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Document publié le Jeudi 6 février 2025 par la commune de Montévrain.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées au CM du 06.02.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
à
NT.
montevrain
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
06
FEVRIER
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
six
février
à
vingt
heures,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Montévrain,
dûment
convoqué
le
trente
et
un
janvier,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
au
sein
de
l'hôtel
de
ville,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christian
ROBACHE,
Maire.
Etaient
présents
:
M.
Christian
ROBACHE,
M.
Serge
DUJARRIER,
Mme
Ghyslaine
COURET,
M.
Thierry
SERRES,
Mme
Christel
HUBY,
M.
Vincent
WEBER,
Mme
Cindy
LABORIE,
M.
Olivier
BADUREAU,
Mme
Mariéêtou
SARR,
M.
Dominique
MEIGNEN,
Mme
Jocelyne
BELLIARD,
M.
Alioune
DJIGO,
Mme
Fatna
MEKIDICHE,
Mme
Nadia
BOULAIRE,
M.
Tanguy
LOHEZIC,
Mme
Félicie
CHAINON,
M.
Sébastien
LIBBRECHT,
Mme
Audrey
CONAN,
M.
David
ATHIS,
Mme
Sandrine
FOUCHER,
M.
Philippe
ALLAIRE,
M.
Frédéric
RIZZO,
Mme
Sylvie
BLAISE,
M.
Philippe
BES,
Absents
ayant
donné
procuration
:
Mme
Chantal
MILLET
pouvoir
à
Mme
Christel
HUBY
M.
Tarik
ASSAAD
pouvoir
à
Mme
Ghyslaine
COURET
Mme
Stéphanie
AUPETIT
pouvoir
à
M.
Thierry
SERRES
M.
Jean-Louis
DELATTRE
pouvoir
à
Mme
Nadia
BOULAIRE
M.
Sébastien
DUPLAN
pouvoir
à
Mme
Félicie
CHAINON
Mme
Clémence
CHUET
pouvoir
à
M.
Serge
DUJARRIER
M.
Philippe
MONSCOURT
pouvoir
à
M.
Christian
ROBACHE
M.
Olivier
PAJOT
pouvoir
à
Mme
Fatna
MEKIDICHE
Mme
Marie
Martine
LOUBAUD
pouvoir
à
Mme
Sylvie
BLAISE
Absents
non-représentés
:
NEANT Conformément
à
l'article
L2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
au
début
de
cette
séance,
le
Conseil
Municipal
nomme
secrétaire
de
séance
: M.
Thierry
SERRES
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 33
Date
d'affichage
à la Mairie
: | 4
FEV.
2925
Date
de
mise
en
ligne sur le site Internet:
À 4 FEV.
2295
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
PAR
28
VOIX
POUR,
3 VOIX
CONTRE
(M.
BES,
du
05/12/2024 :
MME
MEKIDICHE,
M.
PAJOT),
2
ABSTENTIONS
(MME
BLAISE,
MME
LOUBAUD)
N°
de
délibération
OBJET
Résultat
du
vote
MODIFICATION
DE
LA
DELEGATION
DE
POUVOIRS
Du |
PAR 28 VOIX
POUR, 5
2025001
| CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
EN
VERTU
DE
L'ARTICLE
VOIX CONTRE
(M.
L.2122-22
DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
re
TERRITORIALES
Mme
MEKIDICHE)
,
PAR
31
VOIX
POUR,
2
2025.002
CORECTIONS
D'ERREURS
COMPTABLES
SUR
EXERCICES
ABSTENTIONS
(M.
PAJOT,
Mme
MEKIDICHE)
PAR
28
VOIX
POUR,
5
,
ABSTENTIONS
(M.
2025.003
ra
SUR
LE
RAPPORT
D'ORIENTATIONS
BUDGETAIRES
PAJOT,
Mme
BLAISE.
M.
BES,
Mme
LOUBAUD,
Mme
MEKIDICHE)
CONVENTION
D'ADHESION
AU
SERVICE
DE
MEDECINE
2025.004
PROFESSIONNELLE
ET
PREVENTIVE
POUR
L'ANNEE
2025,
AVEC
LE
CENTRE
DEPARTEMENTAL
DE
GESTION
DE
SEINE-
ET-MARNE
(C.D.G.77)
2025.005
|
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EMPLOIS
A
l'UNANIMITE
PAR
32
VOIX
POUR,
1
ABSTENTION
(M.
PAJOT)
2025.006
|
PROJET
EDUCATIF
DE
TERRITOIRE
01/01/2024
—
31/12/2026
ET
PLAN
MERCREDI
A
l'UNANIMITE