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Déliberation - DELIB SIVAC
Déliberation - DOC14092022 008
Document publié le Mercredi 14 septembre 2022 par la commune de Saint-Hilaire-de-Lusignan.
Lien du pdf (Déliberation - DOC14092022 008)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
CNE DE
ST HILAIRE Pr e
DE LUSIGNAN
N° INSEE :
47246
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
RÉUNION DU 14 SEPTEMBRE 2022
Date de convocation : 09/09/2022 Exprimés : 15
Nombre de membres en exercice : 15 Pour : 15
Nombre de membres présents : 14 Contre : 00
Procurations : 01 Abstentions : 00
Le Conseil Municipal de la Commune de ST HILAIRE DE LUSIGNAN s'est réuni le quatorze Septembre deux mille vingt-deux à dix-huit heures sous la présidence de Monsieur Pierre DELOUVRIÉ, Maire.
PRESENTS : M. Pierre DELOUVRIÉ - M. Philippe MAURIN - M. Éric FELETTI - Mme Béatrice BETGÉ
BREZETZ - M. Éric SPERANDIO - M. François RIGAUD - Mme Magalie DARNIS - M. Patrick SMITH -
Mme Fatima HOUDAIBI - Mme Sandrine GRANDVUILLEMIN - Mme Marlène SOLDANO - Mme Aurélie
GARCIA - M. Gaëtan VASTESAEGER - M. Jean-Max COURRIÉ.
ABSENTS EXCUSES : Mme Nadine CEOTTO
PROCURATIONS : Mme Nadine CEOTTO a donné procuration à Mme Béatrice BETGÉ BREZETZ
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Béatrice BETGÉ BREZETZ
| | OBJET :
ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS AU SIVU CAUBEYRES
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal des divers dysfonctionnements au sein du Syndicat du Chenil de Caubeyres entrainant la démission de nos représentants communaux. Ces changements importants dans le fonctionnement de cette structure et la tenue d’une future réunion prévue le 20 septembre prochain en vue de doter la structure d’un nouveau comité syndical nécessite l’élection de délégués communaux, un titulaire et son suppléant, pour représenter notre commune au sein du SIVU CHENIL DE CAUBEYRES. Monsieur le Maire propose de reconduire dans leurs fonctions nos deux anciens délégués démissionnaires : Monsieur ERIC FELETTI : Titulaire et Monsieur ERIC SPERANDIO : Suppléant.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, donne son accord à l’unanimité, pour l’élection des deux délégués pour représenter la Commune au SIVU du Chenil de Caubeyres :
- Titulaire : Monsieur Éric FELETTI
- Suppléant : Monsieur Éric SPERANDIO.
Fait à St Hilaire de Lusignan,
Le 15 Septembre 2022
AR Prefecture
047-214702466-20220914-DEL14092022I-DE
Reçu le 15/09/2022
Publié le 15/09/2022