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Déliberation - 1518602
Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune d'Allan.
Lien du pdf (Déliberation - 1518602)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2023
Compte- rendu / Liste des délibérations
N° de Délibération Objet Vote
Autorisation de signature des marchés de | POUR : 14
travaux pour la construction du restaurant 2023-79 .
scolaire. CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
Autorisation de signature de l'avenant n°2 au | POUR : 14
2023-80 marché de maîtrise d'œuvre relatif à la construction du restaurant scolaire CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
POUR : 14
Modification du tableau des effectifs de la
2023-81 Commune CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
POUR : 13
Etat d’assiette de la forêt communale pour la
2023-82 campagne 2024 CONTRE : 01
ABSTENTION : 0
Revalorisation de l'indemnité versée au titre du | POUR : 14
2023-33 gardiennage de l’église. CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
Autorisation de signature d’une convention avec POUREN
2023-84 le CAUE pour engager les réflexions d'extension | CONTRE : 0
de l’école publique.
ABSTENTION : 0
Le secrétaire de séance
Mylène DELORME
Le Maire
Yves COURBIS
KO