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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vuillafans.
Lien du pdf (Déliberation - DCM202025 02 02120DEVIS20CHAUFFE20EAUX20MOBIL20HOMES)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
DCM 2025-02-021
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU DOUBS
Arrondissement de BESANCON
Commune de
VUILLAFANS
Envoyé en préfecture le 13/08/2085
Reçu en préfecture le 13/05/2025 sut
à
Pubiié le KS
ID: C25-212506331-20256228-2025 02 021-DE
Extrait du registre
des délibérations de la Commune
Nombre de membres
- en exercice : 14
- présents : 8
- votants: 14
- ayant donné procuration : 6
- absents excusés : 6
- absents : 0
- démission : 1
Séance du 28/02/ 2025,
L'an deux mille vingt-cinq, le 28 février à 20 heures 30,
Le Conseil Municipal de la Commune de VUILLAFANS s'est réuni au
lieu habituel de ses séances après convocation légale.
Sous la présidence de M. Claude CURIE, Maire.
Présents : Céline BOUVERET, Claude CURIE, Remi
JEANNINGROS,ÿean-Benoïît LAMBERT, Stéphane MEREL, Sylvie
PERRET-GENTIL, Olivier THOURIN, Bernard WOZNY.
Absents excusés : Anne-Lise BOESINGER (procuration à Céline
Date de convocation :
24/02/2025
Objet de la délibération :
Délibération pour accepter le
devis de l’entreprise
‘DEFRASNE Dominique pour
la fourniture et pose de 2
chauffes eau pour nos mobil
homes
BOUVERET), Patrick CHANUSSOT (procuration à Bernard
WOZNY), Benjamin DOLE (procuration à Stéphane MEREL),
Marie-Thérèse CRETIN-GUTH (procuration à Sylvie PERRET-
GENTIL, Yves GAMELON (procuration à Claude CURIE), Michelle
HOUSER (procuration Remi JEANNINGRCS).
Absents : |
Démission : Alain KIBLER
Secrétaire de séance : Sylvie PERRET-GENTIL.
Président de séance : M. Claude CURIE.
M. le Maire informe le conseil municipal de la nécessité de renouveler les deux chauffe-eaux au gaz propanes de nos mobil homes situés au camping municipal par deux cumulus électriques instantanés.
L'entreprise DEFRASNE Dominique propose la fourniture et pose de ces cumulus pour un montant de 1 722,00 euros TTC
le conseil donne son accord par 14 voix pour, O contre et 0 abstention.