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unknown - Communauté d'agglomération - Var Estérel Méditerranée - 01.12.2017 Compte rendu sommaire Bureau
Document publié le Vendredi 1 décembre 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Var Estérel Méditerranée - 01.12.2017 Compte rendu sommaire Bureau)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Département du Var République Française Arrondissement de Draguignan
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION VAR ESTEREL MEDITERRANEE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU BUREAU DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION
Nombre de Conseillers : Séance du : Date de publication : 12
En exercice : 12 1% décembre 2017 - À D EC 2017
L’an deux mille dix-sept, le premier décembre à neuf heures trente, le Bureau de la
communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée régulièrement convoqué le vingt- quatre novembre deux mille dix-sept, s’est réuni à la communauté d'agglomération Var
Estérel Méditerranée, sous la Présidence de M. BERTORA, Président.
PRESENTS :
MM. BERTORA — BOUDOUBE - BROGLIO —- MASQUELIER — OLLIVIER -
MORENON -— Mme ROUBEUF — M. MOUGIN - Mmes MARENCO - NEVEUX.
REPRESENTES : Conformément à l'article L. 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, ont donné pouvoir de voter en leur nom : Mme CABITEN à M. MASQUELIER et M. PERRIN à M. BERTORA.
SECRETAIRE DE SEANCE : M. Nello BROGLIO. =
N°
Délib RAPPORTEUR TITRE DES DELIBERATIONS VOTES
1. M. BERTORA
FINANCES Régie Théâtre le Forum —
Attribution d’une subvention d’investissement. ADOPTE A L'UNANIMITE
HABITAT Attribution des subventions aux
3. M. MOUGIN du Pôle Production Capitou — Bilan de la concertation — Approbation du dossier modifié
n° 3 de création de la zone.
LEA l À er ADOPTE A 2. M. BERTORA propriétaires privés qui réhabilitent
leur L'UNANIMITE
logement.
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ZAC
ADOPTE A
L'UNANIMITE
4. M. BERTORA
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE Pôle
Production du Grand Capitou à Fréjus —
Modification n° 7 du dossier de réalisation de la
ZAC.
ADOPTE A
L'UNANIMITE
EQUIPEMENTS SPORTIFS Association
CAVEM au profit de la ville de Roquebrune sur
Argens.
; à É ADOPTE À 5. Mme MARENCO | Gym Saint-Exupéry — Convention de mise à L'UNANIMITE
disposition du stade Eugène Rossi.
FONCTION PUBLIQUE Modification du ADOPTE A
6. M: BOUDOUBE | bleau des effectifs. L'UNANIMITE
FONCTION PUBLIQUE Renouvellement de
ise à di ition à mi- > ADOPTE A 7. M. OLLIVIER mise à disposition à mi-temps d’un agent de la NE
Le présent compte-rendu sommaire est certifié conforme aux débats du Bureau de la communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée et affiché conformément à la loi.
Fait à Saint-Raphaël, le — 4 DEC 2017