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Document publié le Lundi 21 septembre 2026 par la commune de Souffelweyersheim.
Lien du pdf (Conseil Municipal - B Affichage seance publique CM du 21.09.2026)
Thèmes du document : Logement, Tourisme, Justice et droit,
nn
Souffel \NEYERSHEIM MWAMW. souffelweyet
sheimir
République française
|
Ann
SOLE
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Département du Bas-Rhin
Monsieur le Maire vous informe que le Conseil Municipal se réunira le
lundi 21 septembre 2026 à 20h00
à l'Espace Culturel des Sept Arpents de Souffelweyersheim
La séance fait l’objet d’un enregistrement audio destiné à la retransmission et à l'archivage des débats. ORDRE DU JOUR :
I.
Désignation d’un secrétaire de séance
Il.
Approbation du procès-verbal du 29 juin 2026
Il.
Communications du Maire, Conseiller métropolitain
57/2026
Administration générale - Comités consultatifs : fixation du nombre de sièges à pourvoir et désignation des membres
58/2026
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Patrimoine - Modification du règlement de cimetière65/2026 66/2026 67/2026 68/2026 69/2026 70/2026 71/2026 72/2026
IV.
Patrimoine - Maison de retraite des colombes 50 rue de la ville Patrimoine - Plan départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée (PDIPR) Alsace Finances - Tarifs communaux 2027 - Locations et autres services Finances - Fixation du taux de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation Finances - Tarifs communaux - Billetterie pour les spectacles communaux Finances - Créances éteintes Affaires du personnel - Création d'emplois 2026 EMS - Convention de coopération des opérations de viabilité Hivernale entre l'Eurométropole de Strasbourg et la Commune de Souffelweyersheim
Questions orales et divers
Le
Maire
Pierre PERRIN