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Compte-Rendu - CR Sommaire CM du 21 mai 2015
Document publié le Jeudi 21 mai 2015 par la commune de Brétigny-sur-Orge.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Sommaire CM du 21 mai 2015)
Thèmes du document : Logement, Démocratie, Investissement et développement économique,
D DE EP PA AR RT TE EM ME EN NT T D DE E
L L’ ’E ES SS SO ON NN NE E
A Ar rr ro on nd di is ss se em me en nt t
d de e P PA AL LA AI IS SE EA AU U
Nombre de conseillers
.En exercice………… 35
.Présents..……..…… 23
.Votants.……………. 33
Le Maire de Brétigny-sur-Orge
certifie que la convocation et le
compte-rendu de la présente
délibération ont été affichés à la
mairie, conformément aux
articles L 2121-10 à L 2121-25 et
R 2121-7 R 2121-11 du Code
Général des Collectivités
Territoriales.
LE MAIRE
Nicolas MÉARY
OBJET
Compte-rendu
sommaire :
(art. L 2121-25 du Code
Général des Collectivités
Territoriales)
COMMUNE DE BRETIGNY-SUR-ORGE
E EX XT TR RA AI IT T D DU U R RE EG GI IS ST TR RE E D DE ES S D DE EL LI IB BE ER RA AT TI IO ON NS S
D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L
L’An deux mille quinze, le jeudi 21 mai, le Conseil Municipal de Brétigny-sur-Orge, dûment convoqué en date du vendredi 15 mai, s'est réuni en séance ordinaire, salle Maison Neuve, sous la présidence de Monsieur Nicolas MÉARY, Maire.
ETAIENT PRESENTS :
M. Nicolas MÉARY
Mme Christiane LECOUSTEY
M. Didier JOUIN
M. Michel PELTIER
Mme Isabelle PERDEREAU
Mme Cécile BESNARD
M. Francis BONDOUX
M. Lahcène CHERFA
M. Christian DEVLEESCHAUWER
M. Pascal PIERRE
Mme Marie-France DELPUECH
M. Giorgio CERISARA
M. Adrien MARGUERITTE
M. Clément MARGUERITTE
Mme Aline FLORETTE
M. Alain GIRARD
Mme Pascale RAFFALLI
Mme Nathalie CATZARAS
M. Mathieu BETRANCOURT
M. Christophe HENRY
M. Bernard DECAUX
Mme Sylvie DAENINCK
Mme Elisabeth PETIT
ONT DONNE POUVOIR :
Mme Natacha WEIDNER-LALANNE à M. Nicolas MÉARY
Mme Amélie COINCE à Mme Cécile BESNARD
Mme Grâce DUARTE FERREIRA à M. Francis BONDOUX
Mme Nathalie LEMAGNE à Mme Isabelle PERDEREAU
Mme Patricia MARTIGNE à Mme Christiane LECOUSTEY
Mme Christine BERNIAU-BACHELIER à M. Didier JOUIN
M. Jean FABRE à M. Michel PELTIER
Mme Sandra AFONSO MACHADO à M. Bernard DECAUX
M. CAMO Philippe à Mme Elisabeth PETIT
Mme Jocelyne GARRIC à Mme Sylvie DAENINCK
ABSENTS :
M. Jean-Luc MONCEL
M. Steevy GUSTAVE
SECRETAIRE DE SEANCE :
M. Clément MARGUERITTE 0.1
Abstentions : 6
Votes Contre :
Votes Pour : 27
1
Abstentions :
Votes Contre :
Votes Pour : 33
2
Abstentions : 6
Votes Contre :
Votes Pour : 27
3
Abstentions :
Votes Contre :
Votes Pour : 33
4
Abstentions :
Votes Contre :
Votes Pour : 33
5
Abstentions :
Votes Contre :
Votes Pour : 33
6
Abstentions :
Votes Contre :
Votes Pour : 33
7
Abstentions :
Votes Contre :
Votes Pour : 33
8
Abstentions :
Votes Contre :
Votes Pour : 33
9
Abstentions :
Votes Contre :
Votes Pour : 33
10
Abstentions :
Votes Contre :
Votes Pour : 33
11
Abstentions :
Votes Contre :
Votes Pour : 33
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
Transaction suite aux litiges nés de l’allongement du
chantier de l’école « Aimé Césaire »
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
Demande d'affiliation volontaire de la ville de Saint
Germain en Laye (78) au Centre Interdépartemental de
Gestion de la Grande Couronne de la région Ile de France
COMPTE-RENDU SOMMAIRE
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2015
AFFICHÉ LE 22 MAI 2015
( Art. L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
Détermination des indemnités allouées au Maire et aux
Adjoints - Annule et remplace la délibération 2014DEL096
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
Création d’un ascenseur extérieur au Groupe scolaire Joliot
Curie
Signature du contrat de Ville du Val d’Orge 2015 - 2020
Versement financier complémentaire au profit de la
commune de Brétigny-sur-Orge correspondant à la
nouvelle valorisation de la ZAC Maison Neuve
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ Demande de garantie de deux emprunts pour le projet de
réhabilitation d’une partie de la résidence « La Fontaine »
(VILOGIA)
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
Modification du tableau des effectifs
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
Marchés de travaux pour la restructuration des centres de
loisirs : Application de pénalités à plusieurs entreprises
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
Demande de garantie d’emprunt pour la construction de
73 logements sociaux, un centre médical et un centre
dentaire situés dans le secteur du Bois de Châtres (I3F)
Modification garantie d’emprunt SORGEM : avenant n°2
Aménagement de la ZAC Clause-Bois Badeau
Marché n° 2015-02 Location, entretien et maintenance de
photocopieurs neufs pour les services de la ville :
attribution 12
Abstentions :
Votes Contre :
Votes Pour : 33
13
Abstentions :
Votes Contre :
Votes Pour : 33
14
Abstentions :
Votes Contre :
Votes Pour : 33
15
Abstentions :
Votes Contre :
Votes Pour : 33
QUESTIONS ORALES
QUESTIONS DIVERSES
Le Maire,
Nicolas MÉARY
Mise à disposition de locaux pour les médecins
généralistes
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
Subventions aux associations sportives pour l’aide à
l’encadrement durant la période d’avril à juin 2015
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
Appel à projets Contrat Local d'Accompagnement à la
Scolarité (CLAS) 2015/2016
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
Attribution d'une subvention sur projet à l'association des
Scouts et Guides de France
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ