Compte-Rendu - CR CM 20211209

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Compte-Rendu - CR CM 20211209 Document publié le Dimanche 28 novembre 2021 par la commune de Longchaumois. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 20211209)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Ruralité, Handicap et inclusivité, 1/3

Objet : Compte-rendu sommaire

Réunion du neuf décembre deux mille vingt-et-un

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Etaient présents : Yann BONDIER-MORET Maire, Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON, Bénédicte BOURGEOIS, Vincent BRIQUEZ Adjoints, Carine ARBEZ, Vanessa DEFFRADAS, Bernard DUBREZ, Valérie DUMONT-GIRARD, Sylvie GAUDY, Sylvain MARTIN, Béatrice NOUGIER, Romain PERRIER, Raphaël TEDOLDI.

Etaient excusés : Angélique COLLE pouvoir à Romain PERRIER, Anthony GAUTHIER.

Le compte-rendu de la réunion précédente est adopté à l’unanimité.

Raphaël TEDOLDI est désigné secrétaire de séance.

Délibération Modificative Budgétaire

Le Maire expose que certains ajustements de la section de fonctionnement sont nécessaires. Suite à la revalorisation du loyer du relais TDF, il convient d’intégrer 11 450 € de recettes de fonctionnement supplémentaires. L’équilibre de la section est obtenu en répartissant cette somme sur les articles de dépenses d’études et personnel non titulaire. Le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, ces mouvements de crédits.

Maison « Roybier »

Le Maire présente au Conseil Municipal l’avant-projet définitif, élaboré par le cabinet d’architectes Serge Roux maître d’œuvre, concernant la réhabilitation de la Maison Roybier. L’aspect traditionnel, de type haut-jurassien, de la maison sera conservé mais l’utilisation de matériaux modernes lui donnera un aspect plus contemporain. Trois logements seront créés au rez-de-chaussée (2 T2 et 1 T3) et quatre logements en duplex à l’étage (1 T3 et 3 T4). Chaque logement bénéficiera d’un accès extérieur : soit un balcon pour les logements des étages, soit un espace extérieur clos. Des carports avec un rangement individuel pour chaque logement seront construits.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve l’avant-projet définitif tel que présenté, valide l’estimation financière correspondante et autorise le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier.

Le Conseil Municipal approuve le plan de financement présenté et autorise le Maire à solliciter :

 l’Etat afin d’obtenir une subvention au titre de la DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux)

 le Conseil Départemental du Jura afin d’obtenir une subvention au titre de la DST (Dotation de Solidarité des Territoires)

 l’ADEME afin d’obtenir une subvention pour les travaux concernant la géothermie et la production d’eau chaude sanitaire solaire

Demandes de subvention DETR

Bénédicte BOURGEOIS présente plusieurs devis pour des travaux de voirie abîmée à Repenty et aux Peisses. Le devis présenté s’élève à la somme de 20 654 € HT. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise le Maire à solliciter l’Etat afin d’obtenir de la DETR (Dotation d’Equipement des Territoires ruraux).2/3

Objet : suite du compte-rendu sommaire

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Ecole : classe de mer

Le Maire informe le Conseil Municipal que la classe de mer se déroulera en mars 2022 et concernera 17 enfants. Le Maire propose d’augmenter la participation communale. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, porte à 75 € par enfant la participation communale pour la classe de mer.

Demandes de subvention

Le Maire remercie toutes les personnes qui ont participé à la cérémonie du 11 novembre, en particulier l’Amicale des sapeurs-pompiers, l’Union Musicale, l’Orchestre à l’école, les enseignants, le personnel de l’Accueil de Loisirs ainsi que les enfants qui avaient confectionné des Bleuets qu’ils ont déposés au Monument aux Morts. Le Maire propose de reverser à l’ONACVG la valeur de ces Bleuets. Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, d’attribuer une subvention exceptionnelle de 120 € à l’ONACVG.

Comme pour les saisons précédentes, le Conseil Municipal accepte de prendre en charges 50 % du prix d’achat des forfaits alpins pour les 4 enfants résidants à Longchaumois et ayant une licence au club. Une subvention de 347 € sera versée à l’ASC.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, refuse d’accorder une subvention à la Maison Familiale et Rurale des 4 Vallées.

Droit de préemption urbain

Le Maire informe le Conseil Municipal de quatre droits de préemption urbain concernant des ventes situées en zone UC et UP. Le droit de préemption n’a pas été appliqué.

QUESTIONS DIVERSES

Le Maire invite les conseillers municipaux à participer à une commission intercommunale destinée à une réflexion globale sur la communauté de communes. Le Maire fait part d’un courrier de l’association des Communes Forestières relatif au retrait de la mesure d’augmentation de la contribution des communes au financement de l’ONF.

Le festival « Musiques en Haut ! » a organisé deux concerts à Longchaumois en octobre 2022 et offre à chaque conseiller municipal un CD du violoncelliste Tormod DALEN, qui a été enregistré en l’église de Longchaumois en 2018 et 2021. Jean-Gabriel ROBEZ- MASSON souhaite rencontrer le président pour lui exposer divers projets concernant ce festival et demande l’état d’avancement des travaux de réfection de l’orgue. Le Maire fait part d’un courrier de remerciements pour le repas des aînés.

Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON rend compte d’une réunion avec la Fédération Départementale des Chasseurs concernant l’APPB Forêt d’Altitude du Haut-Jura et la difficulté d’accès des chasseurs à certaines zones.

Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON remercie la Commission Information Communication ainsi que Carole Varrier pour l’élaboration du bulletin municipal 2021 qui sera prochainement distribué.

Bénédicte BOURGEOIS informe que les personnes de plus de 80 ans, qui n’ont pas pu assister au repas des aînés qui s’est déroulé dimanche 28 novembre 2021, recevront des bons d’achat à utiliser dans les commerces chaumerands.

Bénédicte BOURGEOIS remercie Valérie MARCUARD de la Médiathèque et toutes les tricoteuses pour la confection du sapin en laine, exposé à la salle conviviale de l’Espace Loisirs.3/3

Objet : suite du compte-rendu sommaire

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Vincent BRIQUEZ signale que les panneaux d’entrée de village ont été volés. Le Conseil Municipal déplore ces pratiques.

Carine ARBEZ demande si la Commune a reçu des propositions de locations pour les locaux de l’ancienne usine communale.

Séance levée à 22h40

Fait en Mairie, le 28 décembre 2021

Le Secrétaire de séance

Raphaël TEDOLDI