Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberation 2017 03 02 Vote Compte Administratif
Déliberation - Deliberation 2019 03 02 Vote Compte Administratif
Déliberation - Deliberation 2015 04 08 02 Vote Compte Administrat
Déliberation - Deliberation 2016 03 04 Vote Compte Administratif
Déliberation - Deliberation 2017 02 02 Vote Compte Administratif
Déliberation - Deliberation 2018 02 02 Vote CA 2017 M14
Déliberation - Deliberation 2015 04 08 02 Vote Compte Administrat
Déliberation - Deliberation 2016 03 05 Affectation resultat 2015
Déliberation - Deliberation 2021 03 02 Budget principal vote comp
Déliberation - Deliberation 2016 03 01 Approbation Compte Gestion
Déliberation - Deliberation 2016 03 02 Vote Compte Administratif 2015 M14
Document publié le Mardi 5 avril 2016 par la commune de Silly-sur-Nied.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2016 03 02 Vote Compte Administratif 2015 M14)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
Mairie 0e
SiLly-sur-Nizo
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 5 avril 2016 à 19h30
N° délibération Date de convocation Date d'affichage
D2016-03-02 29 mars 2016 14 avril 2016
Nombre de conseillers
En exercice Présents Absents exc. Absents Votants 15 13 2 0 15
Etaient présents
M. WOLLJUNG Serge M. POINSIGNON Gilles Mme DAUMAIL Martine
M. OLEKSIUK Nicolas Mme LUBNAU Dominique Mme CAISSUTTI Claudie
Mme PIQUEMAL Anne M. GIRARD Guy M. MARTIN Michel
M. MULLER Jean-Marie M. FALLITO Giovanni
Mme MARTIGNON Sonia Mme PREVOT Nadège
Etaient absents excusés
M. MARION Julien Pouvoir à M. FALLITO Giovanni
Mme BOULANGE Rachel Pouvoir à M. GIRARD Guy
Objet : Vote du Compte Administratif 2015 — Budget M14
Après avoir entendu le rapport de Sonia MARTIGNON, adjointe chargée des Finances,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2121-14, L.2121-21 et L.2121-29 relatifs à la désignation d'un président autre que le maire pour présider au vote du compte administratif et aux modalités de scrutin pour les votes de délibérations,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L.2121-31 relatif à l'adoption du compte administratif et du compte de gestion,
Considérant que Sonia MARTIGNON, a été désignée pour présider la séance lors de l'adoption du compte administratif,
Considérant que Serge WOLLJUNG, maire, s'est retiré pour laisser la présidence à Mme Sonia MARTIGNON pour le vote du compte administratif,
Délibérant sur le compte administratif du budget principal M14 de l'exercice 2015 dressé par lordonnateur, après s'être fait présenter le budget primitif et les décisions modificatives de l’exercice considéré,
Vu le compte de gestion M14 de l'exercice 2015 dressé par le comptable,
Le Conseil municipal, après délibération et à l’unanimité :
Délibération D2016-03-02 du 5 avril 2016 - Vote du Compte Administratif 2015 — Budget M14 1/2 Mairig de
SiLlUy-sur-Nizd
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Article 1 : APPROUVE le compte administratif du budget principal M14 pour l'exercice 2015, lequel peut
se résumer de la manière suivante :
INVESTISSEMENT FONCTIONNEMENT
Réalisé Reste à réaliser Réalisé
DEPENSES 105 109,32 € 26 534,60 € 315 699,83 €
RECETTES 126 961,53 € 8 114,00 € 383 223,35 €
RESULTATS 21 852,21 € -18 420,60 € 67 523,52 €
Article 2 : CONSTATE les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat d'exploitation de l'exercice et au fonds de roulement du bilan d'entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes.
Article 3 : RECONNAIT la sincérité des restes à réaliser.
Article 4 : ARRETE les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.
Fait à Silly-sur-Nied, le 5 avril 2016
Serge WOLLJUNG, Maire de Silly sur Nied
Délibération D2016-03-02 du 5 avril 2016 - Vote du Compte Administratif 2015 — Budget M14 2/2