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Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 18 OCTOBRE 2022
Déliberation - liste des deliberations octobre 2022
Document publié le Mardi 11 octobre 2022 par la commune de Vaux-sur-Saint-Urbain.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations octobre 2022)
Thèmes du document : Consommateurs, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
Conseil communautaire du 11 octobre 2022
Salle des fêtes de Joinville
Liste des délibérations :
68-10-2022 : PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL RETRACANT L’ACTIVITE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES EN APPLICATION DU I DE L’ARTICLE L5211-39 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES AU TITRE DE L’ANNEE 2021 – Adopté à l’unanimité
69-10-2022 : DESIGNATION DES MEMBRES DE LA CCBJC AU SMICTOM NORD HAUTE-MARNE – ANNULE
ET REMPLACE LA DELIBERATION N°43-07-2020 – Adopté à l’unanimité
70-10-2022 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – SIGNATURE DE L’AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE
L’OPERATION DE REVITALISATION DE TERRITOIRE (ORT) AVEC L’ETAT ET LES COMMUNES DE POISSONS
ET JOINVILLE– Adopté à l’unanimité
71-10-2022 : COMPLEXE SPORTIF – REGLEMENT INTERIEUR – ANNEXE TENNIS COUVERTS – Adopté à
l’unanimité
72-10-2022 : FINANCES – CONTRACTUALISATION AVEC LE DEPARTEMENT POUR LA PERIODE
2022/2024 – Adopté à l’unanimité
73-10-2022 : FINANCES – ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER
JANVIER 2023 – Adopté à l’unanimité
74-10-2022 : FINANCES – ACQUISITION DE L’ANCIENNE ECOLE MATERNELLE DE THONNANCE LES
JOINVILLE A L’EURO SYMBOLIQUE EN VUE DE CREER UNE MICRO CRECHE ET DECISION MODIFICATIVE
N°3 – Adopté à l’unanimité
75-10-2022 : FINANCES – DECISION MODIFICATIVE N°4 – BUDGET PRINCIPAL (80000) – ACHAT DE
MATERIEL BRIGADE DE POISSONS – Adopté à l’unanimité
76-10-2022 : FINANCES – BUDGET GENERAL 80000 - DECISION MODIFICATIVE N°5 – OPERATION N°19
GROUPE SCOLAIRE DIDEROT – Adopté à l’unanimité
77-10-2022 : FINANCES – BUDGET 803 – PARC D’ACTIVITE DE LA JOINCHERE – RETROCESSION DE LA
PARCELLE CADASTREE ZH 24 SITUEE SUR LA COMMUNE DE SUZANNECOURT – Adopté à l’unanimité
78-10-2022 : FINANCES – CLOTURE DU BUDGET 80200 AU 31 DECEMBRE 2022– ZONE ARTISANALE DE
RUPT – Adopté à l’unanimité
79-10-2022 : FINANCES - TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES – EXONERATION DES
LOCAUX A USAGE INDUSTRIEL ET DES LOCAUX COMMERCIAUX POUR L’ANNEE 2023 – Adopté à
l’unanimité
80-10-2022 : FINANCES – DECISION MODIFICATIVE N°1 - REGULARISATION DES ECRITURES
COMPTABLES DU BUDGET 804 (ZONE D’ACTIVITES DU RONGEANT) – Adopté à l’unanimité
81-10-2022 : FINANCES - VENTES DE VEHICULES DE MARQUES RENAULT MASTER ET IVECO –
SERVICES TECHNIQUES CCBJC- BUDGET 80000 - Adopté à l’unanimité
82-10-2022 : FINANCES– VENTE D’UN VEHICULE (BUDGET 80000) - Adopté à l’unanimité 83-10-2022 : FINANCES– VENTE D’UN VEHICULE (BUDGET 80900) - Adopté à l’unanimité
84-10-2022 : FINANCES - CESSION DE MATERIEL-SERVICES TECHNIQUES DE POISSONS CCBJC-
BUDGET 80000 - Adopté à l’unanimité
85-10-2022 : FINANCES – BUDGET ANNEXE CHAUFFERIE 80100 - TARIFS VENTE DE CHALEUR SAISON
DE CHAUFFE 2021/2022 - Adopté à l’unanimité
86-10-2022 : MARCHES PUBLICS – ATTRIBUTION DE MARCHE RELATIF A LA PRESTATION
D’ACCOMPAGNEMENT EN VUE DE L’ELABORATION DU DOCUMENT UNIQUE D’EVALUATIONS DES
RISQUES PROFESSIONNELS (DUERP) - Adopté à l’unanimité
87-10-2022 : RESSOURCES HUMAINES : MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL A « TEMPS PARTAGE » DE
LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE JOINVILLE EN CHAMPAGNE VERS LA COMMUNE DE
POISSONS POUR L’ENTRETIEN DE SES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT ET DE SA STATION D’EPURATION –
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION - Adopté à l’unanimité
88-10-2022 : RESSOURCES HUMAINES : MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL A « TEMPS PARTAGE » DE
LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE JOINVILLE EN CHAMPAGNE VERS LES COMMUNES
D’AINGOULAINCOURT, D’ECHENAY, DE GILLAUME, DE PANSEY, DE SAILLY, DE SAUDRON ET DU SAEP
D’ECHENAY POUR LE SECRETARIAT DE MAIRIE – RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS - Adopté à
l’unanimité
89-10-2022 : RESSOURCES HUMAINES : MISE A DISPOSITION DES SERVICES « DIRECTION GENERALE »
ET « DIRECTION FINANCIERE » VERS LE SYNDICAT MIXTE PARC’INNOV - Adopté à l’unanimité
90-10-2022 : AFFAIRES PERISCOLAIRES : RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LE COLLEGE
JOSEPH CRESSOT POUR LA FOURNITURE DE REPAS PREPARES A DESTINATION DES ENFANTS DU
SERVICE DE RESTAURATION PERISCOLAIRE DU GROUPE SCOLAIRE DES QUARTIERS NEUFS - Adopté à
l’unanimité
91-10-2022 : STRUCTURE MULTI ACCUEIL ET RELAIS PETITE ENFANCE : INTERVENTION D’UN
ASSISTANT D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE – RENOUVELLEMENT DE L’ACTIVITE ACCESSOIRE – Adopté
à l’unanimité