Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DCM202025 01 012 DEVIS20GUIDE20IMPUTATION20M57
Déliberation - DCM202025 01 003 DEVIS20DG20SOUDURE
Déliberation - DCM202025 05 04320DEVIS20FEUX20ARTIFICE201420JUILL
Déliberation - DCM202025 02 02120DEVIS20CHAUFFE20EAUX20MOBIL20HOM
Déliberation - DCM202025 05 04420ACQUISITION20820PARCELLES20PLAIN
Déliberation - DCM202025 04 03120FETES20ET20CEREMONIES
Déliberation - DCM202025 01 013 CDD20FLORENCE20AISSAOUI202025
Déliberation - DCM202025 01 002 20DDE20FALCONI20PASTEUR
Déliberation - DCM202025 02 02020DEVIS20FENETRES20APPARTEMENT
Déliberation - DCM202025 01 008 DEVIS20PLATEFORME20ECHELLE
Déliberation - DCM202025 01 010 DEVIS20BARRIERE20METLLIQUE
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vuillafans.
Lien du pdf (Déliberation - DCM202025 01 010 DEVIS20BARRIERE20METLLIQUE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
DCM 2025-01-010
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU DOUBS
Arrondissement de BESANCON
Commune de
VUILLAFANS
Nombre de membres
- en exercice : 14
- présents : 10
- votants: 14
- ayant donné procuration: 4
- absents excusés : 4
- absents : O
- démission : 1
Date de convocation :
27/01/2025
Objet de la délibération :
Délibération pour accepter le
devis de l’entreprise .
DG Soudure pour la réalisation
d'une barrière métallique pour
l'atelier municipal
Envoyé en préfecture le 17/02/2085
Reçu en préfecture le 17/02/2025 sut
à
Pubiié le KS
ID: C25-212506831-20256131-2025 01 010-DE
Extrait du registre
des délibérations de la Commune
Séance du 31/01/ 2025.
L'an deux mille vingt-cinq, le 31 janvier à 20 heures 30,
Le Conseil Municipal de la Commune de VUILLAFANS s'est réuni au
lieu habituel de ses séances après convocation légale.
Sous la présidence de M. Claude CURIE, Maire.
Présents : Céline BOUVERET, Claude CURIE, Yves GAMELON,
Michelle HOUSER, Remi JEANNINGROS, Jean-Benoît LAMBERT,
Stéphane MEREL, Sylvie PERRET-GENTIL, Olivier THOURIN,
Bernard WOZNY.
Absents excusés : Anne-Lise BOESINGER (procuration à Céline
BOUVERET), Patrick CHANUSSOT (procuration à Bernard
WOZNY), Benjamin DOLE (procuration à Stéphane MEREL),
Marie-Thérèse CRETIN-GUTH (procuration à Sylvie PERRET-
GENTIL.
Absents :
Démission : Ahin KIBLER
Secrétaire de séance : Sylvie PERRET-GENTIL.
Président de séance : M. Claude CURIE.
M. le Maire informe le conseil municipal de la demande faite à
l'entreprise DG Soudure, de fabriquer un portail métallique pour
sécuriser l'entrée de l'atelier municipal situé au 12 Place du Champ de Mars.
Le devis s'élève à 1 950,00 euros TTC
Le conseil municipal donne son accord par 14 voix pour, 0 contre et 0 abstention.
Ont signé
Pour extrl