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Déliberation - 18670 1
Déliberation - 18533 1
Document publié le Mercredi 27 mai 2020 par la commune de Mende.
Lien du pdf (Déliberation - 18533 1)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
N° 18533
DEPARTEMENT
DE LA LOZERE
OBJET:
DESIGNATION
DES
REPRESENTANTS
ET DELEGUES DE
LA COMMUNE
AU SEIN DES
COMMISSIONS
ET
ORGANISMES
EXTÉRIEURS
Nombre de
Conseillers
Municipaux :
“ en exercice : 33
" présents à la
séance : 33
" représentés : 0
“ absents : 0
Date de l'envoi et
de l'affichage de
la convocation :
27 Mai 2020
Date de
l'affichage à la
porte de la Mairie
du compte-rendu
de la séance :
40 JUIN 2020
Indiquer si le
Conseil a décidé
de se former en
comité secret :
Non
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE MENDE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance Publique du 04 juin 2020
L'an deux mille vingt, le quatre du mois de juin, le Conseil Municipal de MENDE s'est assemblé excepltionnellement à l'Espace Evènements Georges Frêche,
Place du Foirail à Mende, sous les présidences respectives de Monsieur Laurent
SUAU, Maire, et de Madame Marie PAOLI, en qualité de doyenne de l'assemblée, en session ordinaire suivant convocations faites régulièrement.
Etaient présents: Monsieur Laurent SUAU, Maire, Madame Régine
BOURGADE, Monsieur Jean-François BERENGUEL, Madame Françoise
AMARGER-BRAJON, Monsieur Vincent MARTIN, Madame Elisabeth
MINET-TRENEULE, Monsieur François ROBIN, Madame Aurélie MAILLOLS,
Adjoints, Monsieur Alain COMBES, Madame Patricia ROUSSON,
Monsieur Christophe LACAS, Madame Betty ZAMPIELLO, Monsieur
Thierry JACQUES, Madame Stéphanie MAURIN, Monsieur Philippe
TORRES, Madame Marie PAOLI, Monsieur Raoul DALLE, Madame Valérie
TREMOLIÈRES, Monsieur Nicolas ROUSSON, Madame Sonia NUNEZ VAZ,
Monsieur Aurélien VAN de VOORDE, Madame Catherine COUDERC,
Monsieur Nicolas TROTOUIN, Madame Ghalia THAMI, Monsieur
Francisco SILVANO, Madame Catherine THUIN, Monsieur Philippe
POUGET, Monsieur Karim ABED, Monsieur Jérémy .BRINGER, Madame
Marise DA SILVA, Madame Fabienne HIERLE, Monsieur Bruno PORTAL,
Madame Emmanuelle SOULIER, Conseillers Municipaux.
Il a été, conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, procédé immédiatement à la nomination d'un secrétaire, pris dans le sein du Conseil, Mme Betty ZAMPIELLO, Conseillère Municipale, ayant été désigné pour remplir ces fonctions, les a acceptées. Monsieur le Président a ouvert la séance.
Monsieur le Maire expose :
Conformément à l'article L2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales :
Le conseil municipal peut décider, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations ou aux présentations, sauf disposition législative ou réglementaire prévoyant expressément ce mode de scrutin.
Si une seule candidature a été déposée pour chaque poste à pourvoir au sein des commissions municipales ou dans les organismes extérieurs, ou si Une seule liste a été présentée après appel de candidatures, les nominations prennent effet immédiatement, dans l'ordre de la liste le cas échéant, et il en est donné lecture par le maire.
La représentation de la Commune au sein de nombreux organismes extérieurs et commissions statutaires, nous conduira à proposer la désignation de nos représentants. N° 18533
Le conseil municipal à l'unanimité, DECIDE ne pas procéder
au scrutin secret pour les nominations ou les présentations
suivantes :
Commission « Finance et co-financement »# :
Laurent SUAU
Aloin COMBES
Régine BOURGADE
Vincent MARTIN
François ROBIN
Betty ZAMPIELLO
Stéphanie MAURIN
Karim ABED
Philippe POUGET YVYNYNYNNNNN
Commission « Vie associalive, jeunesse, culture, sport et
démocratie participative _»:
Laurent SUAU
Aurélie MAILLOLS
Jean-François BERENGUEL
Vincent MARTIN
François ROBIN
Betty ZAMPIELLO
Catherine THUIN
Fabienne HIERLE
Marisa DA-SILVA DIAS VYVYNNYNYNNN
Commission « Aménagement de la ville, environnement et
mobilité » :
Laurent SUAU
Elizabeth MINET TRENEULE
Régine BOURGADE
Aurélie MAILLOLS
Marie PAOLI
Valérie TREMOLIERES
Aurélien VAN DE VOORDE
Emmanuelle SOULIER
VV
NY
NNNYNNN
Bruno PORTAL
- Inondations > Laurent SUAU
- _ Neige . > Régine BOURGADE
- Incendie . > Aurélie MAILLOLS
- Mouvement de terrain . > Marie PAOLI
= INdUSHIE > François ROBIN
- Transport de matières dangereuses. > Vincent MARTIN
- Sanitaire... > Stéphanie MAURIN N° 18533
Commission communale des impôts directs : Laurent Suau
TITULAIRES
- Régine BOURGADE
- Françoise AMARGER BRAJON
SUPPLEANTS
- Jean-François BERENGUEL
- Betty ZAMPIELLO
- Elizabeth MINET TRENEULE - Thierry JACQUES
- François ROBIN - Valérie TREMOLIERES
- Alain COMBES - Nicolas ROUSSON
- Patricia ROUSSON - Sonia NUNES VAZ
- Christophe LACAS - Aurélien VAN DE VOORDE
- Stéphanie MAURIN - Catherine COUDERC
- Philippe TORRES - Nicolas TROTOUIN
- Marie PAOLI - Ghalia THAMI
- Raoul DALLE - Francisco SILVANO
- Philippe POUGET - Karim ABED
- Jérémy BRINGER - Abdelkader SALOUL
- Yvette COMBE - Albert PRIVAT
- Jean CHASSAND - Catherine THUIN
- Lila FASANO - Francis DURSAPT
Liste comportant seize noms pour les commissaires titulaires et seize noms pour les
commissaires suppléants à choisir au sein du Conseil ou de la population parmi les
personnes remplissant les conditions suivantes :
— être de nationalité française
être âge de 25 ans au moins
jouir des droits civiques
être inscrit à l'un des rôles des impôts directs locaux dans la commune
être familiarisé avec les circonstances locales
posséder des connaissances suffisantes pour l'exécution des travaux
confiés à la commission.
PEUT
Commission d'Appel d'Offres :
Président : Monsieur Laurent SUAU, Maire
Ou son représentant : Françoise AMARGER BRAJON
litulaires :
Régine BOURGADE
Elizabeth MINET TRENEULE
Alain COMBES
Ghalia THAMI
Fabienne HIERLE
Suppléants :
François ROBIN
Thierry JACQUES
Marie PAOLI
Raoul DALLE
Jérémy BRINGER
VYNVYNVYY
VVYNNYNYY
Commission Consultative des Services Publics Locaux :
Représentants de la Commune Représentants des associations
Laurent SUAU APF
Régine BOURGADE UDAF
Philippe TORRES Age d'Or
Alain COMBES Office de Commerce
Emmanuelle SOULIER Génération Mouvement N ° 18533
Commission Départementale de l'Emploi :
Titulaire Suppléant
François ROBIN Valérie TREMOLIERES
Mission Locale Lozère :
Titulaire Suppléant
Aurélien VAN DE VOORDE Elizabeth MINET TRENEULE
Comité Technique (CT) et Comité d'Hygiène, de sécurité et des
conditions de travail (CHSCT) :
Titulaires Suppléants
Laurent SUAU Betty ZAMPIELLO
Sonia NUNES VAZ Philippe TORRES
Régine BOURGADE Christophe LACAS
François ROBIN Thierry JACQUES
Karim ABED Jérémy BRINGER
Société d'Economie ___ mixle d'Equipement __ pour le
développement de la Lozère (SELO) :
Titulaire Suppléant
Elizabeth MINET TRENEULE Patricia ROUSSON
Conseils d'Administration établissements publics
Lycée général et technologique Emile Peytavin :
Titulaires Suppléants
Alain COMBES Patricia ROUSSON
Valérie TREMOLIERES Caïherine THUIN
Lycée professionnel Emile Peytavin :
Titulaires Suppléants
Alain COMBES Patricia ROUSSON
Valérie TREMOLIERES Catherine THUIN
Lycée Chaptdl :
Titulaires Suppléants
Ghalia THAMI Valérie TREMOLIERES
Sonia NUNES VAZ Patricia ROUSSON
Collège Henri Bourrillon :
Titulaire Suppléant
Jean-François BERENGUEL Stéphanie MAURIN N° 18533
Conseils d'établissement privés sous contrat :
Ecole des Tilleuls :
Tiulaire Suppléant
Régine BOURGADE Marie PAOLI
Ecole Jeanne d'Arc :
Titulaire Suppléant
Régine BOURGADE Marie PAOLI
Ecole Saint Joseph :
Titulaire Suppléant
Régine BOURGADE Raoul DALLE
Collège Saint Privat :
Titulaire Suppléant
Régine BOURGADE Raoul DALLE
OGEC écoles privées :
Jeanne d'Arc : Régine BOURGADE
Sainte Famille : Régine BOURGADE
Conseils d'écoles publiques :
Ecole élémentaire Jean Bonijol :
Titulaire Suppléant
Stéphanie MAURIN Valérie TREMOLIÈRES
Ecole maternelle «les Solhelons » :
Titulaire Suppléant
Stéphanie MAURIN Valérie TREMOLIERES
Ecole maternelle «les Chênes à :
Titulaire Suppléant
Ghalia THAMI Stéphanie MAURIN
Ecole maternelle Gérard Pons :
Titulaire Suppléant
Ghalia THAMI Stéphanie MAURIN
Ecole Del Castillo :
Titulaire Suppléant
Nicolas ROUSSON Ghalia THAMI N ° 18533
Ecole primaire «les Terres Bleues » :
Titulaire Suppléant
Nicolas TROTOUIN Betty ZAMPIELLO
Ecole de Chabriis :
Titulaire Suppléant
Betty ZAMPIELLO Ghalia THAMI
Conseil de surveillance de l'Hôpital :
n Monsieur Laurent SUAU est au
> Madame Aurélie MAILLOLS conseil de surveillance en tant
que Conseiller Départemental
Groupement Hospitalier de Territoire
de Lozère (GHT48) - Comité Territorial des Elus Locaux (CTL)
> Monsieur le Maire (ou son représentant} = membre de
droit
> Madame Aurélie MAILLOLS
Conseil d'établissement des maisons de retraite :
Adoration : Catherine COUDERC
Résidence Piencourt : Françoise AMARGER BRAJON
Conseil de la vie sociale de l'établissement d'hébergement pour
personnes âgées dépendantes du Centre Hospitalier de Mende :
Titulaire Suppléant
Catherine COUDERC Françoise AMARGER BRAJON
A.D.P.E.P. :
Titulaire Suppléant
Françoise AMARGER BRAJON Valérie TREMOLIERES
Syndicat mixte de gestion de l'EDML :
Titulaires Suppléants
Jean-François BERENGUEL Patricia ROUSSON
Valérie TREMOLIERES Nicolas TROTOUIN
Alain COMBES Sonia NUNES VAZ
Emmanuelle SOULIER Marisa DA SILVA DIAS N° 18533
Pays d'Art et d'Histoire Mende et Lot en Gévaudan :
> Elizabeth MINET TRENEULE
> Alain COMBES
> Marie PAOLI
> Emmanuelle SOULIER
Comité de jumelage Mende/Wunsiedel :
>
>
>
>
>
>
Régine BOURGADE
Jean-François BERENGUEL
Vincent MARTIN
Sonia NUNES VAZ
Catherine THUIN
Philippe POUGET
Comité de jumelage Mende/Volterra :
YVYVYVYNYNN
Comité de jumelage Mende/Villa Réal :
>
>
>
>
>
>
>
Vincent MARTIN
Alain COMBES
Patricia ROUSSON
Thierry JACQUES
Stéphanie MAURIN
Sonia NUNES VAZ
Emmanuelle SOULIER
Régine BOURGADE
Vincent MARTIN
Alain COMBES
Valérie TREMOLIERES
Sonia NUNES VA7Z
Francisco SILVANO
Marisa DA SILVA DIAS
Communes forestières :
Titulaire Suppléant
Christophe LACAS Valérie TREMOLIERES
> Laurent SUAU
> Régine BOURGADE
> Vincent MARTIN N ° 18533
Commission d'attribution de logements de la SAIEM :
> M. Thierry JACQUES est désigné pour représenter M. le
Maire au sein de cette commission.
SDEE :
> Régine BOURGADE
POLYGONE MASSIF CENTRAL :
> _ Régine BOURGADE
Office de commerce :
> Marie PAOLI
> Raoul DALLE
GART : Groupement des Autorités Responsables de Transport :
{jusqu'au 31 décembre 2020)
Titulaire Suppléant
Aurélie MAILLOLS Laurent SUAU
Comité des Fêtes :
> Régine BOURGADE
> Vincent MARTIN
> Christophe LACAS
> Thierry JACQUES
> Philippe TORRES
> Francisco SIVANO
> Marisa DA SILVA DIAS
Commission Restaurant :
Valérie TREMOLIERES
Sonia NUNES VAZ
Ghalia THAMI
Catherine COUDERC
Bruno PORTAL VYNNYNN
Commission Sécurité :
Titulaire Suppléant(s]
Philippe TORRES Marie PAOLI N° 18533
Commission Accessibilité :
Titulaire Philippe TORRES Suppléant(s) Marie PAOLI
Commission Locale d'information et de Surveillance multi-sites (Chimirec et Environnement Massif central) :
Le Titulaire Suppléant
EE Laurent SUAU Valérie TREMOLIERES
Conseil départemental de la Poste :
- Patricia ROUSSON
Ces désignations ont été opérées à l'unanimité.
Pour extrait conforme,
nn su Mende, le 5 juin 2020
pubiié 1e 1.0. JUIN ZU20 Le Maire Le Maire, Laurent SUAU
Télétransmis à la Préfecture Le: 40 JUIN Zu
Accusé de réception du 10 JUIN 2020