Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM du 17 08 2020
Compte-Rendu - 17 06 14 cr conseil municipal du 12 06 17
Compte-Rendu - CR CM 15 05 2025
Compte-Rendu - CR CM du 19 09 2022
Compte-Rendu - CR CM 12 07 2022
Compte-Rendu - 17 10 16 cr conseil municipal du 10 10 17
Compte-Rendu - 17 11 22 cr conseil municipal du 16 11 17
Compte-Rendu - CR CM 21 05 2025
Compte-Rendu - CR CM du 05 03 2021
Compte-Rendu - 20 05 26 cr conseil municipal du 25 05 2020
Compte-Rendu - CR CM 17 05 2022
Document publié le Mardi 17 mai 2022 par la commune de Saint-Pierre-de-Mézoargues.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 17 05 2022)
Thèmes du document : Famille, Mode, textile et habillement, Démocratie,
Mairie de Saint-Pierre de Mézoargues- 2, Place de la Mairie-13150 Saint-Pierre de Mézoargues
COMPTE RENDU
Conseil municipal de la commune de Saint-Pierre de Mézoargues du
Mardi 17 mai 2022 à 18h50 en mairie
Présents : Laurie PONS, Jean-Christophe AUDIBERT, Florence DE CAMARET, Virginie SERVAN- SCHREIBER
Excusé(s) - Procurations : Sylvie GREGOIRE, Sophie LAFFORGUE, Thibault KERHOAS
Présents : Laurie PONS, Jean-Christophe AUDIBERT, Florence DE CAMARET, Virginie SERVAN- SCHREIBER
Excusé (s) - Procuration : Sylvie GREGOIRE, Sophie LAFFORGUE, Thibault KERHOAS .
Absent(s-e-es) : Muriel ANDRES, Ghislain SABATIER
Président de Séance :
Laurie PONS
Secrétaire de séance :
Jean-Christophe AUDIBERT
Ouverture de la séance à 18h50
Ordre du jour
Désignation d’un(e) secrétaire de séance :
Jean-Christophe AUDIBERT
1) Approbation du compte rendu du conseil municipal du Lundi 28 mars 2022
Pas de question ni observation
Voté à l’unanimité des membres présents et représentés. 2) Délibération 14-2022 : attribution des subventions au CCAS et aux associations
Par délibération du 28 mars 2022, il a été voté l’attribution de subventions au CCAS et à diverses associations pour un montant total de 7730,44€. Cette somme sera répartie comme suit :
CCAS 1 400.00 €
Association des médaillés militaires 100.00 €
Association des parents d’élèves de l’école 4830.44 €
Association des anciens élèves de l’école 500.00 €
Club Lou San Peiren 500.00 €
Pompiers Tarascon 100.00 €
Association de chasse 200.00 €
Association Agriculteur en difficulté 100.00 €
Total Associations 6330.44 €
Total CCAS et Associations 1400.00 €
A noter que l’Association Saint-Pierre Manifestations n’a pas souhaité de subvention pour l’année 2022.
Voté à l’unanimité des membres présents
3) Délibération 15-2022 : Renouvellement d’adhésion au groupement de commande porté par le SMED13
La sortie de la crise sanitaire est associée à une reprise économique et les conflits géopolitiques ont subitement désorganisé les équilibres habituels entre offre et demande, engendrant une flambée des prix du gaz et de l’électricité depuis la fin de l’année 2021.
C’est dans ce contexte particulier qu’il convient de renouveler nos marchés. L’énergie risque de couter de plus en plus cher.
Cette situation justifie encore plus les actions en matière d’efficacité énergétique de réductions des consommations et d’optimisations des contrats que le SMED13 propose d’entreprendre sur notre patrimoine.
Le SMED13 a donc souhaité restructurer son offre d’accompagnement en modifiant l’objet de la Convention Constitutive du groupement de commande pour l’achat d’énergie et de travaux, fournitures et services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique.
La version finale de la convention, votée le 15/03/2022 par le Comité Syndical, nous contraint à délibérer à nouveau.
Voté à l’unanimité des membres présents 4) Délibération 16-2022 : Modalités de publicités des actes pris par les communes de moins de 3500 habitants
A compter du 1er juillet, la dématérialisation devient le mode de publicité de droit commun des actes des collectivités territoriales et de leurs groupements.
A titre dérogatoire, les communes de moins de 3500 habitants ont la possibilité de délibérer pour choisir ce mode de publicité qui sera applicable à compter du 1er juillet 2022 :
- L’affichage
- La publication sur support papier
- La publication électronique sur le site internet de la commune.
Compte tenu du fait que tout le monde n’a pas internet et que tout le monde ne lit pas les journaux, Madame le Maire propose de garder le mode de publicité actuel : l’Affichage en mairie, visible par tous.
Voté à l’unanimité des membres présents
10) Points divers :
Mr POTIER Sylvain
Déclarations Préalables Vidal, Bernard, Plissonneau et Fantéria
PC Levanteri/Faletto
EDF : Demande de branchement
Clôture du conseil à 19h30