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Déliberation - cms n 25
Document publié le Jeudi 12 juin 2025 par la commune de Décines-Charpieu.
Lien du pdf (Déliberation - cms n 25)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE DU 12 JUIN 2025
Date de convocation du Conseil : 06 juin 2025
Nombre de conseillers municipaux en exercice le jour de la séance : 35
Liste des délibérations affichée le : 19 juin 2025
Présidente : Mme Laurence FAUTRA, Maire
Secrétaire : M. Hocine MANSERI
Présents: Mme FAUTRA, Maire, M. ALLOIN, Mme ZARTARIAN, M. DJORKAEFF, Mme
MOULIN, M. AMOROS, Mme CLAMARON, M. MERCADER, Mme PENARD, Mme LEBLANC,
Adjoints, M. GUESMIA, M. MANSERI, Mme DARRIEUMERLOU, M. VIZADES, Mme
BOYADJIAN, M. BONET, Mme BATISTA, M. HEMERY, Mme FORRAT, Mme ROUX-
MOURADIAN, M. ARGANT, Mme CREDOZ, M. VIEIRA, Mme JAMBON, Conseillers.
Excusés : M. DA SILVA DIAS (procuration à M. ALLOIN), Mme COCCO (procuration à M. DJORKAEFF), M. DANIELIAN (procuration à Mme MOULIN), Mme RISPOLI (procuration à Mme CLAMARON), M. RABEHI (procuration à M. MERCADER), Mme DELEUZE (procuration à M. AMOROS), Mme ASTIER (procuration à Mme ZARTARIAN), M. WANTERSTEN (procuration à Mme PENARD), M. THERRAS (procuration à Mme LEBLANC),
Absents : M. ABRIAL, M. NAAMANE.
Objet : Actualisation de l’offre sportive de la Direction des Sports
Mesdames, Messieurs,
VU le Code général des collectivités territoriales,
VU la grille tarifaire jointe en annexe,
VU l'avis de la commission Développement actif et dynamique en date du 02 juin 2025,
CONSIDERANT que la Commune souhaite faire évoluer son offre sportive dans le cadre de
l'amélioration du fonctionnement de ses services,
Réf. : SS/MP N° 25.06.12.04 CONSIDERANT que, jusqu'à présent, les cours du Pass Aquaform se déroulent de septembre
à juin, soit une période de 9 mois,
CONSIDERANT que, dans un souci de lisibilité et de cohérence, la Commune souhaite
adapter la validité du Pass 10 séances à une durée de 3 mois, afin de structurer la saison en
trois périodes de 3 mois,
CONSIDERANT que la Commune souhaite également diversifier les activités proposées au
Centre Aquatique afin de mieux répondre aux attentes actuelles, et ainsi créer :
e une option Form’ avec un tarif dédié,
+ des séances d’aquabike intégrées dans le Pass Aquaform,
CONSIDERANT de plus qu'afin de développer les mercredis sportifs pour répondre aux
besoins des familles, la Commune souhaite actualiser l'offre de l'Ecole Municipale des Sports,
destinée aux enfants de 5 à 11 ans, afin de proposer des activités d'éveil et d'initiation sportive
dans le cadre d’un Pass annuel,
CONSIDERANT enfin qu'en raison du succès croissant des activités d'éveil aquatique, la
Commune propose la mise en place d’un créneau supplémentaire pour l'activité « Bébés
Bulles », sans coût supplémentaire pour les usagers,
EN CONSEQUENCE, il est demandé au Conseil Municipal de :
e APPROUVERles modifications proposées aux usagers de la Direction des Sports,
e ADOPTER les nouveaux tarifs présentés en annexe et applicables à compter du
1°" septembre 2028,
e AUTORISER Madame le Maire à signer tout document en lien avec la présente
ou, en cas d'empêchement, autoriser Monsieur MÉRCADER à signer tout acte s’y
rapportant.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
APRES EN AVOIR DELIBERE,
À L'UNANIMITE,
APPROUVE LES PROPOSITIONS DU MAIRE. Réf. : SS/MP N° 25.06.12.04 |
33 - Mme FAUTRA, M. ALLOIN, Mme ZARTARIAN, M. DJORKAEFF, Mme MOULIN, M. AMOROS, Mme CLAMARON, M. MERCADER, Mme PENARD, M. DA SILVA DIAS (par procuration), Mme LEBLANC, M. GUESMIA, M. MANSERI, Mme DARRIEUMERLOU, Mme COCCO (par procuration), M. VIZADES, M. DANIELIAN (par procuration), Mme RISPOLI (par procuration), Mme BOYADJIAN, M. RABEHI (par procuration), Mme DELEUZE (par procuration), M. BONET, Mme ASTIER (par procuration), M. WANTERSTEN (par procuration), Mme BATISTA, M. THERRAS (par procuration), M. HEMERY, Mme FORRAT, Mme ROUX-MOURADIAN, M. ARGANT, Mme CREDOZ, M. VIEIRA, Mme JAMBON
POUR
CONTRE
ABSENTION
En cas de contestation, la présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou notification.
Accusé de réception en préfecture
069-216902759-20250612-D-SS-25061204-DE
Date de télétransmission : 18/06/2025
Date de réception préfecture : 18/06/2025