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Compte-Rendu - compte rendu cm du 250118
Document publié le Dimanche 1 avril 2018 par la commune de Saint-Just-Saint-Rambert.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm du 250118)
Thèmes du document : Éducation, Bois et produits du bois, Aménagement du territoire,
CONSEIL
MUNICIPAL
COMPTE-RENDU
DE
LA SEANCE
DU
25 JANVIER
2018
Le
Conseil
Municipal,
convoqué
en
application
de
l'article
L.2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
s'est
réuni,
le
jeudi 25
janvier
2018
à 19H15
dans
la
salle
de
Maison
des
Ramparts.
Etaient
présents
et formant
la majorité
les membres
suivants :
Mesdames
et
Messieurs
Olivier
JOLY,
Jean-Paul
CHABANNY,
Nathalie
LE
GALL,
Ghyslaine
POYET,
François
MATHEVET,
Béatrice
DAUPHIN,
Catherine
DE
VILLOUTREYS,
Christophe
BLOIN,
Paul
JOANNEZ,
Pierre
GRANGE,
Pascale
PELOUX,
Christine
GIBERT,
Olivier
TIFFET,
Pascale
HULAIN,
René
BENEVENT,
Sylvie
ROSNOBLET,
Françoise
DESFÊTES,
Jean-Baptiste
CHOSSY,
Michel
GARDE,
Carole
OLLE,
Georges
CHARPENAY,
Jean-Pierre
BRAT,
Mireille CARROT
Avaient donné
procuration
:
Alain
LAURENDON
à Jean-Paul
CHABANNY,
René
FRANÇON
à Nathalie
LE
GALL,
Annie
DE
MARTIN
DE
VIVIES
à
Pierre
GRANGE,
Jocelyne
SIENNAT
à
Pascale
PELOUX,
Jérôme
SAGNARD
à
Paul
JOANNEZ,
Carole
TAVITIAN
à
Françoise
DESFÊTES,
Alexandra
DUFOUR
à Christophe
BLOIN
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Jean-Paul
CHABANNY
N°
_1:
AFFAIRES
GENERALES
:DECISIONS
PRISES
PAR
MONSIEUR
LE
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DES
DELEGATIONS
D'ATTRIBUTION
Par
délibération
en
date
du
10
avril
2014
le
Conseil
Municipal
a
délégué
à
Monsieur
le
Maire
une
partie
de
ses
attributions.
À ce
titre,
il doit
rendre
compte
des
décisions
qu'il
a prises
dans
le
cadre
de
cette
délégation.
C'est
pourquoi,
il est
demandé
à l'Assemblée
de
bien
vouloir
prendre
acte
des
décisions
suivantes
:
Décision
n° 2017-125
- VENTE
D'UNE
CITERNE
>
Cession
d'une
citerne
à eau
du
service
espaces
verts,
entreposée
au
CTM,
au
prix
de
1 000
€
TTC
à Monsieur
MONNIER
Christophe.
Décision
n° 2017-126
- CONVENTION
D'OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
>
Convention
conclue
avec
le docteur
Jean-François
MEYER
afin
de
définir
les
modalités
d'utilisation
du
domaine
public,
situé
à
proximité
du
cabinet
médical
sis
45
boulevard
du
Poyet,
à
Saint-Just
Saint-Rambert,
en
vue
d'y
installer une
place
de
stationnement
réservée
avec
arceau
de
parking
avec
clé.
Décision
n°
2017-128
-
REALISATION
D'UNE
CHARTE
GRAPHIQUE
INCLUANT
UN
LOGOTYPE
AFIN
DE
CREER
UNE
IDENTITÉ
VISUELLE
POUR
LA
VILLE
DE
SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
>
Accord-cadre
passé
en
procédure
adaptée,
correspondant
à
la
réalisation
d'une
charte
graphique,
incluant
un
logotype
afin
de
créer
une
identité
visuelle
pour
la
ville
de
Saint-Just
Saint-Rambert,
confié
à
l'entreprise
32
DECEMBRE
de
Saint-Etienne,
pour
un
montant
de
5 385
€ HT.
117 Décision
n° 2017-129
- CONVENTION
D'OCCUPATION
DE
LOCAUX
COMMUNAUX
- AMIS
DU
VIEUX
SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT >
Renouvellement
de
la convention
de
mise
à disposition
conclue
avec
l'association
AMIS
DU
VIEUX
ST
JUST
ST
RAMBERT, à
titre gratuit,
pour le local communal
sis 7 rue Chappelle,
à Saint-Just Saint Rambert.
La présente
convention
est renouvelée
pour une
durée
de 3 ans,
à compter
du
1er avril 2018 jusqu'au
31
mars
2021.
Elle ne peut être reconduite
que de façon
expresse,
par avenant.
Décision
n° 2017-130
- CONVENTION
D'UTILISATION
DE
LOCAUX
COMMUNAUX
- ATELIERS
CREATIFS
>
Renouvellement
de
la convention
de
mise
à disposition
conclue
avec
l'association
Ateliers
Créatifs,
à titre
gratuit,
pour
la
salle
Pierre
Forissier,
située
dans
les
bâtiments
du
Prieuré,
rue
Desimiane
de
Montchal
à
Saint-Just
Saint
Rambert. La
présente
convention
est
renouvelée
pour
une
durée
de
3 ans,
à compter
du
12° mars
2018
jusqu'au
28
février
2021.
Elle ne peut être reconduite
que de façon
expresse,
par avenant.
Décision
n° 2017-131
- CONVENTION
D'OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
>
Convention
passée
avec
Monsieur
Jérôme
PLESSIS
afin
de
définir les modalités
d'utilisation
du
domaine
public,
de
l'impasse
située
au
niveau
du
n°
28
de
la
rue
Désimiane
de
Montchal,
à
Saint-Just
Saint-Rambert,
en
vue
d'y
installer un arceau
de
parking
avec clé.
Cette
mise
à
disposition
est
consentie
à
titre
gratuit,
pour
une
durée
d'un
an
à
compter
du
1e
octobre
2017,
renouvelable
par tacite
reconduction
pour
un
an
sans
pourvoir
excéder
5 ans.
Décision
n° 2017-132
- DON
AU
PROFIT
DU
MUSEE
DES
CIVILISATIONS
DANIEL
POUGET
>
Don
de
Monsieur
Jacques
BÉAUFFET,
composé
de :
-_
1 cloche
double
du
Bénin
>
Don
de
Monsieur
Chouvy
GASOWKY,
composé
d'un
ensemble
de
32
objets
collectés
par
Roger
PINEAU
en
Ethiopie
entre
1966
et 1967 comprenant :
-
7 bracelets
en
laiton,
ciselés
et poinçonnés
-
2 fers
de
lance
-
1 poignard
et son
étui, courroie de suspension
avec
boucle
-
5 poignards,
manche
en
bois
et ivoire,
étui en
cuir rouge
-
3 petits poignards,
manche
en
laiton, étui en cuir
-
1 peigne
en
bois
-
1 pince
en bois sculpté
-
1 récipient
en
bois
monoxyle
-
À cravache
en
cuir rouge
-__
{ boite et 1 récipient en
bois et épines
de porc épic
-
3 vêtements 1 album
photographique
-
1 corbeille
et son
couvercle
en
vannerie
-
2 boites
en
calebasse
et vannerie
-
4 boite
en
bois
tourné
avec
couvercle
Décision
n° 2017-133
- NETTOYAGE
DE
LA
SALLE
EMBARCADERE
>
Accord-cadre
passé
en
procédure
adaptée,
correspondant
au
nettoyage
de
la salle Embarcadère
confié
à la société
DELTANET
de SAINT-ETIENNE
aux conditions suivantes
:
nettoyage
complet
:
montant
HT
de la prestation
pour une
intervention
en semaine
: 220.00
€
montant
HT
de
la prestation
pour une
intervention
le dimanche
: 425.00 €
nettoyage
partiel :
montant
HT
de la prestation
pour une
intervention
en semaine
: 120.00 €
montant
HT
de la prestation
pour une
intervention
le dimanche
: 225.00 €
217 Le
présent
marché
est conclu
jusqu'au
30
septembre
2018
Décision
n° 2018-1
- SERVICE
DE
MAINTENANCE
INFORMATIQUE
ET TELEPHONIQUE
>
Accord-cadre
passé
en
procédure
adaptée,
correspondant
au
service
de
maintenance
informatique
et téléphonique
confié
à la société
COM6
de SEYSINNET-PARISET
(38170)
pour un montant
annuel
de 20 744 € HT.
Décision
n° 2018-2 - VENTE
DE
DALLES
>
vente
de
15
dalles
stockées
au
Centre
Technique
Municipal,
à Monsieur
Gilles
BRUNEL,
au
prix unitaire
de
4 €,
soit
pour
un
total de
60
€.
Décision
n° 2018-3 - VENTE
DE
BUREAUX
D'ECOLIER
>
Vente
de
4 bureaux
d'écolier stockés
au
Centre
Technique
Municipal,
à :
-
Madame
Michelle
PILLIE,
bureau
double
à 60
€,
-
Madame
Ingrid
GRAVA,
bureau
simple
à 35
€,
-
Monsieur
Pierre
CASSE,
bureau
double
à 60 €,
-
Monsieur
Christian
LOUP,
bureau
simple
à 35 €.
Décision
n° 2018-4 - CONTRAT
DE
MAINTENANCE
DES
ASCENSEURS
>
Accord-cadre
passé
en
procédure
adaptée,
correspondant
au contrat
de
maintenance
des
ascenseurs
à l'entreprise
LOIRE
ASCENSEURS,
aux
conditions
suivantes
:
durée
du contrat
: 1 an à compter
du 1er janvier 2018
prix annuel
global
de 4 093.96 € HT
Décision
n° 2018-5 - MISE
A DISPOSITION
DE
LOCAUX
COMMUNAUX
- CYCLO
VTT
>
Renouvellement
de
la
convention
de
mise
à
disposition
conclue
avec
l'association
CYCLO
VTT
ST
JUST
ST
RAMBERT,
à titre gratuit, pour le local communal
sis place du Tabagnon,
à Saint-Just
Saint Rambert.
La
présente
convention
est renouvelée
pour
une
durée
de
1 an,
à compter
du
1er janvier 2018 jusqu’au
31
décembre
2018.
Elle
ne
peut
être
reconduite
que
de
façon
expresse,
par
avenant.
N°_2
:
AFFAIRES
INTERCOMMUNALES
: SOLLICITATION
FONDS
DE
CONCOURS
AUPRES
DE
LOIRE
FOREZ
POUR
LES
TRAVAUX
DE
L'ECOLE
DES
CEDRES
ET
DES
PEUPLIERS
Vu
l'article L2121-29
du
Code
général
des
collectivités
territoriales indiquant les attributions
du
conseil
municipal,
Vu l'article L1111-10
du Code
général des collectivités territoriales indiquant les conditions
de la participation minimale
du
maitre
d'ouvrage
lors d'opérations
d'investissement,
Vu
l'article
L5214-16
V
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
prévoyant
les
conditions
d'octroi
d'un
fonds
de
concours
entre un établissement public de coopération
intercommunale
et une de ses communes
membres,
|
Vu
la délibération
n°14
en
date
du
10
novembre
2015
du
conseil
communautaire
de
la
Communauté
d'agglomération
Loire Forez relative aux modalités d'attribution d'aides financières dans le cadre
du cercle
vertueux d'économie
d'énergie,
[Le Conseil
Municipal,
après
en
avoir délibéré
adopte
à l'unanimité
cette délibération.
"AUTORISE
Monsieur
le Maire
à solliciter un fonds
de concours
auprès
de
la Communauté
d'agglomération
dans
le
cadre
des
travaux
de
l'école
des
Cèdres
et des
Peupliers,
pour
le remplacement
des
centrales
d'air
double
flux
du
groupe
scolaire,
”
S'ENGAGE
à ré-abonder
au
fonds
d'investissement
dans
les
conditions
précisées
dans
la délibération
du
conseil
communautaire
de
Loire
Forez
agglomération,
du
10
novembre
2015,
”
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer la convention
de versement
de fonds de concours,
“AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer toutes
pièces
afférentes
à ce dossier.
317 N°_3:
AFFAIRES
SCOLAIRES
: ADHESION
A
L'UNION
FRANCAISE
DES
CENTRES
DE
VACANCES
ET
DE
LOISIRS Le
Conseil
Municipal,
après
en avoir délibéré
adopte
à l'unanimité
cette délibération.
“
DECIDE
d'adhérer
à l'Union
Française
des
Centres
de
Vacances,
|
”
DECIDE
d'inscrire
les
crédits
nécessaires
correspondant
à la cotisation
annuelle
de
la commune
au
chapitre
011
pour la part départementale
et pour la part nationale,
à savoir :
|
adhésion
à UFCV
nationale
: 93 €
adhésion
à l'Union
Départementale
UFCV
: 67€
N°_4
: AFFAIRES
SCOLAIRES
: DEFINITION
DES
PERIMETRES
SCOLAIRES
ET
DEROGATIONS
POUVANT
ETRE
ACCORDEES
|
Vu
les articles
L131-5
et L212-7
du
code
de
l'éducation,
Le Conseil
Municipal,
après
en avoir délibéré
adopte
par
:
25
Voix POUR
0 Voix CONTRE 5 ABSTENTIONS
(Michel GARDE,
Carole
OLLE,
Georges
CHARPENAY,
Jean-Pierre
BRAT,
Mireille
CARROT)
“
- ADOPTE
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L.212-7
du
Code
de
l'éducation,
la
sectorisation
sur
la
Commune
de Saint-Just Saint-Rambert,
selon
la carte jointe en annexe,
“ADOPTE
les principes
régissant
les demandes
de dérogation
à la sectorisation
arrêtée
par la présente
délibération.
N°_5
: AFFAIRES
SCOLAIRES
: RETOUR
DE
LA
SEMAINE
A 4 JOURS
Monsieur
Jean-Pierre
BRAT
donne
lecture
d’une
déclaration
au
nom
du
groupe
« Avec
vous
un
projet
citoyen,
social
et solidaire
».
Monsieur
Georges
CHARPENAY
précise sa position plus
nuancée.
(voir les déclarations jointes
en annexes)
Madame
Nathalie
LE
GALL,
Adjointe
aux
affaires
scolaires
rappelle
les
résultats
de
la
consultation
réalisée
auprès
des parents,
des agents,
des
associations
et des
intervenants.
70 %
des personnes
consultées
ont donné
une
réponse.
Plus
de
74 %
de ces réponses
étaient favorables
à un retour à la semaine
de 4 jours.
De
même,
à l’occasion
des
conseils
des
maîtres,
7 écoles
étaient
favorables
à la semaine
de
4 jours
et une
seule
pour la semaine
de 4 jours
et demi.
Elle
explique
que
lors
de
cette
consultation,
la
Commune
a souhaité
rester
transparente
sur
la pérénité
de
la
gratuité
des
temps
périscolaires , sachant que
l'Etat ne garantit pas
son
aide dans
le temps.
Monsieur
le Maire
répond
qu'il n'était pas
question
d'économie,
car la somme
destinée
au
dispositif des
temps
périscolaires
sera
utilisée pour
embaucher
du
personnel,
avec
des
taux
d'encadrement
plus
élevés
pour
le temps
de la pause
méridienne.
Il ajoute
enfin,
que
quelque
soit le débat,
c’est le Directeur
de l'inspection
qui prendra
la
décision.
Un
travail sera
ensuite
réalisé avec
le milieu
associatif sur ce qu'il pourra
être fait le mercredi
matin
ou
le soir de retour après
l’école.
417 VU le décret
n° 2017-1108
du 27 juin 2017 relatif aux dérogations
à l'organisation de la semaine
scolaire dans les écoles
maternelles et élémentaires publiques, Le Conseil
Municipal,
après
en avoir délibéré
adopte
par :
25 Voix POUR 4 Voix CONTRE
(Michel GARDE,
Carole
OLLE,
Jean-Pierre
BRAT,
Mireille
CARROT)
1 ABSTENTION
(Georges
CHARPENAY)
"DONNE
un
avis favorable
sur le retour de
la semaine
scolaire
à 4 jours,
dans
les écoles
maternelles
et primaires
de
Saint-Just Saint-Rambert,
à la rentrée de septembre
2018.
N°_6
: FINANCES
: DEMANDE
D'AVANCE
SUR
SUBVENTION
Le Conseil
Municipal,
après
en avoir délibéré
adopte
à l'unanimité
cette délibération.
“ _
DECIDE
de
procéder
aux
avances
sur subventions
énoncées
ci-dessous
:
Association
Montant
FJEP
GYM
4 300
€
BASE
BALL
DUFFY
DUCK
2 000
€
"DIT
que
les dépenses
correspondantes
seront
inscrites au chapitre 65 du budget
communal.
N°
__7:
FINANCES
:
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AUPRES
DE
L'ETAT
AU
TITRE
DE
LA
DOTATION
D'ÉQUIPEMENT
DES
TERRITOIRES
RURAUX
ET
DU
FONDS
DE
SOUTIEN
A
L'INVESTISSEMENT
LOCAL
-
EXERCICE
2018
Le Conseil
Municipal,
après
en
avoir délibéré
adopte
à l'unanimité
cette délibération.
“
APPROUVE
le
projet
d'aménagement
de
la
Maison
des
Remparts,
tranche
2,
pour
un
montant
prévisionnel
de
565
000
€HT,
”.
APPROUVE
le
projet
d'aménagement
de
la
Maison
des
Remparts,
tranche
3,
pour
un
montant
prévisionnel
de
557
000
EHT,
”
APPROUVE
le
projet
d'aménagement
des
anciens
locaux
du
Family
Cinéma,
pour
un
montant
prévisionnel
de
768 460 € HT,
”_
APPROUVE
le projet d'aménagement
des
bords
de
Loire,
pour un
montant
prévisionnel
des travaux
de
3 000 000 €
HT,
“
APPROUVE
le
projet
des
travaux
de
ventilation
des
écoles
des
Cèdres
et
des
Peupliers,
pour
un
montant
prévisionnel
des
travaux
de
78
000
€ HT,
“AUTORISE
Monsieur
le Maire
à solliciter l'attribution
d’une
subvention
au
titre de
la DETR
2018
et du
FSIL
2018,
au
taux
maximum,
pour l'ensemble
des travaux d'aménagement
précités,
“AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer toute pièce
nécessaire
à la poursuite de ce dossier,
51/7 =“
DIT que
la dépense
correspondante
sera
inscrite au chapitre
23 du budget communal,
=
DIT que
la recette correspondante
sera
inscrite au chapitre
13 du budget
communal.
N°_8
: MARCHES
PUBLICS
: ATTRIBUTION
DU
MARCHE
DE
FOURNITURES
DE
BATIMENTS
Vu
les articles
25-1.1° et 67 à 68
du
décret
2016-360
dù
25 mars
2016,
[Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
adopte
à l'unanimité
cette
délibération.
“
DECIDE
d'attribuer le marché
de fournitures
pour
les bâtiments,
aux entreprises
énoncées
ci-dessous
:
Lot
Désignation
Montant
estimé
HT
Attributaires
1
Laminés,
tubes,
tôles
5 000,00
€
Descours
et Cabaud
— 42000
SAINT-ETIENNE
2
Quincaillerie
500,00 €
Thivel - 69517
VAULX-EN-VELIN
à
Fermetures,
serrures,
5 000,00
€
Thivel
- 69517
VAULX-EN-VELIN
verrous
4
Matériel
de plomberie
9 000,00 €
DISTRIBUTION
SANITAIRE
CHAUFFAGE
- 60550
Verneuil-en-Halatte
5
Equipements
de chauffage
5 000,00 €
Distribution
Sanitaire
Chauffage
- 60550
Verneuil-en-
Halatte
6
Peinture
20 000,00 €
CEP
Eparvier - 42530
Saint-Genest-Lerpt
7
Revêtements
de
sols
et
2 000,00
€
Falconnier
— 42000
Saint-Etienne
muraux
8
Carrelage
et faïences
500,00
€
Infructueux
9
Vitrerie
8 000,00
€
AVM42
ALLO
Vitrerie/Miroiterie42
— 42170
Saint-Just
Saint-Rambert
10
| Ampoules,
appareillages
48 000,00 €
Rexel
- 42160
Andrézieux-Bouthéon
électriques
11
Matériaux
de
construction,
25
000,00
€
Thomas
Sograma
Matériaux
- 42160
Andrézieux-Bouthéon
bois
étuvé
et de
scierie
12
Dérivés
bois
900,00
€
Partedis
B et M
- 42160
Andrézieux-Bouthéon
13
Menuiserie
bois
14
000,00
€
Menuiserie
Faverjon
- 42170
Saint-Just
Saint-Rambert
14
| Fixation
et produits
2 000,00
€
Thivel - 69517
VAULX-EN-VELIN
consommables
n
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
les
marchés
correspondants,
ainsi
que
toute
autre
pièce
administrative
nécessaire
à la poursuite
de
cette
affaire,
=
DIT que
la dépense
correspondante
sera
inscrite
aux chapitres 011
et 23 du budget
communal.
N°_9:
PATRIMOINE
COMMUNAL
: CESSION
D'UNE
PARCELLE
DE
TERRAIN
BOULEVARD
DES
CRETES
A
MONSIEUR
TOUZEAU
Vu
l'article L2241-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Le
Conseil
Municipal,
après
en avoir délibéré
adopte
à l'unanimité
cette délibération.
6/7 DECIDE
de
vendre
à Monsieur
et
Madame
TOUZEAU
la
parcelle
cadastrée
section
250
AH
n°
506,
d'une
superficie
de 67
m,
au
prix
de
3618€,
DIT
que
les frais d'acte
seront
à la charge
de
l'acquéreur,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
tous
les
actes
nécessaires
à la
régularisation
de
la vente
(compromis
de
vente,
acte
authentique
à venir,
ainsi
que
toute
autre
pièce
administrative
se
rapportant
à ce
dossier),
DIT
que
la
recette
correspondante
sera
inscrite au
chapitre
77
du
budget
communal.
N°
10:
TRAVAUX
-
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
D'ENERGIES
DU
DEPARTEMENT
DE
LA
LOIRE
-
DISSIMULATION
ECLAIRAGE
PUBLIC
CHEMIN
DU
RAZZA
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
adopte
à l'unanimité
cette
délibération.
PREND
acte
que
le
SIEL,
dans
le
cadre
des
compétences
transférées
par
la
commune,
assure
la
maîtrise
d'ouvrage
des
travaux
d'aménagement
du
chemin
du
Razza,
dans
les
conditions
indiquées
ci-dessus,
étant
entendu
qu'après
étude
des
travaux,
le
dossier
sera
soumis
à Monsieur
le
Maire
pour
information
avant
exécution,
APPROUVE
le
montant
des
travaux
et
la
participation
prévisionnelle
de
la
commune,
étant
entendu
que
le
fonds
de
concours
sera
calculé
sur
le
montant
réellement
exécuté,
à savoir
:
Coût
du
projet
actuel
:
Détail
Montant
HT |
_%-PU
Participation
Cablage
fibre
optique
5400€
|
1000
%
5 400
€
EP
— chemin
du
Razza
7085€
|
95.00%
6731€
Dissimulation
BT
- chemin
du
Razza
19870€
|
900%
17
883€
Génie
civil
Télécom
8010€
|
1000%
8010€
| TOTAL
40
365
€
38
024€
Ces
contributions
sont indexées
sur l'indice TP
12.
DECIDE
d'amortir
ce fonds
de
concours
en
15
années,
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer toutes
les pièces
à intervenir,
DIT
que
la
dépense
correspondante
sera
inscrite
au
chapitre
204
du
budget
communal.
717 } an] 3
4 gb
ay
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re
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Te:
RE
"SIA 571
Dent
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Sen
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| 1 42 /
S x
70772 vs REIN ©
male pr08 *P SZ
17 É
; | 713 af ;
Ô
|
VAE tx
AL
j BED CE —
k one 2 SONATA 571 M = 5
) CCE 7 Se ll,
RATER
e
S
Fès
aintJust Saint-Rambe
Ecole
de
rattachement
n°
1
Maternelle
Elémentaire
Les Peupliers
Les
Cèdres
Zone
tampon
Avenue
Mellet Mandard
du
n° 1 ou 2 à juste avant Parc
1
Route
de
Saint
Etienne
du
n°10
au
n°128
et du
n°13
au
n°145
Rue
du
Crêt
Pendu
Rue
de
la Marine
du
n°1
au
n°31
et du
n°2
au
n°44
Chemin
de
la Madone
Rue
Gambetta
du
n°1
au
n°43B
et du
n°2
au
n°46
Allée des
Roches
Rouges
Lotissement
Belle
Aurore
Ecole
de
rattachement
n°
1
Maternelle
Elémentaire
Les
Erables
Les
Tilleuls
Zone
tampon
Avenue
Mellet Mandard
du
n°
1 ou 2 à juste avant Parc
1
Route
de
Saint
Etienne
du
n°10
au
n°128
et du
n°13
au
n°145
Rue
du
Crêt
Pendu
Rue
de
la Marine
du
n°1
au
n°31 et du
n°2
au
n°44
Chemin
de
la Madone
Rue
Gambetta
du
n°1
au
n°43B
et du
n°2
au
n°46
Allée
des
Roches
Rouges
Lotissement
Belle Aurore
CARTE
SCOLAIRE
Ecole
de
rattachement
n° 2
Maternelle
Elémentaire
Les
Erables
Les Tilleuls
Ecole
de
rattachement
n° 2
Maternelle
Elémentaire
Les
Peupliers
Les
Cèdres Ecole
de
rattachement
n°
1
Maternelle
Elémentaire
Les Barques
: | Thibaud-Marandé
Les
Tilleuls
Zone
tampon
Route
de
Bonson
Avenue
des
Barques
du
n°73
au
n°121
et du
n°76
au
n°126
Rue
Plein
Air
Chemin
des
Tamaris
Rue
Clair matin
Impasse
des
Lilas
Chemin
du
Guéret
du
n°50
au
n°64
et du
n°45
au
n°59
Chemin
du
Gué
du
n°1
au
n°5
et du
n°20
au
n°38
Ecole
de
rattachement
n°
1
Maternelle
Elémentaire
J, Prévert
Thibaud-Marandé
Zone
tampon
Route
de
Bonson
Avenue
des
Barques
du n°73
au
n°121
et du n°76
au n°126
Rue
Plein
Air
Chemin
des
Tamaris
Rue
Clair matin
Impasse
des
Lilas
Chemin
du
Guéret
du
n°50
au
n°64
et du
n°45
au
n°59
Chemin
du
Gué
du
n°1
au
n°5
et du
n°20
au
n°38
Ecole
de
rattachement
n°
1
Maternelle
Elémentaire
Bois
de
la Dame |
Thibaud-Marandé
Ecole
de
rattachement
n°
2
Maternelle J, Prévert
Ecole
de
rattachement
n°
2
Maternelle Les
Barques Je
la
veux
MA
VILLE
jfl#
citoyenne
AÉLA
VEUX
DECLARATION
DES
ELUS
DE
‘sociale
GAUCHE
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
olidaire
DU
25
JANVIER
2018
pe des ÉILIS « gauche St-Just
St-Rambert
Monsieur
le Maire,
chers
(es)
collègues,
Nous
sommes
appelés
à
nous
prononcer
sur
le
retour
de
la
semaine
à
4
jours
dans
les
écoles
maternelles
et
élémentaires
de
la
commune,
selon
les
dispositions
du
décret
n°
2017-1108
du
27
juin
2017.
Nous
tenons
à
rappeler,
en
préambule,
que
la
décision
qui
nous
est
demandée
est
bien
de
«déroger»
aux
règles
générales
qui
restent
la
répartition
des
heures
d’enseignement
hebdomadaires
sur
9 demi-journées
et
donc
sur
4 jours
et
demi.
Il
convient
donc,
avant
de
décider
d’une
dérogation,
de
bien
mesurer
les
impacts
de
celle-ci,
afin
de
ne
pas
opérer
un
retour
en
arrière
moins
favorable
que
ce
que
connaissent
les
enfants
aujourd’hui.
Nous
disons
bien
les
enfants
car
ce
qui
doit
nous
préoccuper
c’est
avant
tout
le
rythme
de
l’enfant
et
l’outil
éducatif
mis
à
sa
disposition
pour
apprendre
et
découvrir
dans
des
domaines
variés,
tant
culturels
que
sportifs.
La
réforme
de
2014
avait
déjà
été
l’objet
de
débats
mais
avait
abouti
à
un
Projet
Educatif
De
Territoire
(qui
s’inspirait
du
PEL
existant),
qui
a
été
cité
à
de
nombreuses
reprises
comme
exemplaire. Les
rythmes
éducatifs,
les
activités
périscolaires
auxquelles
les
associations
de
la
commune
apportaient
leur
concours,
l’amplitude
d’ouverture
des
écoles
permettant
aux
parents
de
conjuguer
vie
professionnelle
et
vie
familiale,
découlaient
d’une
réflexion
collective
où
l’ensemble
des
acteurs
du
monde
éducatif
avait
été
associé.
Rappelons
également
la
gratuité
des
activités
périscolaires,
obtenue
après
des
débats
quelquefois
tendus.
Les
réflexions
menées
depuis
l’annonce
du
gouvernement
concernant
la
possibilité
donnée
aux
communes
de
revenir
à
un
rythme
de
4
jours
par
semaine
ont
plus
souvent
été
alimentées
par
des
considérations
financières
que
par
les
questions
relevant
des
besoins
de
l’enfant.
Les
problématiques
budgétaires
connues
par
les
collectivités
ont
incité
fortement
celles-ci
à orienter
les
choix
vers
un
retour
à
4 jours,
jugé
plus
économiquement
réalisable,
d’autant
que
le
gouvernement
avait,
alors
laissé
planer
le
doute
sur
le
maintien
des
aides
aux
communes
maintenant
les
4
jours
et
demi.
Un
discours
qui
semble
aujourd’hui
plus
nuancé.…..mais
après
que
des
milliers
de
communes
aient
annoncé
le
retour
à la
semaine
des
4 jours.
Sur
Saint-Just
Saint-Rambert
une
procédure
d’information/consultation
a
été
menée,
certes,
mais,
comme
nous
l’avions
déjà
dit
lors
du
dernier
conseil
municipal,
les
termes
de
la
consultation
avaient
une
telle
connotation
qu’il
eût
été
difficile
de
ne
pas
aboutir
à une
majorité
pour
le
retour
à
la
semaine
de
4 jours.
En
effet,
lorsqu'on
demande
aux
familles
si
elles
souhaitent
le
maintien
de
la
semaine
à 4,5
jours
en
précisant
sous
la
question
qu’au
cas
où
ce
choix
serait
majoritaire,
la
gratuité
ne
serait
pas
assurée,
cela
oriente
déjà
les
réponses
vers
un
autre
choix.
Par
contre,
il
n’était
pas
précisé
qu’en
cas
de
retour
à
la
semaine
de
4
jours,
les
activités
périscolaires
seraient
supprimées,
sauf
à
aller
ensuite
vers
la
MJC
où
elles
deviendraient
payantes
et
donc
réservées,
même
avec
les
tarifs
modulés,
aux
familles
qui
en
auraient
les
moyens.
Groupe
des
élus
de
Gauche
au
Conseil
Municipal
de
Saint-Just
Saint-Rambert
Georges
CHARPENAY-
Carole
OLLE-
Michel
GARDE
- Jean
Pierre
BRAT
- Mireille
CARROT
4
Rue
Gonyn
42170
Saint-Just
Saint-Rambert
site internet:
http://www.projetcitoyen.fr
- contact:
elus@lesbarques.fr L’impératif
d’une
journée
allant
jusqu’à
16h30,
prise
unilatéralement
par
la
municipalité
et
l’allongement
de
la
pause
méridienne,
ont
limité
les
solutions
portant
sur
l’allongement
de
la
séance
du
matin,
pourtant
jugée
bénéfique
par
l’ensemble
de
la
communauté
éducative
pour
un
meilleur
apprentissage.
.
Dans
le
cadre
du
retour
aux
4 jours,
il
restait
donc
peu
de
place
à
une
véritable
négociation
sur
l’organisation
de
la journée.
Nous
notons
d’ailleurs
que
lors
du
dernier
comité
de
pilotage
du
18
décembre
2017,
une
proposition
d'organisation,
formulée
au
cours
de
la
réunion
et
que
vous
n’avait
pas
retenu,
a
recueilli
18
voix
alors
que
les
autres
propositions
recueillaient
10
voix
tout
au
plus.
Cette
organisation
proposait
une
ouverture
des
classe
dès
8h15
jusqu’à
11h45,
puis
une
pause
méridienne
de
11h45
à
13h30
avant
une
seconde
demi
journée
de
13h30
à
16h,
laissant
la
possibilité
de
maintenir
des
activités
périscolaires
en
fin
de journée.
18
voix,
dont
une
majorité
de
parents
et
d’enseignants,
c’est
une
proposition
que
vous
ne
pouviez
ignorer.
Et
pourtant
cela
semble
le
choix
que
vous
avez
fait
même
si
nous
prenons
acte
que
depuis
la
réunion
du
comité,
vous
nous
avez
fait
savoir
que
les
écoles
seraient
ouvertes
à
partir
de
8h,
permettant
ainsi
à certains
parents
de
déposer
leur
enfant
avant
d’aller
au
travail.
Au-delà
de
tout
ce
que
nous
venons
de
décrire
qui
va
dans
le
sens,
vous
l’aurez
compris,
d’un
refus
de
notre
part
d’un
retour
aux
4
jours
dans
les
conditions
précitées,
nous
voulons
souligner
aussi
l’impact
de
ce
choix
sur
les
personnels
ATSEM
ou
les
animateurs
dont
l’organisation
du
travail,
la
durée
de
leur
contrat,
voire
l’existence
même
de
celui-ci,
sonst
remis
en
question.
C’est
pourquoi,
pour
tenir
compte
de
tous
ces
éléments,
notre
groupe
votera
majoritairement
contre
le projet
de
retour
à la
semaine
des
4 jours.
Nous
demandons
à ce que
cette
déclaration
soit annexée
au
PV
du
Conseil.
Merci
de
votre
attention. Groupe
des
élus
de
Gauche
au
Conseil
Municipal
de
Saint-Just
Saint-Rambert
Georges
CHARPENAY-
Carole
OLLE-
Michel
GARDE
- Jean
Pierre
BRAT
- Mireille
CARROT
4 Rue
Gonyn
42170
Saint-Just
Saint-Rambert
site internet:
http://www.projetcitoyen.fr
- contact:
elus@lesbarques.fr Déclaration
Georges
Charpenay
— Retour
à 4 jours
Monsieur
le
Maire,
cher
(ères)
collègues,
Sur
une
décision
aussi
importante
que
le retour
ou
pas
à la semaine
des
À jours,
et au-delà
de
tous
les
constats,
les
discussions,
y compris
avec
mes
colistiers,
et peut-être
la façon
dont
se sont
passées
les
réunions
du
comité
de
pilotage,
j’ai poussé
mes
investigations
personnelles
à consulter
des
avis
hors
commune
en
interrogeant
des
parents,
des
enseignants,
pour
la plupart
hors
de
notre
territoire
et
voici
mes
conclusions
personnelles
aujourd’hui.
Sur
le rythme
actuel,
je
m'aperçois
que
la durée
de journée
de
l’enfant
est
globalement
supérieure
à la durée
de
la journée
de
l’adulte,
ce
qui
m’est
plutôt
insupportable
quand
je pense
aux
enfants
de
maternelle.
Sur
le rythme
actuel,
je pense
également
qu’il
y a trop
d’intervenants
différents
dans
une
journée
scolaire.
Sur
le rythme
actuel,
je pense
également
qu’on
fait fi de
l’utilité
de
la journée
du
mercredi,
d’une
part
pour
le repos
des
enfants
et d’autre
part
des
difficultés
des
familles
dont
les
parents
travaillent
à temps
complet,
mettant
à contribution
les
autres
membres
des
familles,
principalement
les
grands
parents
ou
extérieurement
par
les
assistants
maternels
ou
autres
moyens
payants.
Sur
la proposition
de
délibération
à 4 jours
: Je pense
également
qu’il
est regrettable
de
ne
pouvoir
maintenir
dans
le futur
cycle
des
4
jours
qui
ressortira
de
ce
conseil
et probablement
du
Dasen,
des
matinées
de
8h15
à
11h45
selon
la proposition
du
comité
de
pilotage
du
18
décembre
2017,
car
de
nombreuses
études
constatent
que
c’est
le matin
que
les
enfants
sont
le plus
attentifs
et apprennent
le mieux.
Sur
la proposition
de
délibération
à 4 jours
Je pense
également
que
de
commencer
la journée
à 8h30
au
lieu
de
8h15,
même
avec
un
accueil
à 8h00
limitent
à mon
sens
que
les parents
croisent
les
enseignants,
ce
qui
est préjudiciable
au
côté
humain
des
échanges familles/personnel
enseignant.
On
a aujourd’hui
tellement
de
technologie,
de
paramètres
qui
creusent
l’écart
des
relations
humaines
qu’on
a pas
besoin
d’ajouter
des
difficultés
physiques
à se rencontrer.
Sur
la proposition
de
délibération
à 4 jours
Je pense
enfin,
et
toujours
à mon
avis
personnel,
qu’il
serait utile
que
les
activités
choisies
pour
l’enfant
ne
soient
pas
pratiquées
le soir,
mais
plutôt
le
mercredi,
toujours
pour
limiter
la durée
de journée,
hors
du
cadre
familial,
et pour
leur
laisser
du
temps
aux
enfants,
pour
eux,
tout
simplement. Vous
l’avez
compris,
pour
le bien
être
de
l’enfant
et de
sa famille,
mon
intention
première
est
d’être
favorable
au
retour
à la semaine
de
4
jours,
mais
il faudrait
que
le comité
de
pilotage,
que je remercie
au
passage,
très
humblement,
pour
l’énorme
travail
fourni,
ait
une
continuité
de
suivi
sur
les
activités
scolaires
et périscolaire
pour
que
ces
nouveaux
rythmes
à 4 jours
présentent
toujours
des
activités
sportives
ou
culturelles
gratuites
pour
les
enfants,
à l’image
de
l’école
de
Jules
Ferry.
Mais
il y a aujourd’hui
tellement
d’incertitudes
sur
ces
garanties
et
globalement
sur le fait de
faire
l’effort
de
garder
le meilleur
des
4
jours
et demi
sur 4 jours,
ajoutées
à celles
du
sort des
personnes
recrutées
pour
assurer
les rythmes
actuels
(atsem
et animateurs)
que je
m'abstiendrais
pour
ce vote.
Merci
de
m'avoir
écouté.