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Déliberation - CM 23 01 26 Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Beaune.
Lien du pdf (Déliberation - CM 23 01 26 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Sécurité publique, Aménagement du territoire, Énergies,
CONSEIL MUNICIPAL
- Réunion du 26 Janvier 2023 -
SOMMAIRE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES EN SEANCE
N°
DELIBERATIONS OBJET
CM-23-001
Compte-rendu des délégations du Maire dans le cadre de l'article L 2122-22 du CGCT
APPROUVEE A L’UNANIMITE
CM-23-002
Convention de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l'Etat
APPROUVEE A L’UNANIMITE
CM-23-003
Beaune Action - Manifestations 2023 : Demande d'occupation gratuite du domaine public
APPROUVEE A L’UNANIMITE
CM-23-004 Soutien à la Vie Associative : Répartition des subventions APPROUVEE A L’UNANIMITE
CM-23-005 Mise à disposition d'un agent au profit d'un club sportif APPROUVEE A L’UNANIMITE
CM-23-006 Modification des montants de régies APPROUVEE A L’UNANIMITE
CM-23-007 Tableau des effectifs APPROUVEE A L’UNANIMITE
CM-23-008 Acquisition Champ de Chavet - Maison Bouchard APPROUVEE A L’UNANIMITE
CM-23-009 Cession de terrain au profit de M. PECULIER APPROUVEE A L’UNANIMITE
CM-23-010 Cession au profit de la SCI COMBOSTE APPROUVEE A L’UNANIMITE
CM-23-011 Cession de places de stationnement au Parc de la Chartreuse APPROUVEE A L’UNANIMITE
CM-23-012 Renouvellement de fermage APPROUVEE A L’UNANIMITE
CM-23-013
Extension du périmètre soumis à autorisation de démolir sur l'ensemble de la Commune
APPROUVEE A L’UNANIMITE
CM-23-014 Requalification et optimisation énergétique de l'Ecole élémentaire Champagne APPROUVEE A L’UNANIMITE
N°
DELIBERATIONS OBJET
CM-23-015 Construction des vestiaires au complexe sportif de Vignoles APPROUVEE A L’UNANIMITE
CM-23-016 Mise à jour des APCP APPROUVEE A L’UNANIMITE
CM-23-017 Décision modificative n°1 APPROUVEE A L’UNANIMITE