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Déliberation - DCM202025 05 04320DEVIS20FEUX20ARTIFICE201420JUILLET202025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vuillafans.
Lien du pdf (Déliberation - DCM202025 05 04320DEVIS20FEUX20ARTIFICE201420JUILLET202025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
DCM 2025-05-043
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU DOUBS
Arrondissement de BESANCON
Commune de
VUILLAFANS
Nombre de membres
- en exercice : 14
- présents : 11
- votants : 14
- ayant donné procuration : 3
- absents excusés : 3
- absents : 0
- exclus : 0
- démissionnaire : 1
Date de convocation :
27/03/2025
Objet de la délibération :
Délibération pour accepter le
devis de la Ste PYRAGRIC
INDUSTRIE pour la fourniture | de nos feux d'artifice pour le 14
juillet
Envoyé en préfecture le 10/06/2085
Reçu en préfecture le 10/06/2025 NN aux
Pubiié le
Extrait du registre
des délibérations de la Commune
Séance du 23 /05/ 2025.
L'an deux mille vingt-cinq, le 23 mai à 20 h 30,
Le Conseil Municipal de la Commune de VUILLAFANS s'est réuni au
lieu habituel de ses séances après convocation légale en date du
17/05/2025.
Sous la présidence de M. Claude CURIE, Maire.
Présents : Céline BOUVERET, Claude CURIE, Benjamin DOLE,
Yves GAMELON, Michelle HOUSER, Remi JEANNINGROS, Jean-
Benoït LAMBERT, Stéphane MEREL, Sylvie PERRET-GENTIL,
Olivier THOURIN, Bernard WOZNWY.
Absents excusés : Anne-Lise BOESINGER, (procuration à Céline
BOUVERET, Marie-Thérèse CRETIN-GUTH, (procuration à Sylvie
PERRET-GENTIL), Patrick CHANUSSOT, (procuration à Bernard
WOZNYŸ).
Absents :
Démissionnaire: Alain KIBLER.
Secrétaire de séance : Sylvie PERRET-GENTIL.
Président de séance : M. le Maire, Claude CURIE.
M. le Maire informe le conseil municipal du devis établi par la Société PYRAGRIC INDUSTRIE pour la fourniture de nos feux d'artifice pour la soirée du 13 juillet.
Il précise que le programme choisi a été élaboré par M. David
GASSER, notre artificier en charge de la mise en place et du tir
des différents tableaux de ce spectacle pyrotechnique.
Le montant du devis s'élève à 2 500,00 euros TTC
Le Conseil Municipal donne son accord à l'unanimité des
membres présents par 14 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention.
Fait et délibéré à Vuillafans, le 23 mai 2025.
Ont signé af rébistre tous les membres présents.
Pour extraif confoïme, M. le Maire, Claude CURIE