Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=85091&path=e7%2F85091 283 5
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=80127&path=7c%2F80127 194 9
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=85089&path=bc%2F85089 184 3
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=80112&path=83%2F80112 862 1
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=87332&path=be%2F87332 351 TA
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=80113&path=c5%2F80113 178 2
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=86167&path=ef%2F86167 225 LI
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=80125&path=ce%2F80125 505 7
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=86618&path=7d%2F86618 506 LI
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=85821&path=a7%2F85821 492 LI
Procès Verbal - cms 938 9
Document publié le Mercredi 8 novembre 2023 par la commune de Poliénas.
Lien du pdf (Procès Verbal - cms 938 9)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Affiché à la porte de la Mairie le 09.11.2023 1
LISTE DES DÉLIBERATIONS
DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE POLIÉNAS (Isère)
DU MERCREDI 8 NOVEMBRE 2023
Au 1er juillet 2022, par ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 et décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021, les règles concernant le procès-verbal, la publicité, la conservation et la diffusion des délibérations des conseils municipaux sont modifiés. Ce qui change :
- Le compte-rendu des séances est supprimé
- Affichage dans la semaine qui suit la tenue du conseil d’une liste des délibérations prises et diffusion sur le site internet de la commune
- Affichage du procès-verbal des séances dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté et diffusion sur le site de la commune
Présents (14) : MM. Lionel ARGOUD, Patrick CHABERT, Mme Danièle ALLIBE, M. Ludovic GIRY, Mme Sophie CORBIN, M. Philippe JOSSAUD, Mmes Delphine HONORÉ, Christelle TAVEL, Isabelle MANGIONE, MM. Michaël COUTET, Florent BEST, Mmes Hélène REY-GIRAUD, Catherine ESCALA, M. Hubert CHARVET. Pouvoirs (0)
Absents (1) : Bruno FANTIN
Secrétaire de séance : Mme Delphine HONORÉ
N° délibération Objet VOTE
CM08112023-00 Modification de l’ordre du jour
Votants : 14
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
CM08112023-01
Signature des avenants au marché public de
travaux de réhabilitation et amélioration
thermique de la salle des fêtes
Votants : 14
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
CM08112023-02 Validation du dépôt d’une candidature au programme « Villages d’avenir »
Votants : 14
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
CM08112023-03
Signature de l’avenant n°02 à la convention avec
le Préfet de l’Isère sur le changement
d’opérateur de télétransmission des actes soumis
au contrôle de légalité
Votants : 14
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
CM08112023-04 Dissolution du budget annexe « Lotissement les Vignes »
Votants : 14
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
CM08112023-05 Constitution d’une provision pour créances douteuses
Votants : 14
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
CM08112023-06
Signature de la convention de participation
financière aux frais de fonctionnement du Centre
Médico Scolaire de Voiron pour l’année scolaire
2022/2023
Votants : 14
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
CM08112023-07
RAPPORT DE SYNTHÈSE : PLUi - DEBAT SUR LE
PROJET D’AMENAGEMENT ET DE
DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD)
Pas de vote