Conseil Municipal - CM 18 novembre

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Conseil Municipal - CM 18 novembre Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune d'Euzet. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 18 novembre)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Éducation, Étaient Présents : Anne-Marie BONOT, Christine BUCHON, Charles CROXO, Stéphanie CROXO, Éric LAFONT, Jean-Michel LAINE, Cyril OZIL, Caroline RECHT.

Absents Excusés : Sébastien BOURGUET (procuration à Éric LAFONT), Sylvain OZIL, Jean-Luc SAUVAYREL (procuration à Jean-Michel LAINE)

Secrétaire de séance : Anne-Marie BONOT.

Ordre du jour :

1. URBANISME-ENVIRONNEMENT(OZIL CYRIL)

- Renouvellement de l’adhésion au service ADS d’Alès Agglomération,

- Point sur le projet Cœur de village : Polygone

2. VOIRIE-ESPACES VERTS (BUCHON CHRISTINE)

- Délibération nouvelles limites RD 447,

- Délibération déclassement RD 261,

- Nouvelle délibération pour la validation de la longueur des voies et places du village

3. BUDGET-FINANCES (CROXO STÉPHANIE)

- Accord subvention DETR

- Lancement travaux sécurisation RD7

4. COMMUNICATION (LAINE JEAN-MICHEL)

- Point sur rédaction bulletin municipal 2023

5. ANIMATION-SPORT-ECOLE (OZIL SYLVAIN)

- Nouveaux tarifs restauration scolaire et accueil périscolaire au 1er janvier 2023, - Délibération pour la création d’un SIVU

- Regroupement scolaire

6. CULTURE-TOURISME (RECHT CAROLINE)

- Projet sentiers de nature

7. INFRASTRUCTURES-EQUIPEMENTS (LAFONT ÉRIC)

- RPQS eau et assainissement 2021,

8. AFFAIRES SOCIALES (BONOT ANNE-MARIE)

- Délibération validant la convention avec LA CLEDE pour le logement communal situé place de l’église - Point sur le repas des aînés

9. Divers

Signature du compte-rendu de la précédente réunion et des délibérations. Le compte rendu du précédent conseil est approuvé à l’unanimité

Le quorum est atteint, ouverture de la séance à 18H35.

Préalable : Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il serait nécessaire de rajouter un point à l’ordre du jour. Celui-ci porterait sur l’état d’assiette et la destination des coupes de bois par l’ONF. Le conseil accorde à l’unanimité la permission de modifier l’ordre du jour.

Cette délibération sera rajoutée au point N° 1

1. URBANISME-ENVIRONNEMENT(OZIL CYRIL)

- Renouvellement de l’adhésion au service ADS d’Alès Agglomération,

La présente convention vise à définir les obligations et modalités de travail que la commune d’Euzet et le service commun « instruction des ADS » s’imposent mutuellement pour mener à bien l’instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation ou à l’utilisation du sol.

COMPTE-RENDU

DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 18 NOVEMBRE 2022

Salle du conseil municipalAlès Agglomération, dans sa délibération du conseil de communauté C2015_04_13 du 2 avril 2015 a proposé 2 choix aux communes lors de la signature de la présente convention.

La commune d’Euzet choisit d’adhérer au choix N° 2, à savoir : l’envoi de l’ensemble des DP au service commun.

Le Maire de la commune d’Euzet reste compétent pour délivrer les autorisations d’urbanisme.

Adopté à l’unanimité

- Point sur le projet Cœur de village « Point multiservices Polygone »

Pour rappel : le montant de ce projet est de 2.2 M€. Plusieurs discutions nous ont amenés à la conclusion que, la commune ne pouvant prendre le risque de financer seule cette somme, il était judicieux de faire appel à un partenaire financier.

Monsieur le Maire nous informe qu’un accord a été trouvé avec le directeur de L’OPH « logis cévenols ».

La partie du Rez-de-chaussée sera à la charge de la commune (montant environ 900.000 € hors subventions) et abritera les commerces, restaurant, café et autres locaux dont les loyers seront reversés à la commune.

Les parties supérieures comprendront 8 logements (montant environ 1.3 M€) financées par les « logis cévenols » qui se chargeront de la gestion et de l’encaissement des loyers via un bail emphytéotique, le bâtiment revenant à la commune en pleine propriété au bout d’une période à déterminer.

Éric LAFONT en son nom et celui de Sébastien BOURGUET, fait part de leur désaccord sur ce partenariat : selon lui, lors de la présentation du projet, le montant des loyers (commerces + logements) devait couvrir une partie suffisamment importante du remboursement du crédit pour que la commune réalise seule la construction. Il trouve décevant que l’intégralité du bâtiment ne revienne à la commune que dans 30 ans avec la vétusté qui s’imposera à ce moment-là.

Mr le Maire rappelle les points suivants :

1) Si la capacité d’emprunt de la commune permet de porter le projet total, il ne souhaite pas pour autant, courir le risque de mettre la commune en surendettement en cas de loyers potentiellement impayés, ni priver la commune et les prochains conseils municipaux de toute capacité financière qui ne pourraient financer d’autres projets durant 30 ou 40 ans.

2) La gestion locative n’est pas simple et aucun d’entre nous n’a la formation requise.

3) La réalisation de la seule partie commerciale en rdc ne permet pas un équilibre financier, c’est là l’intérêt de partager certains coûts de la construction (fondations, toiture, etc…).

4) Les « logis cévenols » ont des taux d’emprunt en tant que bailleur social que la commune ne pourra obtenir. D’autre part, les élus auront un droit de regard sur les futurs locataires avant de leur attribuer des logements.

5) Enfin, lors du conseil municipal du 17 janvier 2022, il avait été demandé à la commission finance d’étudier cette éventualité avec le directeur des « logis cévenol » afin de leur présenter le projet et d’entamer les discussions sur une éventuelle réalisation conjointe. Suite à plusieurs rencontres et réunions avec les services de différents bailleurs et une délégation d’élus composée de Jean-Luc SAUVAYRE et Cyril OZIL, un accord a été trouvé avec les Logis Cévenols et une nouvelle esquisse a été réalisée par l’architecte avant l’été dernier.

Les membres du conseil (hors commission finance) rappellent à Mr le Maire que ces dernières esquisses ne leurs ont pas été communiquées. Mr le Maire s’engage à les faire parvenir rapidement à l’ensemble du Conseil Municipal.

Pour finir, Mr le Maire rappelle l’objectif du projet, initié au mandat précédent par l’acquisition des ruines situées derrière l’église : redynamiser le cœur de village avec l’installation notamment d’un restaurant, se doter de locaux susceptibles de recevoir un café-salon de thé, et un commerce de type épicerie solidaire proposant des produits locaux. Le partenariat semble être la clé pour y parvenir et permet en complément à la commune de bénéficier à terme de 8 logements supplémentaires.

- Délibération pour l’ONF ayant pour objet l’état d’assiette et la destination des coupes de bois.

Cette délibération annule et remplace la délibération 2021004 du lundi 11 janvier 2021.

A la demande de l’ONF, Monsieur le Maire expose au conseil qu’il convient de préciser la destination des coupes de bois relatives à l’exercice 2021 et 2022. Les coupes envisagées concernent les parcelles forestières n° 18, 19, 29 et 30, constituées de chênes verts. Elles seront mises en vente sur pied, par appel d’offre géré par l’ONF.

Adopté à l’unanimité

2. VOIRIE-ESPACES VERTS (BUCHON CHRISTINE)

- Délibération nouvelles limites RD 447,

Considérant la nécessité de changer les limites de l’agglomération d’Euzet sur la RD 447, Mr le Maire demande au conseil de valider les nouvelles limites de l’agglomération. De ce fait, le panneau signalétique sera déplacé avant l’EHPAD. Adopté à l’unanimité

- Délibération déclassement RD 261,

Le département souhaite rétrocéder la RD 261 (dite chemin d’Uzès) à la commune. Mr le Maire propose d’accepter ce déclassement au profit de la commune, sous réserve de la réalisation des travaux de remise en état (revêtement et curage des fossés)

Adopté à l’unanimité- Nouvelle délibération pour la validation de la longueur des voies et places du village Pour rappel : le 28 novembre 2019 le conseil a entériné les noms et longueurs des voies et places du village. La nouvelle délibération portera sur une modification portant à lister les places, tout comme les rues, en mètre linéaire et non plus en mètre carré. La surface totale des places du village passant de 6.366 m² à 2.122 mètres linéaires. Adopté à l’unanimité

3. BUDGET-FINANCES (CROXO STÉPHANIE)

- Accord subvention DETR

En janvier nous avons fait une demande de DETR (Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux) pour les travaux de sécurisation du carrefour des Sources et de la traversée d’agglomération par la RD7. Nous venons de recevoir l’accord de l’Etat pour cette subvention qui sera versée en deux tranches.

- Lancement travaux sécurisation RD7 en 2023

Le début des travaux pour la tranche N° 1 sont prévu fin du 1er semestre 2023, la tranche N° prévue au second semestre et débordant sans doute sur 2024.

Adopté à l’unanimité

4. COMMUNICATION (LAINE JEAN-MICHEL)

- Point sur la rédaction du bulletin municipal 2022

Mr le Maire rappelle que tous les articles doivent être bouclés début décembre pour valider le BAT le 15 décembre au plus tard afin d’avoir les bulletins imprimés début janvier.

Anne-Marie BONOT nous informe qu’elle est dans l’attente de l’article de la bibliothèque et qu’elle sollicite les associations en l’absence de réunion des associations cet automne. Elle se charge aussi de rédiger deux articles concernant la vie au village au siècle dernier. Jean-Michel LAINE va se rapprocher de la directrice de l’école pour faire un article concernant la remise des ordinateurs aux enfants. Cyril OZIL se charge de rédiger les articles sur l’actualité, les projets, et le budget.

5. ANIMATION-SPORT-ECOLE (OZIL SYLVAIN)

- Nouveaux tarifs restauration scolaire et accueil périscolaire au 1er janvier 2023 Considérant que, suite à la convention d’entente de regroupement pédagogique des 4 communes, il est nécessaire de fixer les tarifs des écoles pour les services de la restauration scolaire, garderie / accueil périscolaire. Considérant que, suite à l’inflation, le fournisseur de la cantine scolaire a augmenté ses tarifs de 6%, il est nécessaire de réviser les tarifs des écoles au 1er janvier 2023 pour les services de la restauration scolaire. Après en avoir délibéré, le conseil : Adopte à l’unanimité de fixer tels qu’ils suivent les tarifs applicables à partir du 1er janvier 2023 :

Restauration scolaire

Repas enfant 3,92 €

Repas enfant majoré (selon conditions fixées par le règlement intérieur) 6,00 €

Enfants ayant un PAI (Protocole d’accueil Individualisé) avec panier repas 1,00 €

Accueils périscolaires

Tarif par accueil 1,00 €

Tarif majoré selon conditions fixées par le règlement intérieur

(tarif unique et par accueil)

3,00 €

Tarif spécifique 3ème enfant et suivant(s) : -50%

- Délibération pour la création d’un SIVU

Depuis janvier 2022, les communes ont récupéré la compétence scolaire au sein d’un regroupement pédagogique incluant 4 communes : St Hippolyte de Caton, St Just et Vacquières, Seynes et Euzet. D’un commun accord nous avons voté l’abonnement aux services communs de l’Agglo recouvrant la gestion des personnels, de la cantine et des activités périscolaires. Suite à diverses réunions entres les personnels scolaires, les élus et les secrétaires, il ressort que ce type de gestion est trop complexe et ne permet pas de fournir un service correct et de bonne qualité. Après réflexion, la meilleure solution serait de créer un SIVU (Syndicat Intercommunal à Vocation Unique) qui interviendrait en lieu et place des quatre communes précitées, pour les questions d’organisation de la scolarité (maternelle, primaire, périscolaire, cantine et transports). Cette nouvelle organisation impliquera la création d’une régie, l’embauche d’une secrétaire, la mise en place d’un nouveau logiciel pour les inscriptions. Il est précisé que la mise en place du Syndicat devra se faire avant la prochaine rentrée de septembre. Mr le maire informe qu’il a écrit, à la demande de ses 3 collègues maires des communes voisines, à Mme la Préfète du Gard pour l’informer de cette décision et lui demander son accord. En complément, les élus des 4 communes intéressés par la présidence de ce syndicat sont priés de se faire connaître auprès de leur maire respectifs. Mr le Maire Cyril OZIL précise qu’il n’est pas candidat et soumet au vote la création de ce Syndicat. Adopte à l’unanimité6. CULTURE-TOURISME (RECHT CAROLINE)

- Projet sentiers de nature

Caroline RECHT a commencé à travailler sur le dossier. Elle a jusqu’en janvier 2023 pour rendre ses réflexions.

7. INFRASTRUCTURES-EQUIPEMENTS (LAFONT ÉRIC)

- RPQS eau et assainissement 2021

Les membres du conseil ont eu connaissance et doivent se prononcer sur le rapport annuel du prix et de la qualité du service (RPQS) concernant l’assainissement collectif et l’eau potable, voté par le conseil communautaire d’Alès- Agglomération.

Adopte à l’unanimité

8. AFFAIRES SOCIALES (BONOT ANNE-MARIE)

- Délibération validant la convention avec LA CLEDE,

LA CLEDE est une association loi 1901 agréée par l’État pour l’intermédiation locative et la gestion locative sociale. Le logement concerné par la présente convention est exclusivement réservé à la sous-location par la CLEDE à des familles de réfugiés ukrainiennes bénéficiant d’un statut de protection temporaire accordé par l’État français en raison du conflit armé frappant leurs pays. Elle est signée pour une durée d’un an renouvelable deux fois. Le loyer est fixé à 350 € + 20€ de charge. Il sera mis à disposition à partir du 1er décembre et loué à une maman avec un enfant scolarisé en grande section de maternelle dès le 1er janvier 2023.

Adopte à l’unanimité

- Point sur le repas des aînés

Le traiteur et l’ Animations sont réservés. Stéphanie CROXO se charge des bouquets pour nos deux doyennes du village, des chocolats pour le doyen et des douceurs de l’après-midi.

A ce jour, nous avons 43 inscrits.

9. Divers :

✓ Un administré nous a adressé une doléance, via la page Facebook de la mairie, concernant la nouvelle position de l’arrêt de bus situé chemin du cimetière. Lecture faite de sa requête, Mr le Maire lui fera une réponse stipulant les raisons de ce déplacement. A savoir que, l’arrêt actuel au carrefour avec la RD247 est jugé dangereux par les services compétents, qu’il n’y aucune possibilité pour y installer un abribus et recevoir le stationnement des véhicules des parents qui attendent leurs enfants. Le nouvel emplacement a été déterminé conjointement avec le Département, le transporteur, le SMTBA, et la commune. Cette dernière a fait matérialiser l’arrêt par des zébra jaunes, un devis est demandé pour la construction d’une dalle béton à la charge de la commune permettant au SMTBA d’y installer un abribus. A noter que l’éclairage doit y être renforcé, il est donc décidé que la commune fasse faire des devis pour l’installation d’un candélabre solaire.

✓ Concernant le temple, notre demande de DSIL concernant la toiture a malheureusement été rejetée. Éric LAFONT rappelle que ce projet était un souhait de campagne et que le coût des travaux ne fait qu’augmenter au fil des années. Ce temple fait partie du patrimoine du village et il craint, qu’à force d’attendre, il ne finisse par s’écrouler. Les derniers devis présentés au conseil étant conséquents (de l’ordre de 70.000€ pour la toiture uniquement) ne tiennent pas compte des récentes augmentations liées à l’inflation.

Cyril OZIL insiste sur les faits suivants :

1) Depuis 3 mandats aucun travaux de grande envergure n’a été réalisé sans subvention.

2) Si nous réalisons la réfection de la toiture seule sur les deniers de la commune, le temple ne sera toujours pas utilisable. Comment allons-nous justifier cette dépense ?

3) La volonté de sauvegarder ce patrimoine est unanime, mais pas selon Mr le Maire à n’importe quel prix et sans aucune subvention. Mr le Maire mise beaucoup d’espoir dans la nomination d’Alès-Agglomération « capitale de la culture », permettant peut-être d’obtenir des financements et de faire du Temple un bel ensemble cultuel et culturel.

L’obtention de subventions est déterminante dans des projets de cette envergure.

✓ Nous avons reçu une demande concernant la vente à emporter d’un marchand ambulant « snack » sur le champ de foire les samedis soir. Une discutions s’ouvre entre les membres du conseil concernant le droit d’occupation des sols et les frais d’électricité qui vont augmenter dans des proportions importantes. Une convention va être mise en place fixant les modalités d’utilisation de l’espace public du village et les montants à percevoir. Chaque utilisateur de l’espace public devra, à partir de 2023, signer cette convention.

Le conseil accède à la demande en lui octroyant la gratuité jusqu’à la fin de l’année. Ensuite le demandeur devra signer la convention, au même titre que les marchands actuels tels que le pizzaïolo.✓ Face aux tensions sur la ressource en eau, l’Établissement Public Territorial de Bassin Gardons (EPTB) propose d’accompagner les communes pour la mise en place d’économies d’eau dans les lieux et espaces communaux. Le point N°2 porte sur la proposition d’un plan d’actions sur les économies d’eau avec, entre autres des études sur les compteurs et matériel hydro économe. Sachant que, dans un second temps, l’EPTB accompagnera les communes pour l’obtention de financement pour la réalisation des travaux, il paraît intéressant de candidater. Christine BUCHON étant la référente auprès de l’EPTB, elle prend le dossier en charge et doit déposer le dossier avant le 09 janvier 2023.

✓ Projet Équin : des tests de pompages sont en cours au lieu-dit les Sources.

✓ Suite à la réunion du mercredi 15 novembre, concernant le Projet Alimentaire de Territoire voté par l’Agglomération, Anne- Marie BONOT (référente PAT de la commune) présente au conseil une action qui a pour but d’œuvrer à la reconquête pastorale. La mise en place du pastoralisme permet de répondre aux OLD et de protéger les forêts contre les incendies. Anne-Marie BONOT suggère à Christine BUCHON de l’accompagner lors de la mise en place du groupe de travail concernant cette action. D’autre part, Anne-Marie BONOT s’est entretenue avec la responsable du PAT au sujet des problèmes récurrents posés à la cantine par le nombre d’enfants (70 à ce jour) afin de savoir s’il y avait une possibilité d’accompagner les communes pour trouver des solutions permettant de soulager les assistantes aux repas et aux temps péri-méridiens. Celle-ci lui a confirmé cette possibilité, l’ensemble du conseil autorise donc Anne-Marie BONOT pour suivre ce dossier.

✓ Compte rendu sur campagne de stérilisation des chats

La seconde campagne a eu lieu du 12 au 18 septembre, cinq chats ont été capturés, stérilisés et ramenés au village. Caroline RECHT a assuré son suivi. Suite à la demande d’un administré, elle s’est renseignée auprès de la SCPA de Vallérargues afin de savoir si nous pouvions emmener des chats à stériliser hors campagne : la réponse est non.

✓ Christine BUCHON interpelle le conseil sur le fait que le rideau de l’atelier municipal coince lors de sa fermeture. Éric LAFONT et Jean-Michel LAINE vont vérifier son état et procéder à sa réparation si besoin.

✓ Charles CROXO interpelle le conseil sur le fait que la porte de l’église aurait besoin d’être poncée et traitée. Il s’occupe de l’achat des produits et de faire faire le nécessaire aux employés communaux.

✓ Cyril OZIL interpelle le conseil sur le fait que des fouines ou autres rongeurs ont élu domicile dans les combles de l’EHPAD, occasionnant des dégâts électriques. Christine BUCHON se rapproche de la société de chasse et s’occupe de contacter un piégeur pour régler le problème.

✓ Illuminations de Noël

Éric LAFONT a procédé à la mise en place des décorations du village le vendredi 11 novembre. Afin de vérifier le bon fonctionnement des nouvelles illuminations tout en économisant l’énergie, il avait décidé durant une semaine de débrancher les candélabres recevant ces décorations. Plusieurs villageois ont témoigné du manque d’éclairage, trois candélabres ont été rebranchés pour des raisons de sécurité. Les illuminations seront remises en service début décembre.

✓ Les bénévoles de la bibliothèque nous a fait part de leur souhait de renouveler l’exposition d’avril sur un autre thème. Elles ont approché le sculpteur SALEM pour une éventuelle exposition sur le village. Les bénévoles réfléchissent à la mise en œuvre de cette exposition et à son lieu. Elles nous tiendront au courant de l’avancée du projet ultérieurement.

✓ Marché de noël des 17 et 18 décembre

La société Events30 a contacté la mairie pour l’organisation d’un marché de noël sur le village. Anne-Marie BONOT s’occupe du suivi de ce dossier. L’association la DIANE y sera associée pour l’organisation de la buvette.

✓ Maison médicale

Anne-Marie BONOT nous informe de la création d’un groupe de travail regroupant les communes de Deaux, St Hippolyte de Caton, Monteils, Méjannes les Alès et Euzet les bains. Ce groupe de travail va explorer toutes les pistes afin de lutter contre la désertification médicale qui touche nos communes.

Une première réunion a eu lieu le 04 novembre, elle a permis la mise en place d’une feuille de route. Ce dossier sera long et complexe. Anne-Marie BONOT tiendra le conseil au courant de suites données.

L'ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 21h 00