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Document publié le Vendredi 20 novembre 2015 par la commune d'Euzet.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 20 novembre)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
COMPTE-RENDU
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 20 NOVEMBRE 2015
Etaient Présents :, Christine BUCHON, Cyril OZIL, Patrick BERNARD, Eric LAFONT Charles CROXO, Jean-Paul PETIT, Laurent MONDEME, Yves ENGRAND, Gérard HALIN. Absent excusé : Stéphanie CROXO, donne procuration à Cyril OZIL. Fabienne PESENTI informe le conseil qu’elle sera en retard suite à un empêchement professionnel.
Secrétaire de séance : Patrick BERNARD.
Ordre du jour :
-Décisions modificatives.
-Conventions Ales Agglo.
-PLU.
-Remplacement temporaire employé municipal.
-Délibération suppression CCAS.
- Divers.
- Signature des délibérations de la précédente réunion et du compte rendu de septembre.
Ouverture de la séance à 18h30.
1 – Décisions modificatives :
Cpte 6011 – 1000
Cpte 60612 – 1000
Cpte 60631 – 1000
Cpte 60633 – 4000
Cpte 6071 – 1000
Cpte 61521 – 1000
Cpte 61522 – 2000
Cpte 61551 – 1000
Cpte 61558 – 1000
Cpte 617 – 1000
Cpte 6231 – 1000
Cpte 6232 – 1000
Cpte 6251 – 1000
Cpte 6257 – 1000
Cpte 6411 – 6000
Cpte 6451 – 2000
Cpte 6453 – 2000
Cpte 6454 – 1000
Cpte 73928 – 10000
Cpte 022 –20000
Cpte 6574 –1000
Cpte 66111 – 3000
Cpte 6553 + 6000
Cpte 023 + 57000
Cpte 021 + 57000
Cpte 2135 + 57000
Adopté à l’unanimité.
2 – Délibération Perception:
Afin de pouvoir honorer, pendant le premier trimestre 2016 des factures d’investissements à hauteur du quart du budget N-1 une délibération doit être prise. Adopté à l’unanimité. 3 – Délibération conventions:
-Changement siège Ales Agglo, il se trouvera au bâtiment ATOME ex CCI Rue Michelet. -Mutualisation des services.
-Autorisation de signature d’une convention de gestion des bâtiments scolaires entre la commune et ALES Agglomération.
-Gestion des bâtiments.
Adoptés à l’unanimité.
4 – PLU:
Au vu de l’incertitude concernant l’aboutissement ainsi que son cout très élevé, après discussion il est décidé d’attendre les nouvelles évolutions des règles d’urbanisme. Adopté à l’unanimité.
5 – SDCI :
Le Conseil donne un avis défavorable au Schéma Départemental de Coopération Intercommunale qui prévoit le passage d’Ales Agglo de 50 à 75 communes. Et la suppression du SIAEP de la Droude.
Adopté à l’unanimité plus Fabienne PESENTI arrivée.
6 – Remplacement temporaire employé municipal :
Afin de pallier a l’absence d’un employé, un contrat CAE, s’il satisfait aux différents critères d’attributions sera proposé à Mr BRUHAT Philippe, pour une durée de 1 an.
7 – suppression CCAS :
La perception informe que le budget CCAS peut être intégré au budget communal. Pour l’instant le Conseil préfère reste en l’état.
Adopté à l’unanimité.
8 –Divers :
-La parcelle communale quartier Peylaren est vendue a Mr Ledoux pour un prix de 45000€ les 120m2 restant seront cédés a Mr Donzel pour 7500€. Adopté à l’unanimité.
-Rayonnages bibliothèque, un devis a été demandé par Yves ENGRAND pour des rayonnages amovibles pour un cout de : 5300€
Adopté à l’unanimité.
-Mur de soutènement futur parking 2 devis ont étés demandés : MARREL : 7494,13€
CORBIER RAFFO : 6989,15€
Le chantier est attribué a CORBIER RAFFO : Pour : 9, Abstentions : 2 (OZIL C, PETIT JP)
-Aménagement Orgières, un devis estimatif a été demandé pour la viabilisation du quartier, estimation a 1,1Million €.
-Taxe d’aménagement elle est voté a l’unanimité a : 5%.
Pour le quartier des Orgières elle est votée a 10% : Pour : 9, Contre : 1, Abstention : 1.
-Une convention de passage sera signée entre la commune est Mr PELADAN Francis pour un terrain Quartier des Sources.
-Mr Le Maire fait lecture d’un courrier de Mme Myriam TOCQUEBOEUF faisant état de nuisances provenant de grenouilles, de moustiques, et d’une fuite d’eau qui a provoquée la perte de végétaux.
La séance est levée à 20h45.