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Arrêté - arrete lyon turin et annexes
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chapareillan.
Lien du pdf (Arrêté - arrete lyon turin et annexes)
Thèmes du document : Données personnelles, Aménagement du territoire, Cybersécurité,
GEOFIT POUR NANTES ÉTAT PARCELLAIRE Page - 1
28/09/2026
Liste des propriétaires
SONDAGE
SO1CH - AALN - COMMUNE DE CHAPAREILLAN- ETUDES SONDAGES
CHAPAREILLAN
PROPRIETE 00001 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
En application du règlement général sur la protection des données (Règlement UE 2016/679) et de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, la présente pièce est anonymisée dans le cadre de sa publicité en ligne. L'annexe complète est notifiée aux propriétaires ou à ces représentants domiciliés dans la commune et peut être consultée par les intéressés sur demande auprès de la mairie.
Num de
planche
Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
131 AO 73 PÂTURES Les Abymes De Bey 4 163 a 200 2026_SC_07037 ; Accès
Total 200
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''AALN - Commune de Chapareillan- ETUDES SONDAGES'' pour le compte ''GEOFIT POUR NANTES''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''GEOFIT POUR NANTES''. GEOFIT POUR NANTES ÉTAT PARCELLAIRE Page - 2
28/09/2026
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SONDAGE
SO1CH - AALN - COMMUNE DE CHAPAREILLAN- ETUDES SONDAGES
CHAPAREILLAN
PROPRIETE 00002 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
En application du règlement général sur la protection des données (Règlement UE 2016/679) et de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, la présente pièce est anonymisée dans le cadre de sa publicité en ligne. L'annexe complète est notifiée aux propriétaires ou à ces représentants domiciliés dans la commune et peut être consultée par les intéressés sur demande auprès de la mairie.
Num de
planche
Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
123, 124 ZA 36 TERRAINS À BÂTIR Les Clayettes Lormes 8 158 a 30 2026_SC_08013 ; Accès
b 30 2026_SP_08014 ; Accès
123, 124 ZA 57 EAU Les Clayettes Lormes 5 720 Accès
123, 124 ZA 70 EAU Les Clayettes Lormes 4 708 Accès
123, 124 ZA 74 TERRAINS À BÂTIR La Batie 4 501 Accès
125 ZA 98 TERRES La Batie 7 653 b 30 2026_SC_08022 ; Accès
c 30 2026_SP_08021 ; Accès
a 10 2026_PS_08023 ; Accès
125 ZA 130 TERRAINS À BÂTIR Les Courbes 8 107 a 30 2026_SC_08031 ; Accès
b 30 2026_SP_08030 ; Accès
c 30 2026_SP_08032 ; Accès
125 ZA 133 TERRAINS À BÂTIR Les Courbes 1 360 Accès
123 ZA 219 TERRAINS À BÂTIR Les Bourdonnes 5 642 a 30 2026_SC_08018 ; Accès
b 30 2026_SP_08017 ; Accès
Total 280
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''AALN - Commune de Chapareillan- ETUDES SONDAGES'' pour le compte ''GEOFIT POUR NANTES''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''GEOFIT POUR NANTES''. GEOFIT POUR NANTES ÉTAT PARCELLAIRE Page - 3
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SONDAGE
SO1CH - AALN - COMMUNE DE CHAPAREILLAN- ETUDES SONDAGES
CHAPAREILLAN
PROPRIETE 00003 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
En application du règlement général sur la protection des données (Règlement UE 2016/679) et de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, la présente pièce est anonymisée dans le cadre de sa publicité en ligne. L'annexe complète est notifiée aux propriétaires ou à ces représentants domiciliés dans la commune et peut être consultée par les intéressés sur demande auprès de la mairie.
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Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
132 AN 30 VIGNES Les Abymes De Saint Andre 2 114 a 200 2026_SC_07036 ; Accès
Total 200
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CHAPAREILLAN
PROPRIETE 00005 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
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Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
132 AN 36 VIGNES Les Abymes De Saint Andre 1 699 Accès
Total 0
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PROPRIETE 00006 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
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Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
132 AN 35 VIGNES Les Abymes De Saint Andre 2 064 Accès
Total 0
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PROPRIETE 00007 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
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Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
132 A 1886 TAILLIS / SOLS 281 Chemin Des Grandes Combes 1 862 Accès
Total 0
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PROPRIETE 00008 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
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Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
132 A 1887 SOLS 281 Chemin Des Grandes Combes 888 Accès
Total 0
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PROPRIETE 00010 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
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Num de
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Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
132 AN 38 VIGNES Les Abymes De Saint Andre 4 140 Accès
Total 0
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PROPRIETE 00011 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
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Num de
planche
Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
132, 133 A 2037 SOLS Les Grandes Combes 634 Accès
132, 133 A 2039 VIGNES Les Grandes Combes 512 Accès
Total 0
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PROPRIETE 00012 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
En application du règlement général sur la protection des données (Règlement UE 2016/679) et de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, la présente pièce est anonymisée dans le cadre de sa publicité en ligne. L'annexe complète est notifiée aux propriétaires ou à ces représentants domiciliés dans la commune et peut être consultée par les intéressés sur demande auprès de la mairie.
Num de
planche
Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
132, 133 A 2036 SOLS Les Grandes Combes 786 Accès
132, 133 A 2038 VIGNES Les Grandes Combes 228 Accès
Total 0
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PROPRIETE 00013 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
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Num de
planche
Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
133 A 601 VIGNES Les Morelles 905 Accès
132, 133 A 602 VIGNES Les Morelles 6 627 Accès
Total 0
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PROPRIETE 00015 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
En application du règlement général sur la protection des données (Règlement UE 2016/679) et de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, la présente pièce est anonymisée dans le cadre de sa publicité en ligne. L'annexe complète est notifiée aux propriétaires ou à ces représentants domiciliés dans la commune et peut être consultée par les intéressés sur demande auprès de la mairie.
Num de
planche
Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
132,133 A 603 VIGNES Les Morelles 1 692 Accès
Total 0
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PROPRIETE 00016 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
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Num de
planche
Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
134 A 75 VIGNES Plaine Deyzin 921 Accès
Total 0
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PROPRIETE 00018 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
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Num de
planche
Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
134 A 74 VIGNES Plaine Deyzin 1 465 a 50 2026_SP_07040 ; Accès
Total 50
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PROPRIETE 00019 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
En application du règlement général sur la protection des données (Règlement UE 2016/679) et de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, la présente pièce est anonymisée dans le cadre de sa publicité en ligne. L'annexe complète est notifiée aux propriétaires ou à ces représentants domiciliés dans la commune et peut être consultée par les intéressés sur demande auprès de la mairie.
Num de
planche
Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
134 A 70 VIGNES Plaine Deyzin 2 240 a 50 2026_SC_07039 ; Accès
Total 50
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PROPRIETE 00020 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
En application du règlement général sur la protection des données (Règlement UE 2016/679) et de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, la présente pièce est anonymisée dans le cadre de sa publicité en ligne. L'annexe complète est notifiée aux propriétaires ou à ces représentants domiciliés dans la commune et peut être consultée par les intéressés sur demande auprès de la mairie.
Num de
planche
Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
134 A 131 VIGNES Plaine Deyzin 4 050 a 50 2026_SC_07041 ; Accès
Total 50
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PROPRIETE 00023 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
En application du règlement général sur la protection des données (Règlement UE 2016/679) et de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, la présente pièce est anonymisée dans le cadre de sa publicité en ligne. L'annexe complète est notifiée aux propriétaires ou à ces représentants domiciliés dans la commune et peut être consultée par les intéressés sur demande auprès de la mairie.
Num de
planche
Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
123 ZA 56 TERRES Les Clayettes Lormes 6 454 a 15 2026_TC_08015 ; Accès
Total 15
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SO1CH - AALN - COMMUNE DE CHAPAREILLAN- ETUDES SONDAGES
CHAPAREILLAN
PROPRIETE 00024 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
En application du règlement général sur la protection des données (Règlement UE 2016/679) et de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, la présente pièce est anonymisée dans le cadre de sa publicité en ligne. L'annexe complète est notifiée aux propriétaires ou à ces représentants domiciliés dans la commune et peut être consultée par les intéressés sur demande auprès de la mairie.
Num de
planche
Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
123 ZA 59 TERRES Les Clayettes Lormes 4 483 a 10 2026_PM_08016 ; Accès
Total 10
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''AALN - Commune de Chapareillan- ETUDES SONDAGES'' pour le compte ''GEOFIT POUR NANTES''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''GEOFIT POUR NANTES''. GEOFIT POUR NANTES ÉTAT PARCELLAIRE Page - 19
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PROPRIETE 00026 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
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Num de
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Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
123 ZA 81 TERRES La Batie 9 054 a 10 2026_PS_08019 ; Accès
Total 10
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PROPRIETE 00027 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
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Num de
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Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
124 ZA 78 TERRES La Batie 15 569 a 15 2026_TC_08020 ; Accès
Total 15
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PROPRIETE 00029 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
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Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
124, 125 ZA 99 TERRES La Batie 1 651 b 30 2026_SP_08025 ; Accès
a 10 2026_PS_08026 ; Accès
124, 125 ZA 100 TERRES La Batie 2 477 a 30 2026_SC_08024 ; Accès
Total 70
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PROPRIETE 00030 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
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Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
125 ZA 131 TERRES Les Courbes 8 418 a 10 2026_SE_08515 ; Accès
125 ZA 132 TERRES Les Courbes 16 403 d 10 2026_SE_08517 ; Accès
a 10 2026_PM_08027 ; Accès
c 10 2026_PS_08029 ; Accès
b 10 2026_PS_08028 ; Accès
Total 50
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PROPRIETE 00031 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
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Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
125 ZA 134 TERRES Les Courbes 8 139 Accès
Total 0
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PROPRIETE 00032 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
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Num de
planche
Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
125 ZA 140 TERRES Les Courbes 12 344 Accès
Total 0
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PROPRIETE 00033 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
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Num de
planche
Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
125 ZA 141 TERRES Les Courbes 7 392 Accès
Total 0
Total commune 1 000
Total général 1 000
SCRIBE Acquisition ©
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PROPRIETE 00001 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
En application du règlement général sur la protection des données (Règlement UE 2016/679) et de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, la présente pièce est anonymisée dans le cadre de sa publicité en ligne. L'annexe complète est notifiée aux propriétaires ou à ces représentants domiciliés dans la commune et peut être consultée par les intéressés sur demande auprès de la mairie.
Num de
planche
Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
131 AO 73 PÂTURES Les Abymes De Bey 4 163 a 200 2026_SC_07037 ; Accès
Total 200
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PROPRIETE 00002 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
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Num de
planche
Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
123, 124 ZA 36 TERRAINS À BÂTIR Les Clayettes Lormes 8 158 a 30 2026_SC_08013 ; Accès
b 30 2026_SP_08014 ; Accès
123, 124 ZA 57 EAU Les Clayettes Lormes 5 720 Accès
123, 124 ZA 70 EAU Les Clayettes Lormes 4 708 Accès
123, 124 ZA 74 TERRAINS À BÂTIR La Batie 4 501 Accès
125 ZA 98 TERRES La Batie 7 653 b 30 2026_SC_08022 ; Accès
c 30 2026_SP_08021 ; Accès
a 10 2026_PS_08023 ; Accès
125 ZA 130 TERRAINS À BÂTIR Les Courbes 8 107 a 30 2026_SC_08031 ; Accès
b 30 2026_SP_08030 ; Accès
c 30 2026_SP_08032 ; Accès
125 ZA 133 TERRAINS À BÂTIR Les Courbes 1 360 Accès
123 ZA 219 TERRAINS À BÂTIR Les Bourdonnes 5 642 a 30 2026_SC_08018 ; Accès
b 30 2026_SP_08017 ; Accès
Total 280
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PROPRIETE 00003 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
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Num de
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Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
132 AN 30 VIGNES Les Abymes De Saint Andre 2 114 a 200 2026_SC_07036 ; Accès
Total 200
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PROPRIETE 00005 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
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Num de
planche
Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
132 AN 36 VIGNES Les Abymes De Saint Andre 1 699 Accès
Total 0
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PROPRIETE 00006 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
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Num de
planche
Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
132 AN 35 VIGNES Les Abymes De Saint Andre 2 064 Accès
Total 0
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PROPRIETE 00007 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
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Num de
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Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
132 A 1886 TAILLIS / SOLS 281 Chemin Des Grandes Combes 1 862 Accès
Total 0
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PROPRIETE 00008 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
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Num de
planche
Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
132 A 1887 SOLS 281 Chemin Des Grandes Combes 888 Accès
Total 0
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PROPRIETE 00010 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
En application du règlement général sur la protection des données (Règlement UE 2016/679) et de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, la présente pièce est anonymisée dans le cadre de sa publicité en ligne. L'annexe complète est notifiée aux propriétaires ou à ces représentants domiciliés dans la commune et peut être consultée par les intéressés sur demande auprès de la mairie.
Num de
planche
Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
132 AN 38 VIGNES Les Abymes De Saint Andre 4 140 Accès
Total 0
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''AALN - Commune de Chapareillan- ETUDES SONDAGES'' pour le compte ''GEOFIT POUR NANTES''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''GEOFIT POUR NANTES''. GEOFIT POUR NANTES ÉTAT PARCELLAIRE Page - 9
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PROPRIETE 00011 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
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Num de
planche
Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
132, 133 A 2037 SOLS Les Grandes Combes 634 Accès
132, 133 A 2039 VIGNES Les Grandes Combes 512 Accès
Total 0
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PROPRIETE 00012 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
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Num de
planche
Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
132, 133 A 2036 SOLS Les Grandes Combes 786 Accès
132, 133 A 2038 VIGNES Les Grandes Combes 228 Accès
Total 0
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SONDAGE
SO1CH - AALN - COMMUNE DE CHAPAREILLAN- ETUDES SONDAGES
CHAPAREILLAN
PROPRIETE 00013 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
En application du règlement général sur la protection des données (Règlement UE 2016/679) et de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, la présente pièce est anonymisée dans le cadre de sa publicité en ligne. L'annexe complète est notifiée aux propriétaires ou à ces représentants domiciliés dans la commune et peut être consultée par les intéressés sur demande auprès de la mairie.
Num de
planche
Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
133 A 601 VIGNES Les Morelles 905 Accès
132, 133 A 602 VIGNES Les Morelles 6 627 Accès
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CHAPAREILLAN
PROPRIETE 00015 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
En application du règlement général sur la protection des données (Règlement UE 2016/679) et de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, la présente pièce est anonymisée dans le cadre de sa publicité en ligne. L'annexe complète est notifiée aux propriétaires ou à ces représentants domiciliés dans la commune et peut être consultée par les intéressés sur demande auprès de la mairie.
Num de
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Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
132,133 A 603 VIGNES Les Morelles 1 692 Accès
Total 0
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CHAPAREILLAN
PROPRIETE 00016 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
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Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
134 A 75 VIGNES Plaine Deyzin 921 Accès
Total 0
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CHAPAREILLAN
PROPRIETE 00018 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
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Num de
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Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
134 A 74 VIGNES Plaine Deyzin 1 465 a 50 2026_SP_07040 ; Accès
Total 50
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PROPRIETE 00019 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
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Num de
planche
Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
134 A 70 VIGNES Plaine Deyzin 2 240 a 50 2026_SC_07039 ; Accès
Total 50
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PROPRIETE 00020 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
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Num de
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Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
134 A 131 VIGNES Plaine Deyzin 4 050 a 50 2026_SC_07041 ; Accès
Total 50
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CHAPAREILLAN
PROPRIETE 00023 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
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Num de
planche
Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
123 ZA 56 TERRES Les Clayettes Lormes 6 454 a 15 2026_TC_08015 ; Accès
Total 15
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PROPRIETE 00024 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
En application du règlement général sur la protection des données (Règlement UE 2016/679) et de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, la présente pièce est anonymisée dans le cadre de sa publicité en ligne. L'annexe complète est notifiée aux propriétaires ou à ces représentants domiciliés dans la commune et peut être consultée par les intéressés sur demande auprès de la mairie.
Num de
planche
Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
123 ZA 59 TERRES Les Clayettes Lormes 4 483 a 10 2026_PM_08016 ; Accès
Total 10
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CHAPAREILLAN
PROPRIETE 00026 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
En application du règlement général sur la protection des données (Règlement UE 2016/679) et de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, la présente pièce est anonymisée dans le cadre de sa publicité en ligne. L'annexe complète est notifiée aux propriétaires ou à ces représentants domiciliés dans la commune et peut être consultée par les intéressés sur demande auprès de la mairie.
Num de
planche
Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
123 ZA 81 TERRES La Batie 9 054 a 10 2026_PS_08019 ; Accès
Total 10
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PROPRIETE 00027 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
En application du règlement général sur la protection des données (Règlement UE 2016/679) et de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, la présente pièce est anonymisée dans le cadre de sa publicité en ligne. L'annexe complète est notifiée aux propriétaires ou à ces représentants domiciliés dans la commune et peut être consultée par les intéressés sur demande auprès de la mairie.
Num de
planche
Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
124 ZA 78 TERRES La Batie 15 569 a 15 2026_TC_08020 ; Accès
Total 15
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''AALN - Commune de Chapareillan- ETUDES SONDAGES'' pour le compte ''GEOFIT POUR NANTES''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''GEOFIT POUR NANTES''. GEOFIT POUR NANTES ÉTAT PARCELLAIRE Page - 21
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CHAPAREILLAN
PROPRIETE 00029 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
En application du règlement général sur la protection des données (Règlement UE 2016/679) et de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, la présente pièce est anonymisée dans le cadre de sa publicité en ligne. L'annexe complète est notifiée aux propriétaires ou à ces représentants domiciliés dans la commune et peut être consultée par les intéressés sur demande auprès de la mairie.
Num de
planche
Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
124, 125 ZA 99 TERRES La Batie 1 651 b 30 2026_SP_08025 ; Accès
a 10 2026_PS_08026 ; Accès
124, 125 ZA 100 TERRES La Batie 2 477 a 30 2026_SC_08024 ; Accès
Total 70
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CHAPAREILLAN
PROPRIETE 00030 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
En application du règlement général sur la protection des données (Règlement UE 2016/679) et de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, la présente pièce est anonymisée dans le cadre de sa publicité en ligne. L'annexe complète est notifiée aux propriétaires ou à ces représentants domiciliés dans la commune et peut être consultée par les intéressés sur demande auprès de la mairie.
Num de
planche
Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
125 ZA 131 TERRES Les Courbes 8 418 a 10 2026_SE_08515 ; Accès
125 ZA 132 TERRES Les Courbes 16 403 d 10 2026_SE_08517 ; Accès
a 10 2026_PM_08027 ; Accès
c 10 2026_PS_08029 ; Accès
b 10 2026_PS_08028 ; Accès
Total 50
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CHAPAREILLAN
PROPRIETE 00031 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
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Num de
planche
Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
125 ZA 134 TERRES Les Courbes 8 139 Accès
Total 0
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CHAPAREILLAN
PROPRIETE 00032 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
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Num de
planche
Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
125 ZA 140 TERRES Les Courbes 12 344 Accès
Total 0
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PROPRIETE 00033 PROPRIETAIRE CADASTRAL (Personne physique) ou SON REPRESENTANT (Personne morale) PROPRIETAIRE
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Num de
planche
Référence cadastrale Emprise Reste Observations (Surfaces en m² ou ca) Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface
125 ZA 141 TERRES Les Courbes 7 392 Accès
Total 0
Total commune 1 000
Total général 1 000
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