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Ordre du Jour - 2023 11 24 CM ODJ
Ordre du Jour - 2023 09 07 CM ODJ
Document publié le Jeudi 7 septembre 2023 par la commune de Cergy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023 09 07 CM ODJ)
Thèmes du document : Famille, Sport, Démocratie,
Ordre du jour du conseil municipal du 7 septembre 2023
N°
Direction
Référent
Commission
Objet du dossier
Pièces jointes
Observation
1
DRH
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Modification de la mi
se en oeuvre du Régime
Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement
Professionnel (RIFSEEP)
Annexe
2
DPE
Madame Keltoum ROCHDI
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Rapport 2022 de la délégation de service public pour la crèche des Merveilles gérée par Evancia
Babilou
Annexes
3
DPE
Madame Keltoum ROCHDI
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Approbation du principe de délégation de service public pour la réalisation et la gestion d'une crèche collective dans le quartier de
l'Horloge.
Rapport PV signe
4
DE
Madame Claire BEUGNOT
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Mise à jour des périmètres scolaires
5
DE
Madame Claire BEUGNOT
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Conventions de participation financière entre la
Communauté d'Agglomération de Cergy Pontoise pour le futur groupe scolaire
Marjoberts
Conventions
6
DFA
Monsieur Patrick BARROS
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Réforme de matériel informatique
Reforme
7
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Mise en reforme et autorisation de vente de
matériel technique divers
8
DAJCP
Madame
Malika YEBDRI
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Conditions de mise à disposition des salles
municipales aux partis politiques 9
DSU
Madame Daisy YAICH
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Règlement des activités sportives
Règlement
10
DSU
Monsieur Maxime
KAYADJANIAN
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Compte-rendu d'activité 2022 de la concession
de distribution de gaz GRDF
Rapport PV signe
11
DAUM
Monsieur
Gilles COUPET
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Rapport d'activité 2022 de la délégation de
service public d'exploitation des marchés forains
Rapport
PV signe.pdf
12
Monsieur Florian COUASNON
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Délibération adoptant le règlement intérieur d'attribution des subventions sur le dispositif du Fonds d'Aide aux travaux sur le patrimoine extérieur des ASL, des AFUL et des copropriétés.
13
Monsieur Florian COUASNON
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties en cas de travaux d'économie d'énergie
Note de presentation
aux elus.pdf
14
SIFDP
Monsieur
Régis
LITZELLMANN
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Déclaration d'infructuosité de l'appel à projet relatif à la cession de l'ensemble immobilier dit "Cergy Auto" et autorisation de cession de gré à
gré