Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 1696009136 Proces verbal Telecharger la liste de
Procès Verbal - 1689614266 Proces verbal Telecharger la liste de
Procès Verbal - 1774384761 Proces verbal Telecharger la liste de
Procès Verbal - 1686950518 Proces verbal Telecharger la liste de
Procès Verbal - 1753124667 Proces verbal Telecharger la liste de
Procès Verbal - 1756241460 Proces verbal Telecharger la liste de
Procès Verbal - 1774384740 Proces verbal Telecharger la liste de
Convocation - 1675285505 Telecharger ordre du jour et convocatio
Procès Verbal - 1773869333 Proces verbal Telecharger la liste de
Procès Verbal - 1735577267 Proces verbal Telecharger la liste de
Procès Verbal - 1671132786 Proces verbal Telecharger la liste des deliberations du 08.12.2022
Document publié le Jeudi 8 décembre 2022 par la commune de Saint-Parize-le-Châtel.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1671132786 Proces verbal Telecharger la liste des deliberations du 08.12.2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES ET APPROUVÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DANS
SA SÉANCE DU 08 DECEMBRE 2022
Conformément à l’Ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et au Décret n°2021-1331 du 7 octobre 2021 portant
réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités
territoriales, ainsi qu’à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales
42-2022 PROJET DE CREATION D’UN CHEMINEMENT PIETONNIER ADOPTEE A L’UNANIMITE
43-2022 REALISATION D’UNE AIRE ET POSE CITERNE INCENDIE ADOPTEE A L’UNANIMITE
44-2022 BUDGET PRIMITIF 2022 : décision modificative n°2 ADOPTEE A L’UNANIMITE
45-2022 MISE EN COMPATIBILITE DU PLU : AVIS SUR ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA MISE EN COMPATIBILITE DU PLU
ADOPTEE A L’UNANIMITE
46-2022 SIAEP : PARTICIPATION COMMUNALE TRAVAUX RUE DE
L’ABATTOIR
ADOPTEE A L’UNANIMITE
47-2022 MISE A JOUR DU TABLEAU DE VOIRIE INTERCOMMUNALE ET REDEFINITION INTERET COMMUNAUTAIRE
ADOPTEE A L’UNANIMITE
48-2022 SUBVENTION COMICE AGRICOLE ADOPTEE A L’UNANIMITE
49-2022 ACQUISITION FONCIERE ADOPTEE A L’UNANIMITE
50-2022 ADMISSION EN NON VALEURS ADOPTEE A L’UNANIMITE
51-2022 PROJET DE REATION D’UN CHEMIN RELIANT LA GRAND’RUE A LA RUE DE L’EGLISE
ADOPTEE A L’UNANIMITE
52-2022 MANDAT AU CDG POUR LE SUIVI MEDICAL DES AGENTS ADOPTEE A L’UNANIMITE
53-2022 RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE
ASSAINISSEMENT COLLECTIF
ADOPTEE A L’UNANIMITE
54-2022 PERSONNEL MUNICIPAL : CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL
ADOPTEE A L’UNANIMITE
La liste des délibérations examinées et approuvées par le Conseil Municipal le 08/12/2022, établie par Monsieur André GARCIA, Maire,
a été publiée
sur le Site Internet de la commune de Saint-Parize-Le-Châtel et affichée en mairie le 15/12/2022