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Ordre du Jour - 2023 09 07 CM ODJ
Ordre du Jour - 2023 03 30 CM ODJ
Ordre du Jour - 2023 12 21 CM ODJ
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Cergy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023 12 21 CM ODJ)
Thèmes du document : Travail et emploi, Famille, Économie et finances,
Ordre du jour du conseil municipal du 21 décembre 2023
N°
Direction
Référent
Commission
Objet du dossier
Pièces jointes
Observation
1
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Refacturation du budget annexe Activités
Spectacles
Annexe
2
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Versement d'une subvention d'équilibre au
budget annexe "Activités Spectacles"
3
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Ouverture des crédits 2024 par anticipation
Annexe
4
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Mise en place du Réglement Budgétaire et
Financier dans le cadre de la nouvelle
nomenclature M57
RBF
5
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission
Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Fixation de la durée et du mode de gestion des amortissements et des immobilisations en M57
Annexe
6
DRH
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Conditions d'exercice du travail à temps partiel
7
DRH
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Modification de la mise à jour du tableau des
emplois
Tableau des effectifs 21
decembre 2023
8
DRH
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Création d'emplois non permanents pour l'année
2024
Annexes
9
DRH
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Instauration de la prime pouvoir d'achat
exceptionnelle 10
DRH
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Renouvellement de la convention de prestations passée avec l'Association Paritaire de Gestion du
RIE de l'Horloge
Convention
11
DRH
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Convention d'adhésion à la mission de médiation
proposée par le CIG
Convention
12
DRH
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Convention de mise à
disposition d'un agent du
CIG pour une mission de conseil en organisation
et ressources humaines - Évaluation des RPS
Convention
13
DRH
Monsieur Jean-Paul JEANDON
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Ren
ouvellement de la convention avec le CIG de la Grande Couronne pour l'organisation des concours et examens professionnels
Convention
14
DRUSI
Monsieur
Louis
L'HARIDON
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Archives électroniques : convention de
partenariat entre la Communauté
d'agglomération de Cergy-Pontoise et les
communes du territoire pour le développement
d'une plateforme d'archivage électronique
mutualisée
Convention
15
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Régularisation suite à erreurs matérielles des tarifs usagers (éducation, culture, équipements
sportifs et locaux des maisons de
quartier)
Grille Tarifaire
16
DRUSI
Monsieur
Louis
L'HARIDON
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Adhésion et désignation des représentants au Syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne - SIFUREP au titre de la compétence ' Service extérieur des pompes funèbres '
Statuts
17
DE
Madame Claire BEUGNOT
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Scission de l'école Primaire du Petit Vent
Courrier Prefet 18
DE
Monsieur
David AGRECH
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Attribution de subvention aux coopératives scolaires dans le cadre de la labellisation éco-
école
Annexe
19
DFA
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Autorisation donnée au Maire de signer l'avenant n°1 de l'accord-cadre multi- attributaires n°04/22 relatif aux prestations de restauration et traiteurs pour les manifestations
de la ville de Cergy
Avenant
20
DAUM
Monsieur Abdoulaye SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
SPL - Cergy-Pontoise Aménagement : rapport du
mandataire pour l'année 2022
Rapport Annexe
21
DVLJ
Monsieur Moustapha DIOUF
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Fixation des critères d'attribution et des barèmes
des bourses communales pour les collégiens
pour la campagne 2023/2024
22
DVLJ
Monsieur Moustapha DIOUF
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Attribution des bourses communales 2023/2024
pour les collégiens
23
DVLJ
Madame
Agnès COFFIN
Commission Ani
mation du
Territoire, Solidarité et intergenerationnel
Attribution des aides financières dans le cadre du
dispositif CDLV
24
VDM
Madame
Malika YEBDRI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Concours des "Rencontres chorégraphiques":
règlement et prix Visages du Monde
Règlement
25
VDM
Madame
Malika YEBDRI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Convention de partenariat "En scène!" Ensemble chorégraphique valdoisien
Année scolaire 2023-2024
Convention 26
VDM
Madame
Malika YEBDRI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Convention de partenariat avec la Flow Dance
Academy 2023-2024
Convention
27
VDM
Madame
Malika YEBDRI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Convention de partenariat 2023/2024 avec le
Centre National de la Danse (CND)
Convention
28
DCP
Madame
Malika YEBDRI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Intégration des bénéficiaires du CNAS et leurs ayants droits dans les tarifs réduits culture
29
DCP
Madame Alexandra WISNIEWSKI
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Réorganisation des horaires des médiathèques
30
DVLJ
Madame
Agnès COFFIN
Commission Animation du Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
subventions VVV Toussaint Noel 2023
31
MSI
Monsieur Moussa DIARRA
Commission Animation
du
Territoire, Solidarité et intergenerationnel
Prise en charge des frais de missions Cergy Thiès
Saffa Hué
32
DAUM
Monsieur Adrien JAQUOT
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Dérogation à l'ouverture dominicale des
commerces en 2024
33
DAUM
Monsieur Eric
NICOLLET
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Aménagement de la Zac Puiseux-Pontoise : Participation au Bénéfice de la Ville de Cergy
34
DMODP
Monsieur
Régis
LITZELLMANN
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Protocole transactionnel au marché n°11.18 (lot 2) de travaux de réhabilitation de l'équipement socio-culturel du quartier Axe Majeur Horloge de
la ville de Cergy.
Protocole Annexes
35
SIFDP
Monsieur
Régis
LITZELLMANN
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Cession des parcelles cadastrées section AK n°327, 43, 44 sises Ruelle de la Grande Cour
Annexes