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Document publié le Jeudi 30 janvier 2025 par la commune de Saint-Parize-le-Châtel.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1773869333 Proces verbal Telecharger la liste des deliberations du 30.01.2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES ET APPROUVÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
DANS SA SÉANCE DU 30/01/2025
Conformément à l’Ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et au Décret n°2021-1331 du 7 octobre 2021 portant
réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales, ainsi qu’à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales
01-2025 01-2025 Soutien financier à MAYOTTE ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
02-2025 02-2025 Vente partielle de la parcelle C 31 à la société ONE- TOWER ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
03-2025 03-2025 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association SCENI QUA NON ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
04-2025 04-2025 Convention cadre 2025-2029 : Misson d’assistance technique en assainissement ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
05-2025 05-2025 Extension maison médicale – consultation ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
La liste des délibérations examinées et approuvées par le conseil municipal le 30/01/2025, établie par
Monsieur André GARCIA, Maire, a été affichée en mairie le 01/02/2025 et publiée
sur le site internet de la commune de SAINT-PARIZE-LE-CHÂTEL.