Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - dm2023 44 marche de travaux plan plage lot 1 vrd a
Déliberation - dm2023 50 marche de travaux pour lamenagement du p
Déliberation - dm2023 14 creation dun poste de secours en bois po
Déliberation - dm2023 68 travaux plan plage lot 1 vrd approbation
Déliberation - dm2023 16 plan plage de la commune. lot 2 esapaces
Déliberation - dm2023 71 convention odp 1329 avenue de la plage
Déliberation - dm2023 73 marche de travaux pour la creation du do
Déliberation - delib2025 07 03 marche de travaux plan plage signa
Déliberation - dm 2023 27 marche de travaux pour lamenagement du
Déliberation - dm2023 22 attribution marches de travaux reamenage
Déliberation - dm2023 18 marche de creation oeuvre plan plage
Document publié le Jeudi 23 juillet 2020 par la commune d'Ondres.
Lien du pdf (Déliberation - dm2023 18 marche de creation oeuvre plan plage)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Envoyé en préfecture le 06/04/2023
Reçu en préfecture le 06/04/2023
Affiché/Publié le 06/04/2023
ID : 040-214002099-20230406-DM2023_18-CC
(©)
Bu DÉCISION DU MAIRE ns DM n° 2023-18
ONDRES Naturellement
Objet: Marché de définition, réalisation
d’esquisses et création d’une œuvre d'art
unique sur la plage d’Ondres.
LE MAIRE D’ONDRES
VU la délibération du Conseil Municipal en date du 23 juillet 2020 l’autorisant, en vertu
de l’article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales, à prendre des
décisions de la compétence du conseil municipal,
VU le 1°’ alinéa de l’article R2122-3 du Code de la Commande Publique,
Considérant, la volonté de la Municipalité de réaliser une œuvre artistique de type
totem, à implanter sur le secteur de la plage d'Ondres,
DÉCIDE
ARTICLE 1. Le marché de définition, réalisation d'esquisses et création d'une œuvre
d'art unique sur la plage d'Ondres, référencé 2023-05, est attribué au groupement
METALLERIE DESTIVELLE, dont le mandataire est M. Nicolas PIERRET, représentant
de la société RABBIT CUSTOM DESIGN, pour un montant de 17 083.80 €HT.
ARTICLE 2. Mme le Maire est chargée du contrôle et du suivi de cette décision.
ARTICLE 3. La présente décision peut faire l’objet de recours devant le Tribunal
Administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de sa réception par le
représentant de l'État dans le département et de sa publication. Tout citoyen justiciable
pourra saisir le tribunal administratif par dépôt de sa requête sur le site
www.telerecours.fr, par l'envoi de la requête sur papier ou le dépôt sur place au tribunal.
Fait à ONDRES, le 06 avril 2023.
Mairie d'Ondres — 2189, avenue du 11 novembre 1918
DO 40440 ONDRES
05.59.45.30.06 / contact@ondres.fr / www.ondres.fr