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Ordre du Jour - 00 Ordre du jour Conseil municipal du 14 mars 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauneuf-sur-Loire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00 Ordre du jour Conseil municipal du 14 mars 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Eau et assainissement,
au PACA Châteauneuf
BB Sr Loire
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ — ÉGALITÉ — FRATERNITÉ
VILLE DE CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL le :
VENDREDI 14 MARS 2025 à 19 heures 00
en Mairie (salle du Conseil Municipal)
ORDRE DU JOUR :
1. Adoption du Procès-Verbal Intégral du Conseil Municipal du 24 janvier 2025. 2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire, dans le cadre de ses délégations d'attributions
FINANCES :
3.
4.
5.
14.
Reprise anticipée des résultats 2024 du budget Ville à reprendre au BP 2025 Reprise anticipée des résultats 2024 du budget Eau à reprendre au BP 2025 Reprise anticipée des résultats 2024 du budget Assainissement à reprendre au BP 2025
Reprise anticipée des résultats 2024 du budget du Camping de la Maltournée à reprendre au BP 2025
Fongibilité des crédits sur le budget 2025
Fixation des taux de fiscalité directe locale
Subventions aux associations
. Budget primitif 2025 — Ville
. Budget primitif 2025 — Service de l’eau potable
. Budget primitif 2025 — Service de l'assainissement
. Budget du Camping de la Maltournée -— reprise d’une partie de l'excédent d'investissement en recettes de la section d'exploitation
Budget primitif 2025 — Camping de la Maltournée
MARCHÉS PUBLICS - TRAVAUX :
15. Marché de travaux pour l'aménagement du bâtiment dédié aux associations rue de Gabereau — Régularisation des prestations en plus et moins-values par avenant
AUTORISATION DE PROGRAMME — MODIFICATION :
16.
17.
18.
19.
20.
Extension des vestiaires des Terres du Château — Modification n°4 de l'autorisation de programme
Réfection des douves humides et pont du Château — Modification n°6 de l'autorisation de programme
Réhabilitation d'un bâtiment communal en salle de convivialité — Modification n°7 de l'autorisation de programme
Révision du Plan Local d'Urbanisme pour mise en compatibilité avec le Schéma de Cohérence territorial — Modification n°5 de l’autorisation de programme Requalification de la rue de la Gêne (Voirie) —- Modification n°4 de l'autorisation de programme 21. Requalification de la rue de la Gêne (Assainissement) — Modification n°3 de
l'autorisation de programme
22. Réhabilitation du Centre Marcel Dupuis — Modification n°6 de l'autorisation de
programme
23. Aménagement d’un bâtiment dédié aux associations — Modification n°7 de
l'autorisation de programme
24. Construction d’un centre pédiatrique — Modification n°4 de l'autorisation de
programme
25. Instauration des périmètres de protection autour des captages d’eau potable —
Modification n°11 de l'autorisation de programme
26. Interconnexion du réseau d’eau potable avec les ressources des collectivités voisines — Modification n°2 de l'autorisation de programme
AUTORISATION DE PROGRAMME — CREATION :
27. Création d’une piste cyclable Gare — Passage à niveau — Création de l'autorisation de programme
28. Création d’une piste cyclable Gare — rue des Champs — Création de l'autorisation de
programme
29. Rénovation du parvis de la Nouvelle Halle — Création de l'autorisation de programme 30. Aménagement rue du Maréchal Leclerc — Création de l’autorisation de programme 31. Construction d’un équipement sportif boulodrome — tir à l'arc — Création de
l'autorisation de programme
SCOLAIRE - JEUNESSE :
32. Convention de partenariat pour l'inclusion scolaire entre la ville de Châteauneuf-sur- Loire — l’école élémentaire Morvant — l'Education Nationale — IME Saint Martial
SOCIAL :
33. Convention Logement d'urgence entre la ville et le CCAS
TOURISME - COMMERCE :
34. Approbation du règlement intérieur du camping municipal de la Maltournée
RESSOURCES HUMAINES :
35. Renouvellement de l'adhésion de la ville de Châteauneuf-sur-Loire à la prestation
« retraite » du Centre de Gestion
36. Renouvellement de la convention d'adhésion à la prestation paie du Centre
Départemental de gestion de la fonction publique territoriale du Loiret
37. Autorisation de recrutement d'agents saisonniers en complément de la délibération del- 104-2022
URBANISME :
38. Modification de la délibération n°DEL-156-2024 du conseil municipal du 22 novembre 2024 relative à la vente des parcelles communales cadastrées section AC n°52, 53,
54 et 55 sises lieudit « la Charbonnière ».
39. Mise à jour de la longueur de la voirie communale
40. Vente d’une parcelle communale cadastrée section BK n°678
QUESTIONS DIVERSES :
Fait à Châteauneuf-sur-Loire, le 07 mars 2025
Le Maire,
Florence GALZIN