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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vuillafans.
Lien du pdf (Déliberation - DCM202025 02 01820DEVIS20ANALYSE20EAU20MICROPOLLUANTS20PFAS)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
DCM 2025-02-018
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU DOUBS
Arrondissement de BESANCON
Commune de
VUILLAFANS
Envoyé en préfecture le 13/08/2085
Reçu en gréfecture le 13/03/3025 sue
Pubiié le NS
ID: C25-212506331-20256228-2025 02 018-DE
Extrait du registre
des délibérations de la Commune
Nombre de membres
- en exercice : 14
- présents : 8
- votants: 14
- ayant donné procuration : 6
- absents excusés : 6
- absents : 0
- démission : 1
Séance du 28/02/ 2025.
L'an deux mille vingt-cinq, le 28 février à 20 heures 30,
Le Conseil Municipal de la Commune de VUILLAFANS s'est réuni au
lieu habituel de ses séances après convocation légale.
Sous la présidence de M. Claude CURIE, Maire.
Présents : Céline BOUVERET, Claude CURIE, Remi
JEANNINGROS, Jean-Benoït LAMBERT, Stéphane MEREL, Sylvie
PERRET-GENTIL, Olivier THOURIN, Bernard WOZNY.
Absents excusés : Anne-Lise BOESINGER (procuration à Céline
Date de convocation :
24/02/2025
Objet de la délibération :
Délibération pour accepter le
devis de L’entreprise Sciences
environnement pour réaliser
une analyse sur l’eau potable
et les micropolluants (PFAS)
BOUVERET), Patrick CHANUSSOT (procuration à Bernard
WOZNY), Benjamin DOLE (procuration à Stéphane MEREL),
Marie-Thérèse CRE TIN-GUTH (procuration à Sylvie PERRET-
GENTIL, Yves GAMELON (procuration à Claude CURIE), Michelle
HOUSER (procuration Remi JEANNINGROS).
Absents :
Démission : Alain KIBLER
Secrétaire de séance : Sylvie PERRET-GENTIL.
Président de séance : M. Claude CURIE.
M. le Maire informe le conseil municipal qu'à l'issue du diagnostic de notre réseau d'eau potable, réalisé dans le cadre du schéma directeur de l'eau, nous devons réalisés une analyse sur l'eau potable distribuée sur le territoire de la commune, afin de déterminer la présence où non de polluants éternels (PFAS).
L'entreprise Sciences Environnement propose de réaliser cette prestation de prélèvement et d'analyse pour1 229,11 euros HT. le conseil donne son accord par 14 voix pour, O contre et 0 abstention.
Fait et déli Vuillafans, le 28 février 2025.
Ont signé ah registratous les membres présenté"
Pour extraitlconformà Claude GURI NBrE