Compte-Rendu - 9 cpte rendu 23112021 183522

Documents similaires

Déliberation - 9 cpte rendu 14102024 981794

Conseil Municipal - 4 cpte rendu cm 07042026 1676003

Compte-Rendu - 11 cpte rendu 20122024 1117861

Compte-Rendu - 8 cpte rendu 18102021 183521

Compte-Rendu - 6 cpte rendu 26062023 606235

Compte-Rendu - 10 cpte rendu 25112024 1117860

Déliberation - 10 cpte rendu 16122021 183523

Conseil Municipal - cpte rendu cm 30062025 1285763

Compte-Rendu - 6 cpte rendu 16072021 183519

Conseil Municipal - cpte rendu cm 19052025 1223194

Compte-Rendu - 9 cpte rendu 23112021 183522 Document publié le Mardi 23 novembre 2021 par la commune de Faucon-de-Barcelonnette. Lien du pdf (Compte-Rendu - 9 cpte rendu 23112021 183522)Thèmes du document : Jeunesse, Bois et produits du bois, Eau et assainissement, DÉPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE

COMMUNE DE FAUCON DE BARCELONNETTE

COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

du 23 Novembre 2021

Ouverture de la séance à 20H30 - Tous les conseillers présents

Mme le Maire a donné lecture du compte-rendu de la réunion du 18.10.2021. Aucune rectification n’a été demandée. Mr Jean-Philippe DÉMOULIN a été désigné comme secrétaire de séance.

 Ordre du jour :

► Convention de mise à disposition de la salle des fêtes à l’association VERT D’EAU :

Mme le Maire indique à l’assemblée qu’une demande d’utilisation de la salle des fêtes lui a été adressée par l’association VERT D’EAU pour notamment des cours de yoga pour enfants. Après discussion, la question du tarif sera évoquée lors du prochain conseil.

► Motion de soutien à la Fédération Nationale des Communes Forestières :

Mme Le Maire informe le Conseil Municipal du courrier des Communes Forestières des AHP appelant à la mobilisation pour l’avenir des forêts. Sensibles à ce sujet, les membres du Conseil Municipal ont approuvé à l’unanimité la motion de la Fédération Nationale des Communes Forestières (en ligne sur le site de la commune).

► Régularisation de l’installation de stockage de déchets inertes :

Mme Le Maire rappelle au Conseil Municipal que la CCVUSP a effectué des formalités pour la régularisation de la déclaration de la zone de stockage de déchets inertes (gravats, béton…) de la déchetterie. Pour cela une consultation du public a eu lieu du 25.10.2021 au 22.11.2021. S’agissant de la régularisation d’une situation existante et dans la mesure où aucune observation n’a été formulée, le Conseil Municipal, après discussion a donné un avis favorable à cette régularisation.

► Demande de subvention au CERPAM pour la réfection du Pont du torrent de Faucon :

Mme Le Maire rappelle aux membres du conseil que certaines parties en bois du pont du torrent de Faucon sont à changer. En complément de la demande de subvention adressée au Département au titre du FODAC 2021, le CERPAM a été contacté pour une subvention complémentaire mais ce type de travaux n’est pas éligible à une aide financière. Une autre solution de financement va être recherchée. Questions et informations diverses :

- Cérémonies : celle du 1er Novembre a eu lieu sous des trombes d’eau mais pour celle du 11 Novembre, la météo était plus clémente (sono réparée pour l’occasion).

- CCVUSP : Hélène GARCIER est désormais déléguée communautaire à la culture. - Schéma Directeur de l’Eau Potable : le Département a accordé une aide de 5 601 € (dépense prévue 29 400 €). L’Agence de l’Eau n’a pas encore répondu (subvention attendue : 14 700 €). - Patrimoine : une rencontre en mairie avec Mr Vincent Buccio du Service Départemental d’Archéologie est prévue le 14.12.2021 pour aborder notamment les questions des fouilles archéologiques et du sarcophage

- Hacienda : la visite de la commission de sécurité a eu lieu le 19.10.2021. - Salle des fêtes : il est rappelé que s’agissant d’un ERP de 5e catégorie sans locaux à sommeil et de type L, elle n’est pas soumise aux visites périodiques de sécurité. Et qu’il y est strictement interdit d’y dormir

- Rencontre avec le Procureur de la République : ce dernier a rencontré différents élus ubayens. - Système d’alerte : géré par le GIRN (service de la CCVUSP), une réunion de formation a eu lieu le 22.10.2021. Un exercice grandeur nature devrait être organisé ce printemps. D’ici là, c’est le DICRIM qui va être mis à jour.

- Toit de la Maison Rose : l’Architecte des Bâtiments de France ayant refusé les bacs acier, un nouveau devis pour des tuiles d’aluminium (pour éviter un renforcement de la charpente) a été demandé.

- Urbanisme : la vérification sur le terrain de certaines constructions a été effectuée. Le projet d’un nouveau PLU a été évoqué (subventionnable à 80%).

- Vitesse excessive dans le village : un nouveau ralentisseur et un stop vont être installés - Aire de jeux : un devis pour le diagnostic des équipements a été reçu. La question sera à nouveau examinée au printemps, après les travaux du toit et des façades qui vont rendre l’aire de jeux inaccessible.

- Enfouissement des lignes télécom : le SDE 04 prenant en charge l’enfouissement des lignes électriques au carrefour La Grangeasse / La Fabrique (environ 150 000 €), le coût de l’enfouissement des lignes de téléphone reste à la charge de la Commune. Des solutions de financement sont à l’étude.

- Camion communal : acheté en 2003, sa benne est bientôt hors service, il va falloir soit changer la benne, soit changer le camion (demande de devis en cours). En attendant, une convention a été passée avec la CCVUSP pour le garer à Teknoparké pour l’hiver (la calèche a été mise à l’abri sous le préau de l’école).

- Mariage de Mr Hassen DJERIDI et de Mme Sophie NICOLAS le 23 Octobre 2021.

- Spectacle de Noël : organisé par Faucon Fête, il est prévu Dimanche 12 Décembre 2021 à 16h à la Salle des Fêtes, VENEZ NOMBREUX !!

La séance est levée à 22h45.

Le prochain conseil aura lieu le 16 Décembre 2021