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Ordre du Jour - 2017 05 18 ODJ CM
Ordre du Jour - 2024 05 21 CM ODJ
Ordre du Jour - 2026 05 07 CM ODJ
Document publié le Samedi 2 mai 2026 à 09h01 par la commune de Cergy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2026 05 07 CM ODJ)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Famille, Jeunesse,
Ordre du jour du conseil municipal du 7 mai 2026
N° Direction Référent Commission Objet du dossier Pièces jointes Observation
1 DFA
Monsieur
Benjamin
HEBDING
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Compte financier unique 2025 - Budget principal
CFU 2025 version
CM.pdf
CFU_2025_budget
principal_CM 7 mai
2026.pdf
2 DFA
Monsieur
Benjamin
HEBDING
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Compte financier unique 2025 - Budget annexe
"Activités spectacles"
CFU 2025 Budget
activites spectacles.pdf
ETAT ANNEXE CFU
2025 ACTIVITES
SPECTACLES_TP.pdf
CFU 2025 version
CM.pdf
3 DFA
Monsieur
Benjamin
HEBDING
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Règlement budgétaire et financier RBF Cergy version finale.pdf
4 DFA
Monsieur
Benjamin
HEBDING
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Modification des Autorisations de Programme et
des Crédits de Paiement (AP-CP)
Annexe delib AP CP
CFU 2025.pdf
5 DFA
Monsieur
Benjamin
HEBDING
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Bilan des acquisitions et cessions immobilières
20256 DAJCP Madame Malika YEBDRI
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Adoption du règlement du conseil municipal
pour la période 2026-2033 vcc RI.pdf
7 DAJCP
Monsieur
Benjamin
HEBDING
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Frais de représentation du Maire et du Directeur
Général des Services
8 DRH
Monsieur
Jean-Paul
JEANDON
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Création d'emplois de collaborateurs de cabinet
et fixation des crédits correspondants
9 DRH
Monsieur
Jean-Paul
JEANDON
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
La formation des élus en début de mandat -
Année 2026
10 DRH
Monsieur
Jean-Paul
JEANDON
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Mise à jour du tableau des emplois
2026-05-07 Annexe
tableau des
emplois.pdf
11 DAJCP
Monsieur
Jean-Paul
JEANDON
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Modification des membres de la Commission
d'Appel d'Offres
12 DAJCP
Monsieur
Jean-Paul
JEANDON
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Modification de la composition des commissions
municipales
13 DAJCP
Monsieur
Jean-Paul
JEANDON
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
DESIGNAITON DES REPRESENTANTS A LA
COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES
CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT)
14 DAJCP Monsieur
Maxime
KAYADJANIAN
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Désignation des délégués au Syndicat
Intercommunal d'Enfouissement des Réseaux
Téléphoniques et Électricité de la région de
Conflans et Cergy. (SIERTECC)15 DAJCP
Monsieur
Jean-Paul
JEANDON
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Modification des membres siégeant aux conseils
d'école
16 DAJCP
Monsieur
Louis
L'HARIDON
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Adhésion et désignation de représentants au
sein du Centre d'Information Jeunesse du Val
d'Oise.
17 DAJCP
Monsieur
Jean-Paul
JEANDON
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Modification du représentant à la SPLA Cergy-
Pontoise Aménagement
18 DAJCP
Monsieur
Jean-Paul
JEANDON
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Modification de la composition du comité
d'éthique vidéo tranquillité
19 DAJCP
Monsieur
Jean-Paul
JEANDON
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Renouvellement de la commission locale du site
patrimonial remarquable
20 DAJCP
Monsieur
Jean-Paul
JEANDON
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Modification de représentants de la commune
aux conseils d'administration des collèges et
lycées
21 DAJCP
Monsieur
Jean-Paul
JEANDON
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Modification des représentants de la commune à
la Commission intercommunale pour
L'accessibilité des personnes handicapées
22 DAJCP
Monsieur
Jean-Paul
JEANDON
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Composition Centre Médico-Psycho-
Pédagogique de de la région de Pontoise, Saint-
Ouen-l'Aumône et du Vexin
23 DAJCP
Monsieur
Jean-Paul
JEANDON
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Modification du représentant de la commune de
Cergy au Conseil d'Administration de la Maison
de la Justice et du Droit
24 DAJCP
Monsieur
Jean-Paul
JEANDON
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Désignation du représentant de la ville de Cergy
au Conseil d'administration de l'association
Convergences Emploi Cergy25 DAJCP
Monsieur
Jean-Paul
JEANDON
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Désignation de représentants de la ville en vue
de l'élection du Conseil d'Administration du
Centre Interdépartemental de Gestion de la
Grande Couronne de la région Ile de France (CIG)
26 DAJCP
Monsieur
Jean-Paul
JEANDON
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Représentation de la Ville au Conseil Local de
Santé Mentale
27 DAJCP
Monsieur
Jean-Paul
JEANDON
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Modification de la désignation du correspondant
municipal à la Défense
28 DAJCP
Monsieur
Jean-Paul
JEANDON
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Désignation d'un représentant à l'association Le
Maillon
29 DAJCP
Monsieur
Jean-Paul
JEANDON
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Désignation des représentants au sein du
Syndicat mixte de gestion de fourrière animale
du Val d'Oise
30 DAJCP
Monsieur
Jean-Paul
JEANDON
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Désignation d'un représentant au Conseil de
surveillance de l'hôpital NOVO
31 DAJCP
Monsieur
Jean-Paul
JEANDON
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Désignation des représentants de l'AVEC
32 DAJCP
Monsieur
Jean-Paul
JEANDON
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Désignation du représentant de la ville dans
l'association APUI-les Villageoises
33 DAJCP
Monsieur
Jean-Paul
JEANDON
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Désignation d'un représentant au Conseil de vie
sociale Maison d'accueil spécialisée (HANDAS)
34 DAJCP
Monsieur
Jean-Paul
JEANDON
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Désignation de l'élu délégué au CNAS35 DRH
Monsieur
Jean-Paul
JEANDON
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Création d'organes consultatifs communs entre
la Ville et le CCAS
36 MRE
Monsieur
Jean-Paul
JEANDON
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Attribution des Bourses Communales 2025-2026
-Montants Rectificatifs-
37 DE Madame Malika YEBDRI
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Attribution d'une subvention "ouverture sur le
monde" aux coopératives scolaires
annexe sub ouverture
sur le monde.pdf
38 DRH
Monsieur
Jean-Paul
JEANDON
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Convention d'objectifs et de moyens à l'Amicale
du Personnel au titre de l'année 2026
2026_CONVENTION_O
BJECTIF_AMICALE_DU_
PERSONNEL.pdf
39 DDSS
Madame
Keltoum
ROCHDI
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Désignation des représentants au Centre de
Sante de Cergy
40 MSI Madame Malika YEBDRI
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Prise en charge des frais de mission accueils des
délégations Saffa Thiès Hué
41 DVLJ
Monsieur
Louis
L'HARIDON
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Attribution 2e trimestre VVV été 2026
42 DVLJ
Monsieur
Louis
L'HARIDON
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Adhésion et désignation de représentants au
sein du Centre d'Information Jeunesse du Val
d'Oise.
43 DSU Monsieur
Louis
L'HARIDON
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Autorisation donné au Maire de signer les
avenants n°1 aux conventions tripartites avec la
Ville, le Département et chacun des collèges de
la Ville;
Avenant 1 CLG
CAROLINE AIGLE.doc
Avenant 1 CLG GERARDPHILIPE.doc
Avenant 1 CLG LA
JUSTICE.doc
Avenant 1 CLG LE
MOULIN A VENT.doc
Avenant 1 CLG LES
EXPLORATEURS.doc
Avenant 1 LES
TOULEUSES.doc
Convention CLG
Caroline Aigle.pdf
College Gerard
Philipe.pdf
College de la
Justice.pdf
College du Moulin a
Vent.pdf
College des
Explorateurs.pdf
College des
Touleuses.pdf
44 DCP Madame Malika YEBDRI
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Mise à jour subventions projets ACTES 2025-
2026
45 MSI Madame Commission Animation du Frais de missions et mandats spéciaux dans leMalika YEBDRI Territoire, Solidarité et intergenerationnel cadre de la coopération décentralisée Cergy/Thiès Cergy/Saffa Cergy/Hué
46 MSI Madame Malika YEBDRI
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Subvention à l'association Party Pris
47 DCP Madame Malika YEBDRI
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Convention Forum-Douze Accompagnement
vc Convention Forum
Douze
Accompagnement.pdf
48 DCP Madame Malika YEBDRI
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Convention CY Cergy Paris Universite - Le Douze -
Campus Sounds
Convention CY Cergy
Paris Universite - Le
douze campus
sounds.pdf
49 MSI Madame Malika YEBDRI
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Signature d'une convention et versement d'une
subvention à Solidarité Cergy Thiès
convention SCT 2026-
2028.pdf
50 MSI Madame Malika YEBDRI
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Versement d'une subvention à l'association
artères
51 VDM Madame Malika YEBDRI
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
PRIX VISAGES DU MONDE "RENCONTRES
CHOREGRAPHIQUES"
Reglement concours
rencontres
choregraphiques.pdf
52 VDM Madame Malika YEBDRI
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Annulation du mandat n°2394 et modalités de
régularisation du paiement à la société
INTANGIBLE ROOTS LLC
53 DVLJ Monsieur Commission Animation du Attribution des aides financières dans le cadre duLouis
L'HARIDON
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel dispositif CDLV
54 PTE
Madame
Maud
CHASSANDE
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Organisation de la 2ème édition du Challenge
Mai à Vélo
Reglement_challenge_
mai_a_velo_01052026.
pdf
55 DSU
Monsieur
Louis
L'HARIDON
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Convention "Chantiers jeunes" avec la
Sauvegarde 95 pour les années 2026-2027
Convention Chantier
Jeune gymnase des
Chenes 2026-2027.doc
56 SIFDP
Madame
Sophie
ERARD-PEYR
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Déclassement de la Mairie Annexe du Grand
Centre - Lots de volume 369, 370 et 371 sis
Square du Colombia et cadastrés section AX n°
43
57 SIFDP
Madame
Sophie
ERARD-PEYR
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Cession de trois lots de volume n° 369, 370, 371
correspondant à l'ensemble immobilier dit
"MAIRIE ANNEXE GRAND CENTRE" sis Square
Colombia et cadastré section AX n° 43
2025-95127-13532
1.pdf
58 DSU
Monsieur
Jean-Paul
JEANDON
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Avenant 1 à la convention constitutive du
groupement de commandes entre la
communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
et ses communes membres pour la passation
d'un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage
relatif au renouvellement des marchés
publicitaires groupés de mobiliers urbains et du
service vélo2
Avenant1_Conv-
communes_VF.pdf