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Déliberation - DOC121223 004
Document publié le Mardi 10 octobre 2023 par la commune de Saint-Hilaire-de-Lusignan.
Lien du pdf (Déliberation - DOC121223 004)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
AR Prefecture
047-214702466-20231010-DEL10102023B-DF
Reçu le 10/11/2023
N° INSEE : ST HULAIRE Exercice
47246 2023 DE LUSIGNAN
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU 10 OCTOBRE 2023
Date de convocation : 06/10/2023 Procurations : 3 Nombre de membres en exercice : 15 Pour : 14
Nombre de membres présents : 11 Contre : 0
Nombre de suffrages exprimés : 14 Abstentions : 0
Le Conseil Municipal de la Commune de ST HILAIRE DE LUSIGNAN s'est réuni le dix octobre deux mille vingt- trois à dix-huit heures sous la présidence de Monsieur Pierre DELOUVRIÉ, Maire.
PRÉSENTS: M. Pierre DELOUVRIÉ - Mme Nadine CÉOTTO - M. Philippe MAURIN - Mme Béatrice BETGE BREZETZ - Mme Magali DARNIS — M. Eric FELETTI — M. Éric SPERANDIO - Mrne Marlène SOLDANO — M . François RIGAUD- Mme Aurélie GARCIA - M, Jean-Max COURRIE
ABSENTS EXCUSÉS : M. Patrick SMITH- Mme Fatima HOUDAIBI — Mme Sandrine GRANDVUILLEMIN - M. Gaëtan VASTESAEGER
PROCURATIONS :
M. Patrick SMITH a donné procuration à Mme Nadine CEOTTO
Mme Fatima HOUDAIRI a donné procuration à Mme Béatrice BETGE-BREZETZ Mme Sandrine GRANDVUILLEMIN a donné procuration à M. Philippe MAURIN
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Nadine CEOTTO.
OBJET : NOMINATION DES AGENTS RECENSEURS ET COORDONNATEUR COMMUNAL
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que le recensement de la population se déroulera du 18 janvier au 17 février 2024.
Un coordonnateur communal doït être désigné ainsi que trois agents recenseurs qui réaliseront les opérations de recensement 2024.
Les agents recenseurs percevront une rémunération calculée et basée sur le montant de la dotation forfaitaire. Celle-ci sera versée à la commune et prévue au budget primitif communal de 2024.
Monsieur le Maire propose de nommer en tant que coordonnateur communal : - Mme Béatrice BETGE-BREZETZ : titulaire
- Mme Sandrine GALLO : suppléante AR Prefecture
047-214702466-20231010-DEL10102023B-DE
Reçu le 10/11/2023
De nommer en tant qu’agents recenseurs :
- Mme Sylvie RICARDO
- Mme Angélique CHATEAU
- Mme Pauline FERNANDEZ
Et de prévoir cette dépense au budget primitif communal 2024 ,
Certifié conforme au registre,
ST Hilaire de Lusignan, le 18 octobre 2023
La secrétaire de séance,
Nadine CEOTTO