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Compte-Rendu - 16 janv 2020
Document publié le Jeudi 16 janvier 2020 par la commune de Chapelle-Saint-Sauveur.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 16 janv 2020)
Thèmes du document : Énergies, Institutions publiques, Ruralité,
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 16 janvier 2020 à 20h30
Etaient présents BOIVIN David, BOUREILLE Patrick, FAMY Roger, GAROT Marie-Françoise, GUITON Jacques, JOLY Martine, NYGREN Dominique, PACAUD Christelle
Absents :, BON Bernard, CHAUX Jean-Michel, FORTIN Corinne, RABUT Corinne, VUILLARD Jean-Thomas
Secrétaire de séance : BOIVIN David
APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE PRECEDENTE.
Les membres du conseil municipal adoptent :
-Le compte rendu de la réunion de conseil municipal du 12/12/2019
APPROBATION DU REGLEMENT DU CIMETIERE.
Le conseil municipal approuve le règlement du cimetière et n'émet aucune observation
DIAGNOSTIC DE SURETE
M le Maire donne lecture du rapport sur le diagnostic de sûreté concernant la vidéo protection voie publique de la commune. Dossier à suivre
DEVIS PROJET PANNEAU PHOTOVOLTATIQUE
Le conseil municipal étudie différents devis concernant l'installation de panneaux photovoltaïque sur les bâtiments communaux (atelier municipal et salle des fêtes).
Plusieurs entreprises ont été consultées,
L’entreprise BONNIN a établi un devis d'un montant de 39500€ HT
L'entreprise HELIOPHOTON a établi deux devis (un pour chaque site) pour un total de 39 475.68€ avec un délais d'intervention prévu en octobre 2020
et l'entreprise JURA ENERGIE SOLAIRE a établi deux devis (un pour chaque site) pour un total de 38218.60€ avec un délais d'intervention prévu en juin 2020.
Après avoir étudié l'ensemble des devis, le conseil municipal décide de choisir l'entreprise JURA ENERGIE SOLAIRE de Poligny pour la pose de panneaux photovoltaïque sur l'atelier municipal et sur la salle des fêtes.
Charge le Maire de signer tous documents se rapportant à ce dossier.
DEMANDE DE SUBVENTION
Le conseil municipal, à l'unanimité décide de verser une subvention d'un montant de 70€ à la coopérative scolaire de Pierre de Bresse.
TRANSISTOP EN BRESSE
M Le Maire donne lecture d'une lettre reçu de MISSION MOBILITE qui dans un projet commun avec quatre autres associations ont décidé d'unir leurs compétences pour réaliser un projet commun lié à la mobilité "Mobilités rurales en Bresse : des moyens alternatifs pour des déplacements quotidiens " Deux services composent cette action et sont en cours le Covoiturage et l'Autostop organisé. Pour l'Autostop organisé la MISSION MOBILITE propose l'installation sur la commune des panneaux d'autostop.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à la majorité
ACCEPTE la pose des panneaux sur la commune,
CHARGE le Maire de prévenir MISSION MOBILITE. BUREAU ELECTIONS MUNICIPALES DU 15 ET 22 MARS 2020
1er tour 15/03/2020
8H 11H00 : Dominique, Christelle, Roger
11h00 15h00 : Martine, David, Jean-Michel
15h00 18h00 : Marie-Françoise, Jacky à compléter
INFORMATIONS DIVERSES
M Le Maire donne lecture du devis de RC PLOMBERIE pour un adoucisseur d'eau concernant le four de la salle des fêtes, ne convient pas à revoir.
Green concept doit nous faire parvenir une présentation avant la fin du mois. Réunion de chantier le 17/01/2020 à 18h00 (logement de l’ancienne poste)
Prochaine réunion de conseil prévue le 18/02/2020 à 20h30