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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauneuf-sur-Loire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00 Ordre du jour du 13 decembre 2024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Sécurité publique,
0 ETA
Châteauneuf
2 Sur Loire
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ — ÉGALITÉ — FRATERNITÉ
VILLE DE CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL le :
VENDREDI 13 DECEMBRE 2024 à 19 heures 00
en Mairie (salle du Conseil Municipal)
ORDRE DU JOUR :
1. Adoption du Procès-Verbal Intégral du Conseil Municipal du 22 novembre 2024 2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire, dans le cadre de ses délégations d'attributions
FINANCES :
3. Autorisation d'engager des crédits d'investissement avant le vote du budget 2025 de la ville
4. Autorisation d'engager des crédits d'investissement avant le vote du budget 2025 du service de l’eau
5. Autorisation d'engager des crédits d'investissement avant le vote du budget 2025 du service de l'assainissement
6. Autorisation d'engager des crédits d'investissement avant le vote du budget 2025 du camping de la Maltournée
7. Tarifs 2025 — Services publics communaux
8. Tarifs 2025 de location de diverses salles communales
9. Tarifs saison 2025 pour le camping de la Maltournée
10. Taxe de raccordement 2025 au réseau d'assainissement
11. Décision modificative pour le budget camping
12. Demande de subvention DETR pour le parvis de la nouvelle halle
MARCHÉS PUBLICS - TRAVAUX :
13. Marché de travaux pour l'aménagement du bâtiment dédié aux associations rue de Gabereau - avenant 2 - lot 8 électricité-courants forts et courants faibles
SCOLAIRE - JEUNESSE :
14. Fixation des frais de garde pour les enfants de moins de 6 ans inscrits à la pause méridienne
15. Classes de découverte et sorties scolaires à caractère pédagogique — dotation 2025 par élève
16. Fournitures scolaires et fournitures diverses — dotation 2025 par élève. 17, Acquisition petit matériel - dotation 2025 par élève 18. Classes de découverte - indemnité forfaitaire 2025 pour les enseignants 19. Contrat d'association école privée saint-joseph (article L. 442-5 du Code de l'Education)
SECURITÉ :
20. Demande d'autorisation et de subvention FIPDR — Equipement de la police municipale 21. Demande d’autorisation et de subvention FIPDR — extension du système de vidéoprotection
RESSOURCES HUMAINES :
22. Adoption de la convention pour intervention d’un agent chargé de la fonction d'inspection.
23. Autorisation de recrutement d’un agent saisonnier
24. Fixation du coût horaire de la main d'œuvre des travaux réalisés en régie 25. Délibération pour l'instauration du régime indemnitaire des agents de la filière police municipale
URBANISME :
26. Aménagement d'une aire multimodale - délibération de principe portant lancement de la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de Châteauneuf-sur-Loire
MUSÉE :
27 Signature d’une convention de partenariat avec L'EPSM G. DAUMEZON
CULTURE :
28. Avenant n°1 à la convention d'objectif et de moyens relative à l'exploitation du service de cinéma itinérant du cinémobile.
QUESTIONS DIVERSES :
Fait à Châteauneuf-sur-Loire, le 04 décembre 2024