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Ordre du Jour - 20250626 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 23 01 26 1
Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Beaune.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 23 01 26 1)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Sécurité publique,
CONSEIL MUNICIPAL DU
26 JANVIER 2023
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 15 décembre 2022
2. Rapports
N° DU
RAPPORT TITRE DU RAPPORT RAPPORTEUR
RAPPORTS HORS COMMISSIONS
1 Délégation au Maire par le Conseil Municipal en vertu de l’article L-2122.22 du Code Territoriales A.SUGUENOT
2 Convention de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l’Etat A.SUGUENOT
RAPPORT SOUMIS AUX COMMISSIONS
3 Beaune Action – Manifestations 2023 – Demande d’occupation gratuite du domaine public P. BOLZE
4 Soutien à la vie associative – Répartition des subventions
A.CAILLAUD
C.FOUGERE
O.PUSSET
P.BOLZE
S.DAHLEN
PH.FALCE
T.GLOAGUEN
5 Gestion des ressources humaines S. LEFAIX
6 Acquisition Champ de Chavet X.COSTE
7 Cession au profit de M. PECULIER X.COSTE JL.BECQUET
8 Cession foncière au profit de la SCI COMBOSTE X.COSTE
N° DU
RAPPORT TITRE DU RAPPORT RAPPORTEUR
RAPPORT SOUMIS AUX COMMISSIONS
9 Cession de places de stationnement au Parc de la Chartreuse X.COSTE
10 Renouvellement de fermage X.COSTE
11 Extension du périmètre soumis à autorisation de démolir à l’ensemble de la Commune X.COSTE
12 Requalification et optimisation énergétique de l’Ecole élémentaire Champagne S.DAHLEN
13 Construction de vestiaires au complexe sportif de Vignoles T.GLOAGUEN
14 Mise à jour des APCP JF.CHAMPION
15 Décision modificative JF. CHAMPION