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Procès Verbal - 1696009136 Proces verbal Telecharger la liste des deliberations du 20.09.2023
Document publié le Mercredi 20 septembre 2023 par la commune de Saint-Parize-le-Châtel.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1696009136 Proces verbal Telecharger la liste des deliberations du 20.09.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES ET APPROUVÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
DANS SA SÉANCE DU 29/06/2023
Conformément à l’Ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et au Décret n°2021-1331 du 7 octobre 2021 portant
réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités
territoriales, ainsi qu’à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales
38-2023 TARIFS SERVICES PERISCOLAIRES ADOPTEE A L’UNANIMITE
39-2023 TARIF LOCATION DU GITE ADOPTEE A L’UNANIMITE
40-2023 BUDGET PRIMITIF 2023 : DECISION MODIFICATIVE 14 VOIX POUR 1 ABSTENTION
41-2023 SUBVENTIONS ASSOCIATIONS 14 VOIX POUR 1 ABSTENTION
42-2023 AVIS REVISION PROJET REGIONAL DE SANTE 2018-2028 ADOPTE A L’UNANIMITE
43-2023 AIDE AU MAROC 5 VOIX POUR 10 VOIX CONTRE
La liste des délibérations examinées et approuvées par le Conseil Municipal le 20/09/2023, établie par Monsieur André GARCIA, Maire,
a été affichée en mairie le 28/09/2023 et publiée
sur le Site Internet de la commune de Saint-Parize-Le-Châtel le 29/09/2023