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Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 14 MARS 2024
Document publié le Jeudi 14 mars 2024 par la commune de Châteauneuf-sur-Loire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 14 MARS 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises, Logement,
Châteauneuf
Bu Sr Loire
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ — ÉGALITÉ — FRATERNITÉ
VILLE DE CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL le :
Jeudi 14 mars 2024 à 19 heures 00
en Mairie (salle du Conseil Municipal)
ORDRE DU JOUR :
1. Adoption du Procès-Verbal Intégral du Conseil Municipal du 26 janvier 2024 2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire, dans le cadre de ses délégations d'attributions
FINANCES :
3. Reprise anticipée résultat 2023 — Budget Ville
4. Reprise anticipée résultat 2023 - Budget Eau potable
5. Reprise anticipée résultat 2023 — Budget Assainissement
6. Reprise anticipée résultat 2023 — Budget Camping de la Maltournée 7. Fixation des taux de fiscalité directe locale
8. Subventions aux Associations
9. Constitution d’une provision pour litige
10. Budget Primitif 2024 — Ville
11. Budget Primitif 2024 — Eau potable
12. Budget Primitif 2024 — Assainissement
13. Budget Primitif 2024 — Camping de la Maltournée
14. Imputation des Biens Historiques et Culturels
15. Tarifs pour les spectacles organisés par la Ville
16. Demande de subvention au titre de la DETR — Année 2024 pour l'aménagement des abords du futur Lycée — Requalification de la rue de la Gêne et création d’une voie douce sécurisant le trajet des futurs lycéens
17. Demande de subvention auprès du Département — Fonds Départemental de Soutien aux projets structurants au titre du volet 2 « Aménagement et sécurisation des abords du futur Lycée, aménagement de voies douces et raccordement du Lycée au réseau d'assainissement de la Ville
18. Demande de subvention auprès de la Préfecture du Loiret au titre du Fonds Vert — Recyclage Foncier pour l'opération de réhabilitation d'une friche située rue de Gabereau en espace d'activités associatives
19. Demande de subvention au titre du Contrat Régional de Solidarité Territoriale au titre des dispositifs « isolations » et « Enfance » pour la réhabilitation du Centre Marcel Dupuis MARCHÉS PUBLICS - TRAVAUX
20. Création Espace Associatif Gabereau : autorisation donnée à Madame le Maire de signer les marchés publics de travaux (8 lots)
21. Requalification de la rue de la Gêne et Venelle de l'Arche — Création d’une piste cyclable et création d'un réseau d’assainissement collectif : autorisation donnée à Madame le Maire de signer le marché
AUTORISATIONS DE PROGRAMME - MODIFICATIONS :
22. Réhabilitation église Saint Martial — Modification n°9
23. Extension des vestiaires des Terres du Château — Modification n°3 24. Réfection des douves humides et du pont du Château — Modification n°5 25. Réhabilitation d'un bâtiment communal en salle de convivialité — Modification n°5 26. Révision du PLU pour mise en compatibilité avec le SCOT — Modification n°4 27. Requalification du quartier du Clos Renard — (Budget Ville) — Modification n°4 28. Requalification du quartier du Clos Renard — (Budget Assainissement) — Modification n°2
29. Requalification de la rue de la Gêne — (Budget Ville) — Modification n°2 30. Requalification de la rue de la Gêne — (Budget Assainissement) — Modification n°2 31. Réhabilitation du Centre Marcel Dupuis — Modification n°3
32. Aménagement d’un bâtiment dédié aux Associations — Modification n°4 33. Construction d'un Centre pédiatrique — Modification n°2
34. Instauration des PPC (Budget Eau) — Modification n°10
35. Travaux d’interconnexion (Budget Eau) — Modification n°1
SCOLAIRE - JEUNESSE :
36. Dotations 2024 par élève — classes de découvertes et sorties scolaires 37. Dotations 2024 par élève — fournitures scolaires et fournitures diverses 38. Dotations 2024 par élève — acquisition de petit matériel
39. Contrat d'association école privée Saint Joseph
40. Indemnité forfaitaire 2024 enseignants pour les classes de découvertes
LOGEMENTS SOCIAUX
41. Adoption de la convention de gestion en flux de logements sociaux avec 3FCENTRE VAL DE LOIRE
42. Adoption de la convention de gestion en flux de logements sociaux avec LOGEMLOIRET
ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
43. Attribution du bénéfice de la protection fonctionnelle et juridique pour un élu
RESSOURCES HUMAINES :
44. Autorisation au recrutement d'agents en contrat d’accroissement temporaire d'activité et autorisation de recrutement de contractuel
45. Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles
46. Délibération autorisant le recrutement d'un agent en contrat de projet — Chef d'aménagement de la Ville et d’attractivité commerciale
47. Modification du tableau des effectifs COMMUNAUTE DE COMMUNES DES LOGES
48. Convention de prestation de service entre la CCL et la ville : entretien ménager de la
salle de combat à Châteauneuf-sur-Loire
MUSÉE :
49. Entrée d'un ouvrage au comptoir des ventes du Musée
QUESTIONS DIVERSES :
Fait à Châteauneuf-sur-Loire, le 06 mars 2024
Le Maire,
Florence GALZIN