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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauneuf-sur-Loire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00 Ordre du jour du 22 novembre 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Institutions publiques,
FALA Châteauneuf BE Sr Loire
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ — ÉGALITÉ — FRATERNITÉ
VILLE DE CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL le :
VENDREDI 22 NOVEMBRE 2024 à 19 heures 00
en Mairie (salle du Conseil Municipal)
ORDRE DU JOUR :
1. Adoption du Procès-Verbal Intégral du Conseil Municipal du 20 septembre 2024 2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire, dans le cadre de ses délégations d'attributions
FINANCES :
3. Décision Modificative n°2 — Budget principal
4. Demande de financement auprès de la Banque des Territoires pour l'étude complémentaire à la transformation de l’ancien site EDF en espace d'activités associatives
5. Demande de financement européen via le programme LEADER du GAL Forêt d'Orléans-Loire-Sologne pour la mise en valeur ludique du patrimoine disparu 6. Surtaxes communales 2025 eau potable et assainissement applicables aux consommations d’eau et d'assainissement
7. Admissions en non-valeur
8. Actualisation du contrat de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de Châteauneuf-sur-Loire entre la ville et GRDF
AUTORISATION DE PROGRAMME - MODIFICATION:
9. Aménagement d'un bâtiment dédié aux associations -Modification N°6 de l'autorisation de programme
10. Requalification du quartier du Clos Renard (voirie) - Modification n°5 de l'autorisation de programme
11. Réhabilitation du Centre Marcel Dupuis — Modification n°5 de l'autorisation de programme
MARCHÉS PUBLICS - TRAVAUX :
12. Marché de travaux pour la réhabilitation du Centre Marcel Dupuis — Autorisation à signer les avenants
13. Réhabilitation de l’ancienne gare en salle de convivialité: marchés de travaux — Avenants en plus et moins-values SPORT - VIE ASSOCIATIVE :
14. Subventions complémentaires — Année 2024
RESSOURCES HUMAINES :
15. Modification du tableau des effectifs n°04-2024
16. Création d'emplois permanents dans le cadre de vacances d'emplois et autorisation de recrutement de contractuels sur le fondement de l'article L.332-14 du Code général de la fonction publique
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES LOGES
17. Rapport d'activité de la Communauté de communes des Loges (CCL) - 2023
URBANISME :
18. Vente des parcelles communales cadastrées section AC n°52, 53, 54, 55 à la société
RECYBOIS
49. Attribution de subventions dans le cadre de l'opération « Rénovez votre façade »
MUSÉE :
20. Signature d'une convention de dépôt avec la ville de Bourges
QUESTIONS DIVERSES :
Fait à Châteauneuf-sur-Loire, le 13 novembre 2024
Le Maire,
Florence GALZIN