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Document publié le Mercredi 4 décembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Plateau de Russey - 1862333)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Communauté de Communes du Plateau du Russey – 17, av. de Lattre de Tassigny – 25 210 LE RUSSEY Tél. : 03.81.43.81.26. – contact@cc-russey.fr – cc-russey.fr
Le conseil communautaire s’est réuni le 04 décembre 2024, à dix-huit heures, à la Maison des
Services du Russey et a examiné les délibérations suivantes :
Les délibérations peuvent être consultées à la Communauté de Communes du Plateau du Russey.
Liste affichée le 05 décembre 2024
Le Président, Gilles ROBERT
NUMERO OBJET Vote
D_2024_087 Désignation d’un secrétaire de séance Approuvée
D_2024_088 Approbation du Procès-Verbal de la séance du 04 novembre 2024 Approuvée
D_2024_089 Redevance Incitative - Ordures Ménagères : fixation des tarifs pour l'année 2025 Approuvée
D_2024_090 Versement d'un acompte sur la subvention à la crèche « les P'tites Crapouilles » Approuvée
D_2024_091 Renouvellement de la convention de transport à la demande avec la société de Taxi VUILLEMIN Approuvée
D_2024_092
Ressources Humaines : Convention de prestation
de services avec la Communauté de communes du
Pays de Maiche
Approuvée
REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 04 DECEMBRE 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS