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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 23 01 26 1 Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Beaune. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 23 01 26 1)Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Sécurité publique,

CONSEIL MUNICIPAL DU

26 JANVIER 2023

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 15 décembre 2022

2. Rapports

N° DU

RAPPORT TITRE DU RAPPORT RAPPORTEUR

RAPPORTS HORS COMMISSIONS

1 Délégation au Maire par le Conseil Municipal en vertu de l’article L-2122.22 du Code Territoriales A.SUGUENOT

2 Convention de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l’Etat A.SUGUENOT

RAPPORT SOUMIS AUX COMMISSIONS

3 Beaune Action – Manifestations 2023 – Demande d’occupation gratuite du domaine public P. BOLZE

4 Soutien à la vie associative – Répartition des subventions

A.CAILLAUD

C.FOUGERE

O.PUSSET

P.BOLZE

S.DAHLEN

PH.FALCE

T.GLOAGUEN

5 Gestion des ressources humaines S. LEFAIX

6 Acquisition Champ de Chavet X.COSTE

7 Cession au profit de M. PECULIER X.COSTE JL.BECQUET

8 Cession foncière au profit de la SCI COMBOSTE X.COSTE

N° DU

RAPPORT TITRE DU RAPPORT RAPPORTEUR

RAPPORT SOUMIS AUX COMMISSIONS

9 Cession de places de stationnement au Parc de la Chartreuse X.COSTE

10 Renouvellement de fermage X.COSTE

11 Extension du périmètre soumis à autorisation de démolir à l’ensemble de la Commune X.COSTE

12 Requalification et optimisation énergétique de l’Ecole élémentaire Champagne S.DAHLEN

13 Construction de vestiaires au complexe sportif de Vignoles T.GLOAGUEN

14 Mise à jour des APCP JF.CHAMPION

15 Décision modificative JF. CHAMPION