTRATION GÉNÉRALE
4 | CHARTE DE L'ÉLU LOCAL
ORGANISATION INSTITUTIONNELLE
5 DÉTERMINATION DU NOMBRE D'ADMINISTRATEURS DU CENTRE COMMUNAL
D'ACTION SOCIALE (C.C.A.S.)
| 6 | CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE| (C.C.A.S.) - ELECTION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL — VOTE À BULLETIN SECRET |
ADMINISTRATION GÉNÉRALE F|
7 |DÉTERMINATION DES INDEMNITÉS DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX