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Conseil Municipal - B Affichage seance publique CM du 07.04.2026
Document publié le Mardi 7 avril 2026 par la commune de Souffelweyersheim.
Lien du pdf (Conseil Municipal - B Affichage seance publique CM du 07.04.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Vieillesse, Institutions publiques,
République
française
Commune
de
Souffelweyersheim
Arrondissement
de
Strasbourg-Ville
Département
du
Bas-Rhin
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Monsieur
le
Maire
vous
informe
que
le Conseil
Municipal
se
réunira
le
Mardi
07
Avril
2026
à
20h00
à
l'Espace
Culturel
des
Sept
Arpents
- Rue
des
Sept
Arpents
à
Souffelweyersheim
ORDRE
DU
JOUR
:
14/2026 15/2026 16/2026 17/2026 18/2026 19/2026
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
02
mars
2026
Communications
du
Maire,
Conseiller
métropolitain
Administration
générale
- délégations
en
faveur
du
Maire
Administration
générale
- indemnités
de
fonctions
du
Maire
et
des
Adjoints
et des
Conseillers
Municipaux
Délégués
Administration
générale
-
Commission
d'Appel
d'Offres
(C.A.0.)
: élection
des
membres
Administration
générale
-
création
des
commissions
communales
et
des
comités
consultatifs
Administration
général
- élection
des
représentants
de
la commune
:
—
au
Syndicat
Intercommunal
de
la
Maison
de
Retraite
de
Souffelweyersheim-Hænheim
—
à l'Office
Municipal
des
Arts
et
Loisirs
pour
Tous
(0.M.A.L.T.)
—
au
Conseil
d'Administration
du
Collège
«
Les
7 Arpents
»
—
à la
Mission
Locale
de
Schiltigheim-Bischheim-Hoœnheim
Administration
générale
-
Centre
Communal
d’Action
Sociale
(C.C.A.S.) :
fixation
du
nombre
de
membres
du
Conseil
d'Administration
Page
1
sur
2 20/2026
Administration
générale
- désignation
du
correspondant
Défense
21/2026
Finances
- Règlement
budgétaire
et
financier
(RBF)
22/2026
Finances
- Adoption
du
Compte
Financier
Unique
(CFU)
2025
23/2026
Finances
- Affectation
du
résultat
2025
24/2026
Patrimoine
- Autorisation
de
cession
d'un
terrain
situé
au
8
rue
du
Burthal
25/2026
EMS
- Demande
de
fonds
de
concours
annuel
- Ecole
de
musique
- Année
scolaire
2025-2026
IV.
Questions
orales
et
divers
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Page
2 sur
2