Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20241212 CM Liste des deliberations
Déliberation - 20241212 CM DELIBERATIONS pagenumber
Déliberation - 20241212 CM DELIBERATIONS pagenumber
Ordre du Jour - 20241212 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 20241212 CM Ordre du jour
Procès Verbal - 0. 20241212 CM Proces verbal
Déliberation - 20250410 CM Liste deliberations
Procès Verbal - 0. 20241212 CM Proces verbal
Procès Verbal - 0. 20241212 CM Proces verbal
Déliberation - CM 23 09 21 Liste des deliberations
Déliberation - 20241212 CM Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Beaune.
Lien du pdf (Déliberation - 20241212 CM Liste des deliberations)
Thèmes du document : Sécurité publique, Démocratie, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL
- Réunion du 12 décembre 2024 -
DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
N°DELIBERATION OBJET
CM-24-147
Compte-rendu des délégations du Maire dans le cadre de l'article L 2122-22 du CGCT
DONNE ACTE
CM-24-148
Rapport annuel des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) – Bilan 2023
DONNE ACTE
CM-24-149
Redevance d'Occupation du Domaine Public (RODP) - travaux provisoires réseaux électricité et gaz
APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-150
Convention de gestion de services pour l’entretien courant des espaces communs de la voierie et de ses dépendances des zones d’activité
APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-151 Enquête Familles 2025 – Rémunération APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-152 Mise à disposition d'un agent de la ville au profit de l'association de l'Ecole de Judo APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-153 Mise à disposition d'un agent communautaire au profit de la Ville APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-154 Transformation de postes APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-155 Rapport annuel Egalité Femmes Hommes DONNE ACTE
CM-24-156 Tableau des effectifs APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-157 Créations d'un poste de Directeur de Camping APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-158 Création d'un poste de Directeur de Cabinet APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-159 Mise à jour de la liste des logements de fonction pour nécessité absolue de service APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-160 Modification des règles d'attribution du RIFSEEP APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-161
Mise en place de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement de la filière Police Municipale
APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ N°DELIBERATION OBJET
CM-24-162 Actualisation du protocole du temps de travail APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-163 Financement par labellisation du risque prévoyance APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-164 Précisions des règles d'attribution de l'action sociale APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-165 Ouvertures dominicales 2025 APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-166 Attribution de la DSP Fourrière APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-167 Rapports d’activité du Palais des Congrès DONNE ACTE (31 voix pour et 1 non participation au vote)
CM-24-168 Rapports d’activité de la Communauté d’Agglomération DONNE ACTE
CM-24-169
Communication du Rapport de la Chambre Régionale des Comptes de la
Communauté d’Agglomération
DONNE ACTE
CM-24-170 Mise à jour des Indemnités des élus APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-171 Garantie d’emprunt HABELLIS APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-172 Gestion active de la dette APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-173 Politique tarifaire 2025 de la Ville APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-174 Admissions en non-valeur et créances éteintes APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-175 Apurement de comptes APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-176 Mise à jour des APCP APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-177 Décision modificative n° 3 Budget Principal APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-178
Budget primitif 2025
APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ (31 voix pour – 2 abstentions – 1 non participation au vote pour le Budget annexe du Palais des Congrès)
CM-24-179 Candidature BEA Halle évènementielle – Cité des Vins DONNE ACTE