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Document publié le Mercredi 20 septembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Plateau de Russey - 1427154)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Banque,
Communauté de Communes du Plateau du Russey – 17, av. de Lattre de Tassigny – 25 210 LE RUSSEY Tél. : 03.81.43.81.26. – contact@cc-russey.fr – cc-russey.fr
Le conseil communautaire s’est réuni le 20 septembre 2023, à vingt heures, à la salle des fêtes de
Montbéliardot et a examiné les délibérations suivantes :
NUMERO OBJET
D_2023_080 Désignation d’un secrétaire de séance
D_2023_081 Approbation du Procès-Verbal de la séance du 5 juillet 2023
D_2023_082 Convention de partenariat 2024-2026 avec la CCI Saône et Doubs
D_2023_083 Présentation du Plan Doux Horloger pour validation
D_2023_084 Partenariat avec l’Agence Economique Régional – AER BFC : entrée de la CCPR dans l’actionnariat de l’agence
D_2023_085 Zone d’Activités des Butiques 2 – Le Russey : vente d’une parcelle à la Société en nom collectif « Compagnie de Bonnétage »
D_2023_086 Mise en œuvre des titres-restaurant au bénéfice du personnel de la CCPR
D_2023_087 Finances : Décision Modificative n°1 du Budget annexe « Ordures ménagères – 01201 »
D_2023_088
Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et
communales – FPIC : répartition de la contribution financière de l’ensemble intercommunal au titre de l’année 2023
Les délibérations peuvent être consultées à la Communauté de Communes du Plateau du Russey.
Liste affichée le 21 septembre 2023
Le Président, Gilles ROBERT
REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 20 SEPTEMBRE 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS