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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Julien-en-Genevois.
Lien du pdf (Déliberation - 17 plateau du Leman modification prime concours MO 1)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Éducation,
SAINT.
JULIEN CGENEVOIS
|
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
MARS
2024
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
N°017 2024
Nombre
de
Conseillers
OBJET
: PLATEAU
DU
LÉMAN
: MODIFICATION
DE
LA
en
exercice
:33
PRIME
DU
CONCOURS
DE
MAÎTRISE
D'ŒUVRE
présents
: 29
votants
: 32
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT
QUATRE,
LE
VINGT
SEPT
MARS,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Saint-Julien-en-Genevois
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique,
à
L’Arande
Salle
du
Rhône-
24,
Grande
Rue
- 74160
Saint-Julien-
en-Genevois
-
Rez-de-Chaussée,
sous
la
présidence
de
Madame
Véronique
LECAUCHOIS,
Maire. Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 14/03/2024
ÉTAIENT
PRÉSENTS :
Madame
LECAUCHOIS,
Monsieur
BOUCHET,
Monsieur
DE
SMEDT,
Madame
ROSSAT-MIGNOD,
Madame
CHAPPOT,
Monsieur
CHEVALIER,
Madame
NICOUD,
Monsieur
GUILLON,
Monsieur
DURET,
Madame
BESSON,
Madame
LEBAS,
Monsieur
BANCE,
Monsieur
JUTEAU,
Monsieur
OBERLI,
Madame
SAFONOVA,
Monsieur
MIVELLE,
Monsieur
RUCH,
Madame
VAN
DOOREN,
Monsieur
GERON,
Monsieur
CHABARD,
Madame
GUITAUT,
Monsieur
TOGNELLI,
Monsieur
GAURIVAUD,
Madame
BATTISTELLA,
Monsieur
DUBEAU,
Monsieur
SERVANT,
Monsieur
PHILIPPARIE,
Madame
THOMAS-BARD,
Monsieur
NEVEU
ÉTAIENT ABSENTS
:
Madame
BEGON
Madame
LOYAU
donne
pouvoir
à Madame
LECAUCHOIS
Madame
MINCONE
donne
pouvoir
à Monsieur
GAURIVAUD
Madame
AMIEZ
donne
pouvoir
à Monsieur
CHABARD
Monsieur
PHILIPPARIE
a
été
élu
Secrétaire
de
séance
à
l’unanimité. PLATEAU
DU
LÉMAN
: MODIFICATION
DE
LA
PRIME
DU
CONCOURS
DE
MAÎTRISE
D'ŒUVRE
Monsieur
Julien
CHEVALIER,
Maire-adjoint
délégué
au
sport,
à
la
santé,
à
la
vie
associative
et
à
l'usage
des
bâtiments
sportifs,
rapporteur,
EXPOSE
:
Par
Délibération
du
27
juillet
2023,
le
Conseil
Municipal
a
approuvé
le
lancement
d’un
concours
de
maîtrise
d'œuvre
pour
la
réalisation
d’un
nouvel
équipement
sportif
sur
le
Plateau
du
Léman.
Pour
rappel,
la
Commune
de
Saint-Julien-en-Genevois
souhaite
rénover
le
site
du
Plateau
du
Léman.
Il est
situé
à
mi-distance
entre
le
site
des
Burgondes
et
Les
collèges
d’une
part,
et
le
centre-ville
d’autre
part
(parcelle
AK
183,
superficie
13
198
m2).
Cette
surface
pourra
accueillir
Le
projet
tout
en
mutualisant
certains
usages.
Une
étude
de
programmation
a
permis
de
mettre
à
jour
les
besoins
de
la
Commune
et
de
poser
les
bases
du
programme,
qui
sont :
+
La
démolition
des
deux
grandes
salles
actuelles,
+
La construction
d’un
dojo
classique
(1
740
m?
de
surface
utile),
+
La
construction
de
deux
salles
multisports
(3
450
m?
de
surface
utile),
dont
:
- une
salle
standard
avec
possibilité
d'accueillir
des
compétitions,
- une
salle
pour
Les
compétitions
régionales
(basket
et
handball)
avec
des
gradins,
°
La
construction
d’une
salle
de
boxe
(815
m?
de
surface
utile),
=>
pour
un
total
d’environ
6 000
m2.
L’enveloppe
prévisionnelle
pour
la
construction
de
ce
nouvel
équipement
sportif
est
de
20
282
000
€
H.T.
incluant
Le
montant
estimatif
des
travaux
de
14
396
575
€
H.T.
Un
projet
complémentaire
de
Centre
de
Formation
et
d’Apprentissage
du
Genevois
est
en
cours
de
discussion
sur
une
partie
de
la
parcelle
avec
des
partenaires
associatifs.
Il
comprendrait
:
- un
CFA
Métiers
du
sport
* des
services
à
définir
: restauration,
logement
(internat),
etc.
Dans
le
cadre
de
la
procédure
de
concours,
une
prime
aux
lauréats
est
allouée
et
initialement
fixée
à 65
000
€ HT.
(cf.
Délibération
n°079/2023
du
27
juillet
2023).
Après
étude,
l’assistant
à
maîtrise
d'ouvrage
a
recalculé
le
montant
de
cette
prime,
et
propose
de
le fixer
à 45
000
€ HT.
Vu
l’avis
favorable
de
la
Commission
Aménagement,
réunie
en
séance
le
13
mars
2024
OUÏ
Le
RAPPORTEUR
en
son
EXPOSÉ,
APRÈS
EN AVOIR
DÉLIBÉRÉ,
à la majorité,
- 26
Pour
- 6
abstentions
:
Evelyne
BATTISTELLA,
Sylvain
DUBEAU,
Jean-Paul
SERVANT,
Pierre
PHILIPPARIE,
Marie-Laure
THOMAS-BARD,
Richard
NEVEU Le
Conseil
Municipal
décide :
- D'APPROUVER
le
nouveau
montant
de
45
000
€
HT
pour
la
prime
aux
lauréats
dans
le
cadre
du
concours
de
maîtrise
d'œuvre
pour
la
réalisation
d’un
nouvel
équipement
sportif
sur
le
Plateau
du
Léman.
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification
ou
de
sa
publication.
Pour
extrait
certifié
conforme
Fait
à
Saint-Julien-en-Genevois,
Le
28/03/2024
Le
Maire,
Vépriate
LECAUCHOIS
Le
Secrétaire
de séance
\
Pierre
PHILIPPARIE
€
Télétransmise
le:
—
3
AV?
2024
Publiée
Le :
‘
7 HAUR
2024