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Compte-Rendu - CR Sommaire CM du 24 sep 2015
Document publié le Jeudi 24 septembre 2015 par la commune de Brétigny-sur-Orge.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Sommaire CM du 24 sep 2015)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
D DE EP PA AR RT TE EM ME EN NT T D DE E
L L’ ’E ES SS SO ON NN NE E
A Ar rr ro on nd di is ss se em me en nt t
d de e P PA AL LA AI IS SE EA AU U
Nombre de conseillers
.En exercice………… 35
.Présents..……..…… 28
.Votants.……………. 35
Le Maire de Brétigny-sur-Orge
certifie que la convocation et le
compte-rendu de la présente
délibération ont été affichés à la
mairie, conformément aux
articles L 2121-10 à L 2121-25 et
R 2121-7 R 2121-11 du Code
Général des Collectivités
Territoriales.
LE MAIRE
Nicolas MÉARY
OBJET
Compte-rendu
sommaire :
(art. L 2121-25 du Code
Général des Collectivités
Territoriales)
COMMUNE DE BRETIGNY-SUR-ORGE
E EX XT TR RA AI IT T D DU U R RE EG GI IS ST TR RE E D DE ES S D DE EL LI IB BE ER RA AT TI IO ON NS S
D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L
L’An deux mille quinze, le jeudi 24 septembre, le Conseil Municipal de Brétigny-sur-Orge, dûment convoqué en date du vendredi 18 septembre, s'est réuni en séance ordinaire, salle Maison Neuve, sous la présidence de Monsieur Nicolas MÉARY, Maire.
ETAIENT PRESENTS :
M. Nicolas MÉARY (Point n°12 ne prend pas part au vote)
Mme Christiane LECOUSTEY
M. Didier JOUIN
Mme Natacha LALANNE
M. Michel PELTIER
Mme Isabelle PERDEREAU
Mme Cécile BESNARD
M. Francis BONDOUX
M. Lahcène CHERFA
Mme Patricia MARTIGNE
M. Christian DEVLEESCHAUWER
Mme Nathalie LEMAGNE
M. Christophe HENRY
Mme Grâce DUARTE FERREIRA
Mme Marie-France DELPUECH
M. Giorgio CERISARA
Mme Pascale RAFFALLI
M. Jean FABRE
M. Clément MARGUERITTE
M. Pascal PIERRE
Mme Aline FLORETTE
M. Alain GIRARD
M. Mathieu BETRANCOURT
M. Bernard DECAUX (Point n°12 ne prend pas part au vote)
Mme Jocelyne GARRIC
Mme Sandra AFONSO MACHADO
M. Steevy GUSTAVE
M. Jean-Luc MONCEL
ONT DONNE POUVOIR :
Mme Nathalie CATZARAS à M. Didier JOUIN
M. Adrien MARGUERITTE à M. Nicolas MÉARY
Mme Amélie COINCE à M. Michel PELTIER
Mme Christine BERNIAU-BACHELIER à Mme Christiane LECOUSTEY
Mme Sylvie DAENINCK à M. Bernard DECAUX
Mme Elisabeth PETIT à M. Jean-Luc MONCEL
M. Philippe CAMO à Mme Jocelyne GARRIC
SECRETAIRE DE SEANCE :
M. Clément MARGUERITTE Abstentions :
Votes Contre :
Votes Pour : 35
Abstentions :
Votes Contre :
Votes Pour : 35
1
Abstentions :
Votes Contre :
Votes Pour : 35
2
Abstentions :
Votes Contre :
Votes Pour : 35
3
Abstentions :
Votes Contre :
Votes Pour : 35
4
Abstentions :
Votes Contre :
Votes Pour : 35
5
Abstentions :
Votes Contre : 8
Votes Pour : 27
6
7
8
COMPTE-RENDU SOMMAIRE
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2015
AFFICHÉ LE 28 SEPTEMBRE 2015
( Art. L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
LE CONSEIL MUNICIPAL A PRIS
ACTE A L'UNANIMITÉ
Marché n° 2015-05 Location, entretien et maintenance de
deux autocars sans chauffeurs : attribution
Adoption du Procès-verbal de la séance du 25 juin 2015
Fixation du coefficient multiplicateur de la Taxe sur la
Consommation Finale d’Electricité (TCFE) au 1er janvier
2016
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
Décisions Municipales nos 046, 064, 065, 066, 067, 068,
069, 070, 071, 072, 073, 074, 075, 076, 077, 080, 081,
082, 083, 086, 087, 088, 090, 091, 092, 093, 094, 095,
096, 097, 098, 099, 100, 101, 102, 103, 104, 106, 107/
2015
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
Modification du tableau des effectifs
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
Marché public de nettoyage des bâtiments communaux :
avenant n°1
Projet de périmètre issu de la fusion de la Communauté
d’agglomération du Val d’Orge et de la Communauté de
communes de l’Arpajonnais
Adoption du Procès-verbal de la séance du 9 juillet 2015
Présentation du Compte Rendu Annuel d'Activité de
Concession pour la fourniture et distribution d'électricité -
Exercice 2014
Ecole Aimé CESAIRE : Mandat d'étude et de réalisation -
Compte rendu annuel à la collectivité - Etat prévisionnel
des dépenses et recettes 2014
Présentation du Compte Rendu Annuel de Concession pour
la fourniture et distribution de gaz - Exercice 2014 LE CONSEIL MUNICIPAL A
PRIS ACTE A L'UNANIMITÉ
LE CONSEIL MUNICIPAL A
PRIS ACTE A L'UNANIMITÉ
LE CONSEIL MUNICIPAL A
PRIS ACTE A L'UNANIMITÉ 9
10
Abstentions :
Votes Contre :
Votes Pour : 35
11
Abstentions :
Votes Contre :
Votes Pour : 35
12
Abstentions :
Votes Contre :
Votes Pour : 33
13
14
15
Abstentions :
Votes Contre :
Votes Pour : 35
16
Abstentions :
Votes Contre :
Votes Pour : 35
17
Abstentions :
Votes Contre :
Votes Pour : 35
QUESTIONS DIVERSES
Le Maire,
Nicolas MÉARY
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
LE CONSEIL MUNICIPAL A
PRIS ACTE A L'UNANIMITÉ
Réhabilitation du pavillon des SORBIERS : mandat
d'études et de réalisation - Compte rendu annuel à la
collectivité - Etat prévisionnel des dépenses et recettes
2014
Parc BOIS BADEAU : Mandat de maîtrise d'ouvrage
délégué - Compte rendu annuel à la collectivité - Etat des
dépenses et recettes 2014
Rétrocession des ouvrages et voies « Rue des Ardoisiers »
(Opération TERRALIA)
Demande de réserve parlementaire pour la sécurisation
des aires de jeux
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
Propreté de la ville – Adhésion de la ville de Brétigny-sur-
Orge à l’AVPU (Association des Villes pour la Propreté
Urbaine)
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
Compte rendu annuel 2014 à la collectivité de la SORGEM -
Bilan (M. Bernard DECAUX et M. Nicolas MÉARY ne
prennent pas part au vote)
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
Subventions aux associations sportives pour l'aide à
l'encadrement durant la période de juillet à septembre
2015
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
CSB Gymnastique : subvention sur projet pour la formation
de deux entraineurs afin d’assurer l’avenir du CSB
Gymnastique
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
LE CONSEIL MUNICIPAL A
PRIS ACTE A L'UNANIMITÉ
LE CONSEIL MUNICIPAL A
PRIS ACTE A L'UNANIMITÉ
CLAUSE BOIS BADEAU : Concession d'aménagement -
Compte rendu annuel à la collectivité - Etat des dépenses
et recettes 2014