Déliberation - CM 23 01 26 Liste des deliberations

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CONSEIL MUNICIPAL

- Réunion du 26 Janvier 2023 -

SOMMAIRE DES DELIBERATIONS

EXAMINEES EN SEANCE

N°

DELIBERATIONS OBJET

CM-23-001

Compte-rendu des délégations du Maire dans le cadre de l'article L 2122-22 du CGCT

APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-002

Convention de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l'Etat

APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-003

Beaune Action - Manifestations 2023 : Demande d'occupation gratuite du domaine public

APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-004 Soutien à la Vie Associative : Répartition des subventions APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-005 Mise à disposition d'un agent au profit d'un club sportif APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-006 Modification des montants de régies APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-007 Tableau des effectifs APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-008 Acquisition Champ de Chavet - Maison Bouchard APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-009 Cession de terrain au profit de M. PECULIER APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-010 Cession au profit de la SCI COMBOSTE APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-011 Cession de places de stationnement au Parc de la Chartreuse APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-012 Renouvellement de fermage APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-013

Extension du périmètre soumis à autorisation de démolir sur l'ensemble de la Commune

APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-014 Requalification et optimisation énergétique de l'Ecole élémentaire Champagne APPROUVEE A L’UNANIMITE

N°

DELIBERATIONS OBJET

CM-23-015 Construction des vestiaires au complexe sportif de Vignoles APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-016 Mise à jour des APCP APPROUVEE A L’UNANIMITE

CM-23-017 Décision modificative n°1 APPROUVEE A L’UNANIMITE