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Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Grendelbruch.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Budget, Consommateurs, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANÇAISE – DEPARTEMENT DU BAS-RHIN
MAIRIE DE GRENDELBRUCH (67190)
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU
19 DECEMBRE 2023
N° 2023-77 : Désignation du secrétaire de séance
APPROUVE à l’unanimité
N° 2023-78 : Approbation du compte-rendu du 24 octobre 2023
APPROUVE à l’unanimité
N° 2023-79 : Indemnités horaires pour travaux supplémentaires et heures complémentaires 13 POUR – 2 ABSTENTION
N° 2023-80 : Suppression poste et création de poste
APPROUVE à l’unanimité
N° 2023-81 : Fixation des prix du marché de Noël
APPROUVE à l’unanimité
N° 2023-82 : Etat de prévision des coupes et travaux ONF pour 2024 14 POUR – 1 ABSTENTION
N° 2023-83 : Demande de location de terrain communal
APPROUVE à l’unanimité
N° 2023-84 : Demande d’achat de terrain
a) Affaire METZGER-BOURI/COMMUNE
13 POUR – 2 ABSTENTION
b) Affaire HOLTZ/COMMUNE
APPROUVE à l’unanimité
c) Affaire KAEHLIN/COMMUNE
14 POUR – 1 ABSTENTION
N° 2023-85 : Subvention aux associations de la commune
APPROUVE à l’unanimité
N° 2023-86 : Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023
APPROUVE à l’unanimité
N° 2023-87 : Reprise de l’excédent prévisionnel du budget forêt 2023 APPROUVE à l’unanimité
N° 2023-88 : Décision modificative : Budget Eau
APPROUVE à l’unanimité REPUBLIQUE FRANÇAISE – DEPARTEMENT DU BAS-RHIN
MAIRIE DE GRENDELBRUCH (67190)
N° 2023-89 : Baux de chasse communaux pour la période 2024-2033 : approbation de la constitution et du périmètre des lots de chasse, choix des modes de location, agrément des candidatures, approbation des conventions de gré à gré.
14 POUR – 1 ABSTENTION
N° 2023-90 : Composition de la conférence régionale de gouvernance de la Région Grand Est APPROUVE à l’unanimité
N° 2023-91 : Cotisation prévoyance
APPROUVE à l’unanimité
N° 2023-92 : Cotisation santé
APPROUVE à l’unanimité
N° 2023-93 : Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires du CDG67 APPROUVE à l’unanimité
N° 2023-94 : Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle APPROUVE à l’unanimité
N° 2023-95 : Subvention à l’amicale des Sapeurs-Pompiers
APPROUVE à l’unanimité
N° 2023-96 : Reversement au budget général au budget CCAS
APPROUVE à l’unanimité
N° 2023-97 : Décision Modificative sur le budget général
APPROUVE à l’unanimité
N° 2023-98 : Divers
Rapport annuel eau 2022
APPROUVE à l’unanimité