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Procès Verbal - 1756241460 Proces verbal Telecharger la liste des deliberations du 15.07.2025
Document publié le Mardi 15 juillet 2025 par la commune de Saint-Parize-le-Châtel.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1756241460 Proces verbal Telecharger la liste des deliberations du 15.07.2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Logement,
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES ET APPROUVÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
DANS SA SÉANCE DU 15/07/2025
Conformément à l’Ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et au Décret n°2021-1331 du 7 octobre 2021 portant
réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales, ainsi qu’à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales
28-2025 Création et suppression poste d’adjoint administratif suite avancement grade [4.1 Personnels titulaires et stagiaires de la fonction publique territoriale (FPT)] ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
29-2025 Vente partielle de la parcelle C 31
[3.2 Aliénation] ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
30-2025 Dotation cantonale d’équipement (DCE) 2024
[7.6 Contributions budgétaires] ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
31-2025 Création et suppression poste d’adjoint administratif suite avancement grade [4.1 Personnels titulaires et stagiaires de la fonction publique territoriale (FPT)] ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
32-2025 Extension du restaurant -
[7.6 Contributions budgétaires] ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
33-2025 Augmentation du tarif de la cantine -
[7.10 Divers] ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
34-2025 Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté Loire et allier dans le cadre d’un accord local-
[5.7.8 Intercommunalité - Création, modification des statuts, dissolution] ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
35-2025 Consultation pour le permis de construire de la centrale photovoltaïque des Craies [8.8.2 Autres actes] ADOPTÉE LA MAJORITÉ
La liste des délibérations examinées et approuvées par le conseil municipal le 15/07/2025, établie par
Monsieur André GARCIA, Maire, a été affichée en mairie le 21/07/2025 et publiée sur le site internet de la
commune de SAINT-PARIZE-LE-CHÂTEL.